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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre J.A.F. Cab 3
68e962533ea43407b9115a9a
9 octobre 2025
9 octobre 2025
avocat au barreau de VAL D’OISE plaidant, vestiaire : 18 DÉFENDERESSE : Madame [I] [F] [Z] [C] née le [Date naissance 3] 1980 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Delphine PINON
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64c8a0f1dfabddd9699e007b
25 juillet 2023
25 juillet 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Véronique MAUSSIRE, conseilleère faisant fonction de présidente de chambre Madame Florence MATHIEU, conseillère Madame Sandrine PILON, conseillère
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
689ba7d940cd0f0b3d0113aa
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Contentieux [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Madame [S] [M], munie d’un pouvoir, Composition du Tribunal : Madame Hélène PAUTY : Président Madame Dominique BARBIER : Assesseur Monsieur Dominique PIRON
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2509354_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 décembre 2025, la commune de Gignac (Hérault) représentée par son maire en exercice par Me Pilone, avocate, demande au juge des référés
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2600808_20260211
11 février 2026
11 février 2026
résulte de l’instruction que le marché en litige relatif aux travaux de réalisation et de réparation d’ouvrages bois et mobilier a été attribué aux sociétés Mobi SAS Francial, SAS Bois et Loisirs et Pinson
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007994949
20 janvier 1999
20 janvier 1999
Guy X..., demeurant 195, CD 3 Piton des Goyaves à Petite-Ile (97400) ; MM.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2502111_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
B A, représenté par Me Pilon, demande au tribunal : 1°) de le décharger de l'obligation de payer la somme de 3 951,17 euros procédant de la saisie administrative à tiers détenteur notifiée le 14 janvier
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2502307_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée 2 avril 2025, Mme B, représentée par Me Pinson, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté préfectoral du 13 janvier 2025 portant refus de
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101154
23 octobre 2013
23 octobre 2013
avoir accueilli l'action en compte, liquidation et partage de la succession de Jackie X..., ordonné la licitation de la maison dépendant de cette succession, laquelle est sise au n° 40 de la rue de Pinsons
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100769
16 septembre 2010
16 septembre 2010
préjudices subis ; AUX MOTIFS QUE les deux expertises pratiquées sur le véhicule litigieux, dans un cadre amiable, ont permis de mettre en évidence une importante usure des cylindres, des rayures sur les pistons
Source officielleciv1
6137218dcd580146773f4ba1
19 novembre 1991
19 novembre 1991
Robert I... dit "Mayendi", demeurant à Piton, lieudit "Bois de Nèfles" à Saint-Leu (La Réunion), 4°/ de M. Joseph, Auguste M..., demeurant ..., 5°/ de M.
Source officiellesoc
61372318cd580146774055ad
11 juin 1998
11 juin 1998
Y..., salarié de la société Obrist, a été blessé dans un accident du travail, son bras droit ayant été écrasé par le coulisseau du marteau-pilon dont il changeait les matrices ; que la cour d'appel
Source officiellecomm
6137225ecd580146773fc649
6 décembre 1994
6 décembre 1994
à sa décision au regard du texte précité ; Mais attendu qu'ayant relevé, par motifs propres et adoptés, qu'ayant interrompu la mise hors gel de ses installations, GDF avait dû faire passer un piston
Source officiellesoc
6137219ecd580146773f5494
11 juillet 1991
11 juillet 1991
(Bouches-du-Rhône), 2°/ La société anonyme Friedlander, dont le siège est au Pillon du Roy, rue Pierre Berthier, zone industrielle des Milles (Bouches-du-Rhône), 3°/ La Caisse primaire d'assurance
Source officielleciv1
613721a7cd580146773f5ae6
25 mai 1992
25 mai 1992
part, selon ses affirmations, la société Auto Market aurait procédé à une "révision sérieuse", remplacé la boîte de vitesse et l'embrayage et refait le moteur "en ce qui concerne les chemises, les pistons
Source officiellesoc
61372341cd5801467740767b
13 janvier 1999
13 janvier 1999
, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 décembre 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre sociale), au profit de la société Cophoc, société anonyme, dont le siège est Le Pilon
Source officiellecomm
61372350cd580146774082d8
15 juin 1999
15 juin 1999
pas visée par ces visites domiciliaires, s'est vu notifier, le 19 août 1993, des griefs sur le fondement des pièces saisies à cette occasion, le 6 juillet 1989, dans les locaux de la société Garnier-Pisan
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2400483_20240417
17 avril 2024
17 avril 2024
du code de justice administrative en vue de déterminer les conditions de sa prise en charge par le centre hospitalier Saint-Charles de Toul à compter du 25 janvier 2009, à raison d'une fracture du pilon
Source officielle2e chambre civile
644229bad2fa6fd0f8040397
20 avril 2023
20 avril 2023
DORIA AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me NUEL INTIMEE : Madame [E] [O] née le [Date naissance 1] 1967 à ALGER [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Chloé PION
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01229
11 juillet 2018
11 juillet 2018
Pion, Ricour, Mmes Capitaine, Gilibert, conseillers, Mme Salomon, M.
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