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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_23PA03118_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Contrairement à ce qui est soutenu par les associations appelantes, qui se bornent à indiquer que l’étude d’impact ne porterait que sur le site pilote, l’étude fait non seulement référence au site pilote
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
603755f39908d233c13a4ef3
9 avril 2015
9 avril 2015
Suivi professionnel pilote'» invoqué par M.
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-12020
30 janvier 2018
30 janvier 2018
Gerasimov et autres en matière d’inexécution de décisions de justice : irrecevable En fait – Dans son arrêt pilote Gerasimov et autres c.
Source officiellecr
6079a8a09ba5988459c4e558
19 octobre 1967
19 octobre 1967
A ETE POURSUIVI POUR AVOIR COMMIS UNE FRAUDE A L'EXAMEN DU BREVET ELEMENTAIRE DE PILOTE PREVU PAR L'ARRETE DU 4 AOUT 1953 DU SECRETAIRE D'ETAT AUX TRAVAUX PUBLICS ET A L'AVIATION CIVILE ET ETABLI SCIEMMENT
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
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13 janvier 2025
13 janvier 2025
de Maître Arnauld RENARD Greffier signée par Monsieur Olivier PILLOT, Président et Maître Arnauld RENARD Greffier Signé électroniquement par M.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2501328_20250324
24 mars 2025
24 mars 2025
d'une trentaine de pages souscrite le 9 avril 2024 auprès de la Flying Academy Miami sans apporter la moindre preuve qu'il se serait rendu en Floride pour accumuler des heures de vol en qualité de pilote
Source officielleciv1
6137223ccd580146773fb565
12 juillet 1994
12 juillet 1994
formule I de la Fédération internationale de l'automobile (FIA) ; qu'en contrepartie, la société Liqui Moly devenait le "sponsor" de l'écurie AGS et la société ICA acceptait d'engager comme second pilote
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:496953.20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
compagnie aérienne inter-régionale express (CAIRE), le comité social et économique de l'établissement Air Guyane, le comité social et économique de l'établissement Air Antilles, le syndicat national des pilotes
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
67f56594bbf04ef7857ba276
7 avril 2025
7 avril 2025
corporel subi par le pilote.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201488
22 octobre 2015
22 octobre 2015
Y..., assuré auprès de la société Filia MAIF, avait mis son immeuble à la disposition de l'association, assurée auprès de la mutuelle, Mme X... a été blessée par l'effondrement d'un pilier en briques du
Source officiellePRESS;ADMISSIBILITYDECISIONS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-3276453-3658316
24 septembre 2010
24 septembre 2010
Russie (requêtes n o 26716/09, 67576/09 et 7698/10) Requêtes irrecevables Le recours mis en place par la Russie à la suite d’UN arrêt pilote DOIT être épuisé avant de pouvoir saisir la Cour
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6440d83ae704a005d1ed71b1
19 avril 2023
19 avril 2023
Elle est devenue agent courrier à compter du 13 mai 2008, puis pilote de production à compter du 4 août 2015, niveau II-1 de la convention collective, affectée à Roissy PIAC.
Source officielleciv3
61372366cd5801467740941e
1 mars 2000
1 mars 2000
Y... était sur le même alignement qu'un pilier supportant le linteau et la porte cochère du garage des époux X... , que l'expert avait mis en évidence une ferme et un colombage contigus, ce qui laissait
Source officielleChambre Civile
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13 avril 2023
13 avril 2023
PILOTES immatriculée au RCS de PARIS sous le n° 501 083 307, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 9] représentée par Me Bruno
Source officielleASSEMBLEE
CETAT:CETATEXT000007645900
8 février 1974
8 février 1974
REQUETE DE LA FEDERATION FRANCAISE DES SYNDICATS PROFESSIONNELS DES PILOTES MARITIMES TENDANT A L'ANNULATION DU DECRET N° 72-634 DU 29 JUIN 1972 FIXANT LES MODALITES DE FINANCEMENT DES DEPENSES AFFERENTES
Source officiellesoc
6079b1a69ba5988459c52cf7
15 juin 1999
15 juin 1999
X... et six autres marins patrons de vedette, ont réclamé devant la juridiction prud'homale la condamnation du syndicat professionnel des pilotes de la Gironde à payer à chacun d'eux une somme à titre
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90718
23 juin 2022
23 juin 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvois n°: U 21-21.284 pourvoi pilote, V 21-21.285, W 21-21.286, X 21-21.287, Y 21-21.288 et A 21-21.290 Ordonnance de jonction n°130/
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018007441
30 octobre 2007
30 octobre 2007
conseil médical de l'aéronautique civile le déclarant « apte classe 2 par dérogation » pour le pilotage privé d'avion, en tant qu'elle lui impose la présence obligatoire aux commandes, d'un second pilote
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69e0b8cbcdc6046d476feae5
13 avril 2026
13 avril 2026
Magistrats présents lors des débats : Monsieur Olivier PILLOT, Président, Monsieur Jean-Louis DEHOUCK, Madame Delphine MERCIER, Juges.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69e0b90dcdc6046d476ff0fa
13 avril 2026
13 avril 2026
Magistrats présents lors des débats : Monsieur Olivier PILLOT, Président, Monsieur Jean-Louis DEHOUCK, Madame Delphine MERCIER, Juges.
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