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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2106236_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Pascal, président, Mme Duroux, conseillère, M. Holzer, conseiller, assistés de Mme Ravera, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 octobre 2023.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2104904_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
Pascal, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Chaumont, première conseillère, assistés de Mme Antoine, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juin 2024.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2101188_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Pascal, président, Mme Duroux, conseillère, Mme Chaumont, conseillère, assistés de Mme Antoine, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 janvier 2024.
Source officielle5ème Chambre
DTA_1803465_20230214
14 février 2023
14 février 2023
Pascal, président, Mme Duroux, conseillère, M. Holzer, conseiller, assistés de Mme Gialis, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 février 2023.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2103919_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Pascal, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Chaumont, première conseillère, assistés de Mme Bianchi, greffière.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2105009_20240723
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Pascal, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Chaumont, première conseillère, assistés de Mme Ravera, greffière.
Source officielleCour d'Appel
6253cc31bd3db21cbdd8f6fe
16 mai 2012
16 mai 2012
No 12/01932 AFFAIRE : Pascal X... C/ S.A.R.L.
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007761352
28 juillet 1989
28 juillet 1989
Pascal X..., demeurant ... et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 9 février 1988 par lequel le tribunal administratif de Strasbourg a annulé sur recours du ministre de la défense
Source officielle1ère B
69dc8ce0cdc6046d470e361e
7 juillet 2025
7 juillet 2025
GED N° 2025F00167 TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN JUGEMENT RENDU LE 7 JUILLET 2025 EN LA CAUSE D'ENTRE : * SARL TRANSPORT PASCAL FAVRE, ayant son siège social [Adresse 1], demanderesse à l'injonction
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2206255_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Pascal, avocat de M.
Source officiellecr
é que le mandat de dépôt criminel décerné le 20 juillet 1995c/Pascal X
6079a8c59ba5988459c4ed9b
23 avril 1997
23 avril 1997
Pascal, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Paris, 1re chambre, en date du 6 janvier 1997, qui, dans la procédure suivie contre lui pour assassinat, a, infirmant l'ordonnance
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f296
7 mars 2012
7 mars 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SEPT MARS DEUX MILLE DOUZE AVANT DIRE DROIT APPELANTE : Madame Pascale Marie Joelle X...
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007763602
9 octobre 1989
9 octobre 1989
Boré, Xavier, avocat de la société à responsabilité limitée Entreprise Pascal - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92ba9
8 décembre 2015
8 décembre 2015
G : 14/08233 Mme Pascale X... C/ SCP Y...- Z... Monsieur Jean-François DELCAN, Président délégué par ordonnance de Monsieur le Premier Président, GREFFIER : M.
Source officiellecomm
613722a9cd580146773ffc9b
6 février 1996
6 février 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Entreprise Pascal, société à responsabilité
Source officielleCour d'Appel
6253c8c2bd3db21cbdd8631a
7 février 2002
7 février 2002
LAUTRETTE avocat au Barreau de Paris ; E.1741 2 ) Madame Pascale X... 3 rue Daguerre 92500 RUEIL MALMAISON INTIMEE assistée par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924d1
26 mai 2015
26 mai 2015
Pascal X... A. T. I.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b8bd3db21cbdd8610d
20 mars 2002
20 mars 2002
D'APPEL Code affaire : 531 'Avoués : Parties - SCP BAUFUME-SOURBE MADEMOISELLE BOUREAU Pascale demeurant: 44 Rue Saint Jean 69005 LYON Aide Juridictionnelle 100 % du 25/01/2001 Avocat: Maître BOVIER
Source officielle2ème Chambre
5fdead34b119287ef03883fc
26 juin 2018
26 juin 2018
Ce refus a notamment été notifié à Monsieur Pascal Y... par courrier du 19 mars 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cc79bd3db21cbdd90317
26 février 2013
26 février 2013
Pascal X... afin de le former au métier de menuisier " alu et plastique ".
Source officiellePage 65 sur 1940
SELARL DU DOCTEUR VALERIE PASCHAL BARDON
17/07/2026
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PASCHAL, Ghislaine, Berthe
23/06/2026
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PASCHAL, Jocelyne, Placide
10/06/2026
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PASCHAL, Lucien Cyprien, PASCHAL (EI)
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif .
26/05/2026
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Paschal, Mark-Jordan, Brian
26/03/2026
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