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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DCA_24PA04587_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Il ressort des pièces du dossier, notamment de l'extrait du procès-verbal du collège plénier du 17 juillet 2024, qu'étaient autorisés, avant l'appel à candidatures du 27 juillet 2022, sur l'allotissement
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA04588_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Il ressort des pièces du dossier, notamment de l'extrait du procès-verbal du collège plénier du 17 juillet 2024, que dans la zone de Saint Brieuc, étaient autorisés, avant l'appel à candidatures du 27
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2026:0113JUD004076420
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Portugal , no. 4035/08, § 37, 11 January 2011, and De Lesquen du Plessis-Casso v. France (no. 2) , no. 34400/10, § 33, 30 January 2014). 23.
Source officielle2e chambre 2e section
6034ae60965e3a9a60441c84
13 octobre 2016
13 octobre 2016
Il dit avoir été ensuite affecté à [Localité 7], puis au PLESSIS ROBINSON où il a été gendarme mobile jusqu'à sa retraite, effectuant des missions de maintien de l'ordre.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00011
15 janvier 2014
15 janvier 2014
outre un intéressement aux résultats et le remboursement de ses notes de frais sur justificatifs ; qu'il bénéficiait par ailleurs d'un véhicule de fonction ; que son lieu de travail était situé au PLESSIS
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202164_20240610
10 juin 2024
10 juin 2024
est situé à proximité d'un cours d'eau intermittent situé à l'Est et au Sud, à environ 75 mètres et d'un cours d'eau permanent situé à environ 200 mètres à l'Ouest, tous deux affluents du ruisseau du Plessis
Source officielleCour d'Appel
6253ccbcbd3db21cbdd911d6
25 février 2014
25 février 2014
... 31000 TOULOUSE représentée par Maître Isabelle VIALA, avocat substituant Maître Nissa JAZOTTES, avocat au barreau de TOULOUSE INTIME : Monsieur David X... ... 53120 COLOMBIERS DU PLESSIS
Source officielle1ère Chambre civile
6967a319cdc6046d47463589
13 janvier 2026
13 janvier 2026
nationalité Française [Adresse 4] [Localité 1] Représentés par Me Olympe TURPIN substituant Me Jérôme LE ROY de la SELARL LX AVOCATS, avocats au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Antoine PLESSIS
Source officielleSection des Référés
677d87afb032d83cfd3e8ca1
7 janvier 2025
7 janvier 2025
FRANCE PATRIMOINE EMC Immatriculée au RCS de CRETEIL sous le numéro 801 442 658 dont le siège social est 16, Avenue Joseph Cugnot - 94420 LE PLESSIS- TREVISE Non représentée S.N.C.
Source officielleChambre civile 1-6
662b440cfe25450008314d94
25 avril 2024
25 avril 2024
des débats : Mme Mélanie RIBEIRO, EXPOSÉ DU LITIGE Par contrat du 6 juillet 2018, la société Papso VIII a confié à la société Salini Immobilier la construction d'un bâtiment logistique au Plessis-Robinson
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
69d733e8cdc6046d4799fb72
8 avril 2026
8 avril 2026
MOULIN-ZYS, Conseillère, Greffier, lors des débats : Madame Kalliopi CAPO-CHICHI, *************** La SCI Mon Toit est propriétaire des lots n° 535, 864 et 536 dans un immeuble sis [Adresse 3] au Plessis
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2505155_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
A s'est installé au Plessis-Trévise (Val-de-Marne) après son mariage célébré dans cette ville le 18 juin 2022 avec une ressortissante portugaise. Le couple a deux enfants nés en octobre 2022. M.
Source officiellePREMIERE CHAMBRE
6a10cdf2cdc6046d479e6ae7
22 mai 2026
22 mai 2026
représentée Monsieur [U] [F] en qualité de représentant légal de Monsieur [K] [T] né le [Date naissance 8] 1972 à [Localité 3] de nationalité Française, demeurant [Adresse 6] représenté par Maître Antoine PLESSIS
Source officielleJU OQTF 6 semaines
DTA_2201636_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Quand bien même elle aurait été irrecevable, cette demande, accompagnée de la production de pièces médicales relatives à l'état de santé de sa fille, émanant notamment de l'hôpital Marie Lannelongue au Plessis-Robinson
Source officielleCour d'Appel
6253c847bd3db21cbdd84c85
19 février 1999
19 février 1999
Madame Y... née Z... pour les voir condamner à lui payer, avec exécution provisoire, la somme de 195.079,12 Francs, au titre du solde débiteur d'un compte-chèque ouvert dans ses livres, à l'agence du PLESSIS
Source officielleCour d'Appel
6253c84dbd3db21cbdd84d49
12 mars 1998
12 mars 1998
consentir, par acte sous seing privé en date du 1er septembre 1986, en exclusivité, un bail portant sur un terrain sis 82 boulevard Foch à SAINT-GRATIEN par Monsieur X..., représentant le GARAGE DU PLESSIS
Source officielleCour d'Appel
6253c8e0bd3db21cbdd86813
16 septembre 2003
16 septembre 2003
J... 26, rue de l'Eglise 77440 LE PLESSIS PLACY Monsieur Dionizio O... DOS XX... 10, boulevard Charcot 77100 MEAUX BEAUVAL Monsieur Didier XY... 6, rue A.
Source officielleCour d'Appel
6253c92fbd3db21cbdd877de
29 septembre 2005
29 septembre 2005
PUB'ACTION ayant son siège Le Plessis 53370 GESVRES, représentée par son gérant Monsieur Christian X... ... par Me Claire RICARD, avoué - N° du dossier 240221 Rep/assistant : Me Rosny MINVIELLE DE GUILHEM
Source officielleCour d'Appel
6253c967bd3db21cbdd883d5
2 mars 2006
2 mars 2006
ROUEN CHAMBRE DE LA FAMILLE ARRET DU 02 MARS 2006 DÉCISION DÉFÉRÉE : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'EVREUX du 20 Janvier 2004 APPELANT : Monsieur Jean-Michel X... 22 rue de la Mare du Four 27120 LE PLESSIS
Source officielleCour d'Appel
6253c980bd3db21cbdd88808
27 avril 2006
27 avril 2006
: REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LE VINGT SEPT AVRIL DEUX MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Jacky X... ... 92350 LE PLESSIS
Source officiellePage 65 sur 85