Y..., l'arrêt énonce que les prestations servies par l'Union des régimes de retraites et de prestations en cas de maladie des industries métallurgiques, mécaniques, électriques et connexes (l'Union) procédant

. ; qu'à la suite de difficultés mécaniques rencontrées en 1990 et 1991, et après deux expertises judiciaires, elle a demandé la résolution de la vente et le remboursement du prix de l'engin et de diverses

moyen unique, pris en ses deux premières branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 12 avril 1994), que Mme X... a acheté le 2 avril 1990 à la société Brown Verrol SA (la société) une pelle mécanique

Patrick, demeurant ... 1er (Rhône), pris en sa qualité de liquidateur de la société Construction Mécanique Louis A..., dont le siège social est ..., en cassation d'un jugement rendu le 16 mars 1993 par

verser une part contributive de 274,40 euros par enfant, soit au total 823,22 euros et une provision ad litem de 914,69 euros, que chacun des époux perçoive la moitié de la location de l'appartement de MEYLAN

SAVOIE LOIRE DECOLLETAGE MECANIQUE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 3ème chambre A ARRET DU 04 Juin 2026 APPELANTE : La société MDV, société

suspendre, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, l'exécution de la décision du 6 octobre 2021 par laquelle le directeur général du centre hospitalier intercommunal de Meulan-Les

[Localité 1] Représentée par Maître Vincent GICQUEL de la SCP GICQUEL - DESPREZ, avocat au barreau de VANNES ET SAMCV MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, ès qualité d’assureur de la SELAS ALICE ET MELANIE

(MELANIE, CAROLINE) EPOUSE Z...

[W] [T] Représenté par Me Mélanie CRONNIER, avocat au barreau de SENLIS Mme [U] [T] Représentée par Me Mélanie CRONNIER, avocat au barreau de SENLIS M.

RG N : 12/ 01229 AFFAIRE : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT HAUTE VIENNE C/ Mélanie X... P-L. P/ E.

est [...]                                                      , contre l'arrêt rendu le 4 novembre 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Mélanie

Mélanie âgée de 14 ans et Alexandre de 10 ans et demi ont clairement indiqué à l'enquêtrice leur souhait de rester avec leur mère.

K a présenté une embolie pulmonaire qui a nécessité son hospitalisation au sein de l'hôpital de Melun.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN Jugement rendu le 06 mai 2026 Références : 2025L01742 / 2024J0042 ENTRE : SELARL MJC2A, représentée par Maître [L] [V], en sa qualité de mandataire liquidateur de l'EURL

CARREFOUR HYPERMARCHES Prise en son établissement secondaire, CARREFOUR GRENOBLE MEYLAN, 1 Boulevard des Alpes - 38240 MEYLAN, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 8],

MARRON, notaire associé à Grenoble, le 03 Juin 199, l'affectation hypothécaire portant sur une maison de sept pièces principales avec dépendances et garage, édifiée sur une parcelle de terrain située à Meylan

Or, cet établissement hôtelier a décidé de déplacer le lieu de formation prévu dans ses locaux vers un autre hôtel Mercure, à Meylan, éloigné de quelques kilomètres.