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1 422 résultats pour « Loeb »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2106855_20260114

Administratif

14 janvier 2026

14 janvier 2026

G..., alors âgé de 31 ans, a été opéré le 13 septembre 2016 au centre hospitalier universitaire de Grenoble pour l’exérèse d’une tumeur du lobe temporal gauche.

Source officielle

Page 65 sur 72

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CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-191602

Admin. suprême

11 février 2019

11 février 2019

the lumbus area on the left, on the right hip, abrasions on the left forearm, inflicted by the impact of a hard blunt object. 04/02/2009 MRI report Medical centre ‘ Chernozemye’ Breakage of the right lobe

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:0108JUD005602710

Admin. suprême

8 janvier 2013

8 janvier 2013

    On 6 February 2008, after the prison doctors had finally diagnosed the applicant with infiltrative and disseminated destructive tuberculosis of the upper lobe of the left lung, he started

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6349001b63d497adffda416a

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

que 'C'est donc à juste titre que les médecins participant à la réunion de consultation pluridisciplinaire du 9.09.2013 ont considéré qu'il s'agissait d'un carcinome épidermoïde primitif situé dans le lobe

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-183727

Admin. suprême

14 mai 2018

14 mai 2018

agents 28/10/2009 Official report IZ 63/1 Samara Bruise on the right thigh; hematoma on scapula and the right shoulder, paraorbital hematoma; abrasions of soft tissues of face, bruise of the left ear-lobe

Source officielle
CA

2ème Chambre

6274bcdc2799a9057d5dd175

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

contracté la tuberculose en 2017, ce qui nécessite une grande hygiène respiratoire ; qu'un scanner thoracique effectué le 2 mai 2019 a mis en évidence une 'plaque pleurale calcifiée' d'une partie du lobe

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1991:0902DEC001763491

Admin. suprême

2 septembre 1991

2 septembre 1991

each of its ears an earring made out of a freeze-dried human foetus, of three to four months' gestation, by screwing a fitting into the foetus' skull and attaching the upper end of the fitting to the lobe

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

69733a3acdc6046d476635c8

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[K] [M] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Francine HAVET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1250 INTIMEE S.A.S.U. [7] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Alexandra LORBER

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6710aa69be64d7e510245130

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

représentée par Me Cathy FARRAN, avocat au barreau de PARIS, toque : D1553 INTIMEE Société AEROPORTS DE [Localité 5] (ADP) [Adresse 1] [Localité 4] Non comparante, représentée par Me Alexandra LORBER

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

67ef6e0f47c7caf29d4c4eaf

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

ladite demande de reconnaissance un certificat médical du docteur [M] du 14 novembre 2018 faisant état « d'opacités calcifiées infracentimétriques de la plèvre pariétale postérieure au niveau des deux lobes

Source officielle
CA

13e chambre

6538b4477ffc2c8318ee0270

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

après la société Essonne diffusion et prétend s'être interrogé sur la poursuite de l'activité qui était motivée par la diversification des produits pour compenser les difficultés du fournisseur exclusif Loewe

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

6a225f40cdc6046d4738a948

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

vasculaire de la face ayant occasionné des crises pendant trois ans, Mme [R] ayant repris son travail en octobre 2000, - une atteinte thyroidienne découverte en 1987 ayant donné lieu à une exérèse du lobe

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fca30851891e789c2db1c39

Appel

27 novembre 2020

27 novembre 2020

anneaux de taille identique, ces trois anneaux étant, chacun, pavés de petits diamants disposés régulièrement sur deux rangées et fixés à une barre légèrement incurvée qui vient se placer derrière le lobe

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02749_20230221

Admin. Appel

21 février 2023

21 février 2023

Lors de son hospitalisation ont été mis en évidence une hémiparésie droite, des lésions du cerveau au niveau des lobes frontaux et occipitaux, une dilatation ventriculaire et un élargissement des espaces

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2201748_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

de Mme Belguèche, rapporteure publique, - et les observations de Me Villena pour le syndicat mixte des stations de Gréolières et de l'Audibergue, de Me Gonzalez-Lopez pour la société Oteis et de Me Loew

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_19VE00226_20221110

Admin. Appel

10 novembre 2022

10 novembre 2022

marqueurs biologiques de thrombophilie et au regard de l'augmentation des marqueurs tumoraux, en particulier le CA 125, il résulte toutefois de l'instruction que le diagnostic de l'embolie pulmonaire du lobe

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL02046_20230620

Admin. Appel

20 juin 2023

20 juin 2023

B a été hospitalisé le 19 juillet 2017 au centre hospitalier de Béziers pour la réalisation d'une ablation du lobe pulmonaire à la suite de la découverte d'un nodule.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2021:0601DEC001942015

Admin. suprême

1 juin 2021

1 juin 2021

    On 1 April 2015 the tenth additional provision of Institutional Law   4/2000 of 11 January 2000 on the rights and freedoms of aliens in Spain and their social integration (“the LOEX”

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0519JUD005074499

Admin. suprême

19 mai 2005

19 mai 2005

pour la libération nationale du Kurdistan nord, dans les nouvelles mondiales, avec la dimension internationale qu'elle a gagnée, est à l'ordre du jour de toutes les institutions impérialistes, des lobbies

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0109JUD006658311

Admin. suprême

9 janvier 2014

9 janvier 2014

He was diagnosed with episyndrome with vascular malformation in the right parietal lobe. In 2001 he was again admitted to the hospital with severe headaches and seizures.

Source officielle