[M] [V], domicilié [Adresse 2] (Thailande), contre l'arrêt rendu le 16 juillet 2014 par la cour d'appel de Poitiers (3e chambre civile), dans le litige l'opposant à Mme [E] [H], domiciliée [Adresse

Carmen, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 octobre 1986 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de la société anonyme MENIGAULT, dont le siège social est à Papault

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Ricard, dont le siège social est ... (8e) (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 6 novembre 1991 par la cour d'appel de Poitiers

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Corinne Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 février 1991 par la cour d'appel de Poitiers

Jacques Z..., demeurant ... les Baillargeaux, Jaunay-Clan (Vienne), en cassation d'un arrêt rendu le 24 avril 1991 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre sociale), au profit de la société à responsabilité

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Danielle X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 juillet 1993 par la cour d'appel de Poitiers

Jean X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 septembre 1994 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de la société Roy, travaux publics, société anonyme, dont le

Jean-Marie I..., demeurant ... à La Roche sur Yon (Vendée), en cassation d'un arrêt rendu le 8 octobre 1987 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre sociale), au profit de : 1°) M.

Sur le pourvoi formé par la Société de construction d'aménagement pour la Région Parisienne (CARPI), dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 février 1994 par la cour d'appel de Poitiers

MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 26/00085 - N° Portalis DB3J-W-B7K-G7M4 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POITIERS AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS ORDONNANCE DU JUGE [T] RÉFÉRÉS EN DATE DU 20 Mai 2026 DEMANDERESSE

XX..., demeurant de droit au siège social, Hôtel de ville de Poitiers, 86631 Poitiers, 3 / de M. Pierre, Joseph I..., Box 485, 4 / de M. Lucien XA..., Box 488, 5 / de M.

Guy X... a vendu un terrain aux époux Y... et que cette vente a été déclarée parfaite par arrêt de la cour d'appel de Poitiers du 16 janvier 1985 ; que sur tierce opposition des parents de M.

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 22 JANVIER 2026 La société Mutuelle de Poitiers

(8e), ..., 2°) le COMITE DES FOIRES ET FETES DE LA ROCHELLE, dont le siège est à La Rochelle (Charente maritime), ..., en cassation d'un arrêt rendu, le 4 juillet 1985, par la cour d'appel de Poitiers

demeurant à Lavausseau (Vienne), Grand'Rue, 2°/ Mme Jacqueline D..., épouse X..., demeurant à Lavausseau (Vienne), Grand'Rue, en cassation d'un arrêt rendu le 10 juillet 1986 par la cour d'appel de Poitiers

", commune de Vasles (Deux-Sèvres), 2°/ Madame B..., née Yvette F..., demeurant à "Brin", commune de Vasles (Deux-Sèvres), en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1987 par la cour d'appel de Poitiers

Christian X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 30 septembre 1996 par le tribunal de grande instance de Poitiers (1re chambre civile), au profit de M. le directeur général des Impôts

Alain Y..., demeurant 11, place de la Résistance, 14000 Caen, pris en sa qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire de la société Garage Relais des Pommiers et de M.