bande se lie, des parigots qui connaissent bien la banlieue, des banlieusards qui ont étendu leur territoire à la capitale. » ; « Tous, ou presque, sont de vieux clients du [Adresse 4], le [Adresse 4] légende

de levée d'option et le prix de souscription ou d'achat de cette action, est réalisé à la date de cette levée d'option. 6.

Remy et Lebert, assurée auprès des MMA et le lot n°14 " Photovoltaïque " pour la S.A.S. CEGELEC Val-de-Loire, assurée auprès de la SMA et de GENERALI.

qu'il faut souligner que, selon l'expert qui a été commis, le disque et ses pales sont à un centimètre de la trappe qui mesure 30 centimètres sur douze ; qu'il suffit donc de présenter la plaque légèrement

détérioré volontairement un bien appartenant à autrui, Franck Z... a soutenu devant les juges du second degré que les faits devaient être disqualifiés en contravention de détérioration ou dégradation légère

l'incapacité ; Attendu que pour retenir un taux d'incapacité supérieur à celui apprécié par le médecin consultant, l'arrêt énonce qu'à la date du 31 janvier 2013, Mme Y... présentait une limitation légère

promis de vendre un lot, l'acquéreur a fait réaliser une étude géotechnique par la société Armasol, qui a conclu à la nécessité de la réalisation de fondations spéciales en lieu et place de fondations légères

celui-ci d'un compte rendu d'examen médical réalisé en 2002, au sein d'un centre de santé de la caisse primaire d'assurance maladie, faisant état des difficultés de miction ainsi que d'une prostate légèrement

Levet, conseillers désignés par l'assemblée générale de la Cour, de sorte que l'arrêt qui ne mentionne pas la composition de la Cour lors des débats ne répond pas, en la forme, aux conditions essentielles

flacon et propriétaire d'une marque figurative tridimentionnelle déposée le 6 mai 1994, pour désigner en classes 3, 5 et 21 divers produits notamment la parfumerie, ainsi décrit : "cône très allongé légèrement

Elle a confié le lot plâtrerie, cloisons légères, menuiseries bois et faux plafonds à la Société d'étude plafonds isolation cloisons (la SEPIC). 3.

sexuels ; que l'expertise médicale du docteur C... montre qu'il était vraisemblablement guéri de son affection vénérienne à la date des faits et en mesure d'avoir des relations sexuelles, seule une légère

son employeur ; qu'elle ne mentionne dans sa plainte aucun fait précis qui serait constitutif de voies de fait ayant entraîné une incapacité totale de travail de plus de huit jours et des violences légères

de récidive et malgré l'annulation du permis de conduire, destruction du bien d'autrui par un moyen dangereux pour les personnes, vol à l'aide d'une effraction et pour dégradation ou détérioration légère

du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale, défaut de réponse à conclusions ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable de dégradation ou de détérioration légère

de travail ; qu'il faut rappeler que Guy X... a été condamné initialement pour blessures involontaires sans incapacité totale de travail, et que les blessures de Sébastien Y... ont paru relativement légères

Y... se sont heurtés de face au moment où ils se croisaient sur une route rétrécie à 5,80 mètres, à la sortie d'une légère courbe à droite ; que le véhicule de M.

établir qu'elle a pu prévoir le choc, sans que soit constatée de sa part l'existence d'une quelconque manoeuvre d'évitement ; qu'en excluant, en l'état des circonstances ainsi relevées, toute faute légère