[B] [K] le mercredi 17 janvier 2024 - décision transmise par courriel pour notification à M.

[V] [H] le mercredi 17 janvier 2024 - décision transmise par courriel pour notification à M.

L'article 3 de chacun de ces arrêtés interdit la chasse le mercredi, pour tous modes de chasse et pour l'ensemble des espèces chassables.

Didier Z...), précisant que son jour de repos est le mercredi.

- attribué à Mme X...la jouissance du véhicule de marque Mercedes, à charge pour elle de régler les charges y afférents.

du 1er avril 1998, que madame Stéphanie A... devait travailler le mercredi de 14 h 30 à 19 h 30 et que ce n'est qu'à la suite d'un accord verbal que, depuis 1999, elle ne travaille pas le mercredi.

à 12 heures en ce qui concerne Paul, et du mercredi à 16 heures en ce qui concerne Sonny, jusqu'au jeudi matin à l'heure du retour en classe, à charge pour lui de prendre ses enfants.

représentant le recteur de l'académie de Toulouse, qui a confirmé ses écritures et a en outre fait valoir que le chef d'établissement a proposé une scolarisation de l'enfant pour l'intégralité du mercredi

. # Libera circolazione delle merci - Paste alimentari - Obbligo di usare esclusivamente grano duro. # Causa 407/85. # Procedimento penale contro Zoni. # Domanda di pronuncia pregiudiziale: Pretura di

2025 A TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS JUGEMENT DU 03 SEPTEMBRE 2025 Rôle 2025/695 Prononcé publiquement le Mercredi Trois Septembre Deux Mille Vingt Cinq par Monsieur Jean-Bernard SART, Président de Chambre

mardi, jeudi et vendredi ; que par lettres des 4 et 13 février 2008, l'employeur a modifié la répartition des horaires de travail de la salariée en lui demandant de travailler du lundi au vendredi, mercredi

l'arrêt comporte une incertitude sur la date à laquelle il a été prononcé ; "alors que la Cour ne pouvait, sans se contredire, affirmer, d'une part, que l'arrêt avait été prononcé publiquement le mercredi

vague et imprécis, ne permettait pas d'étayer sa demande ; qu'en statuant ainsi sans examiner les messages électroniques envoyés depuis le domicile de la salariée, tard le soir, les week-end et les mercredis

noté que les 200 mètres nécessaires à une bonne mesure du cinémomètre n'ont pas été respectées ; que figure à la procédure le carnet métrologique du cinémomètre utilisé ; il s'agit d'un cinémomètre Mercura

A... a fait connaître qu'il serait retenu au tribunal correctionnel de Nanterre toute la journée du mercredi 20 septembre 2017 en raison d'un procès qui avait débuté le 6 septembre précédent, l'audition

que j'ai contacté sur vos conseils me dit que Me Z... n'a pas besoin de lui pour définir les modalités et éventuellement les conséquences que cela pourrait avoir pour vous" ; "donc le délai c'est mercredi

[W], -informant que vous ne pouviez pas être présente-au-travail sur le site de-la-MER le-mercredi-17 juin et le mercredi 1er juillet pour contraintes personnelles.

Chambre des Libertés Individuelles N° RG 24/01556 - N° Portalis DBVT-V-B7I-VWP6 Cour d'appel de Douai Ordonnance du mercredi 31 juillet 2024 N° de Minute : 1523 République