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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:497831.20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
Bertrand Dacosta, président de chambre, présidant ; Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat et Mme Alexandra Bratos, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 12 mars 2025.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:498588.20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Alexandra Bratos, maîtresse des requêtes
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:497436.20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Alexandra Bratos, maîtresse des requêtes
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:499034.20250224
24 février 2025
24 février 2025
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Alexandra Poirson, auditrice, - les
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:496804.20250224
24 février 2025
24 février 2025
des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Alexandra Poirson, auditrice, - les conclusions de M.
Source officiellecomm
61372107cd580146773f068b
2 mai 1989
2 mai 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Jacques BENAICHE, demeurant 119, bis, avenue Pierre Brossolette
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
6706d412f1d01e3c86f2d4e5
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Alexandre JACQUOT DEMANDEUR Monsieur [K] [I], demeurant [Adresse 6] représenté par Me Serge DREVET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSE Madame [G] [P], demeurant [Adresse 3] représentée
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:465099.20230724
24 juillet 2023
24 juillet 2023
Alexandre Lallet, M. Nicolas Polge, M. Vincent Daumas, M. Didier Ribes, conseillers d'Etat et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 24 juillet 2023.
Source officielle9ème et 10ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018005093
26 janvier 2007
26 janvier 2007
Alexandre A, demeurant ... ; M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:453557.20211221
21 décembre 2021
21 décembre 2021
Alexandre Lallet, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Nathalie Escaut, conseillère d'Etat et M. Réda Wadjinny-Green, auditeur-rapporteur. Rendu le 21 décembre 2021 Le président : Signé : M.
Source officiellePREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -
69a383fecdc6046d47172c2e
19 mai 2025
19 mai 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX EN PROVENCE ORDONNANCE DU 19/05/2025 Nous, Monsieur Franck-Valéry BUFFET, Juge chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame Alexandra PINO BRUGUIER, greffier, Vu l'article
Source officiellePREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -
69a3704acdc6046d47159c12
24 mars 2025
24 mars 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX EN PROVENCE ORDONNANCE DU 24/03/2025 Nous, Monsieur [L] MAFFRE, Juge chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame Alexandra PINO BRUGUIER, greffier, Vu l'article 446-2
Source officiellePREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -
69a3707bcdc6046d47159eea
5 mai 2025
5 mai 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX EN PROVENCE ORDONNANCE DU 05/05/2025 Nous, Monsieur Franck-Valéry BUFFET, Juge chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame Alexandra PINO BRUGUIER, greffier, Vu l'article
Source officielleCour d'Appel
6253cc65bd3db21cbdd8ff7d
25 mai 2012
25 mai 2012
FRANCOIS représenté par Me Lucien ALEXANDRINE, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Pierre Jean Claude X... ... 97130 CAPESTERRE BELLE EAU représenté par Me Lucien ALEXANDRINE, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cbcfbd3db21cbdd8e59c
31 août 2011
31 août 2011
No 10/ 04276 AFFAIRE : Alexander X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8b1bd3db21cbdd85fd0
3 avril 2002
3 avril 2002
La passagère avant droite, Alexandra A..., âgée de 15 ans et demi a été éjectée du véhicule et très grièvement atteinte.
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA03405_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
Vu les autres pièces des dossiers.
Source officielleRéférés
675a12cc3bace64ddb46b95c
4 octobre 2024
4 octobre 2024
FONSECA ALEXANDRE JOSE JULIO, dont le siège social est sis [Adresse 12] défaillant S.A.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6688de4c676b73dd81b9700a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
société anonyme agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié ès-qualités audit siège N° SIRET : 313 811 515 02140 [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Coralie-Alexandra
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
6866d5c4d33109fd079b20cb
2 juillet 2025
2 juillet 2025
A N ____________ O R D O N N A N C E D E R É F É R É CONSTRUCTION RÉFÉRÉ n° : N° RG 25/00690 - N° Portalis DB3D-W-B7J-KQUW MINUTE n° : 2025/ 396 DATE : 02 Juillet 2025 PRÉSIDENT : Madame Alexandra
Source officiellePage 65 sur 914