d'outre-mer, en tant que son annexe I n'inclut pas dans les limites de la zone franche urbaine de Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), la partie de la rue Peynier allant de la rue Schoelcher jusqu'au quai Lefevre

, avocat au barreau de COMPIEGNE MUTUELLE ASSURANCE DES TRAVAILLEURS MUTUALISTE (MATMUT) [Adresse 3] [Localité 4] Rep/assistant : Maître Christelle LEFEVRE, avocat au barreau de COMPIEGNE Expédition

DBVQ-V-B7H-FJD2 [K] c/ [K] [Z] [L] EPOUSE [K] Formule exécutoire le : à : la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES la SCP RAHOLA CREUSAT LEFEVRE

1 Section 1 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ÉTAT DU 1er Juillet 2025 Entre : Monsieur [U] [G] né le 13 Octobre 1955 à [Localité 11] [Adresse 3] [Localité 7] Rep/assistant : Maître Christelle LEFEVRE

DÉBATS Vu la décision entreprise, Vu l'appel interjeté, Vu l'ordonnance de clôture, Vu l'audience du plaidoirie, Vu la composition de la Cour à l'audience de plaidoirie: Sandrine LEFEBVRE

DÉBATS Vu la décision entreprise, Vu l'appel interjeté, Vu l'ordonnance de clôture, Vu l'audience du plaidoirie, Vu la composition de la Cour à l'audience de plaidoirie: Sandrine LEFEBVRE

B A, représenté par Me Lefebvre, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 4 octobre 2023 par lequel la préfète de l'Oise l'a mis en demeure de quitter un logement situé 462 rue Jacques de Kersaint

procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 août 2020, sous le n° 20MA03128, la société par action simplifiée (SAS) Amadeus, représentée par Me Bailleul-Mirabaud, CMS Bureau Francis Lefebvre

Il considère qu'au regard des mesures effectuées, la limitation articulaire de l'épaule a été qualifiée de 'très légère', de sorte qu'un taux d'IPP de 8% est justifié.

de l'Association LEFEBVRE HATEM-LEFEBVRE, avocat au barreau de PARIS, toque : R031 Assistée de Me Yan VANCAUWENBERGHE, avocat au barreau de PARIS, toque : R031 substituant Me Bernard-Claude LEFEBVRE

Y..., le cabinet Francis Lefèbvre et la société Système U Est, en a déduit, à bon droit, que le juge d'appui, statuant ainsi dans les limites de ses attributions, n'avait commis aucun excès de pouvoir

; CMS BUREAU FRANCIS LEFEBVRE   36969/11 22/04/2011 Pierre LE LAN 31/07/1933 Monaco   Monique LE LAN 16/03/1937 Monaco     CMS BUREAU FRANCIS LEFEBVRE   36970/11 22/04/2011 Genevieve

Article 3 : L'Etat versera à Me Lefebvre une somme de 1 200 euros en application des dispositions du deuxième alinéa de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Lefebvre renonce à

Vu l'appel interjeté par Messieurs Alain Lefebvre et Yvon Y...à l'encontre d'un jugement rendu le 13 / 9 / 2006 par le tribunal de commerce de Paris qui les a condamnés à payer la somme de 23. 888 € avec

partie civile le 15 mai 2002 ; "aux motifs que les attouchements décrits par Nelly Y... constituent des atteintes de nature sexuelle, les parties de son corps ayant été touchées par les mains ou les lèvres

famille d'accueil X... pour partir en apprentissage ( 1990 à 1994) ; que cela se passait deux ou trois soirs par semaine au moment du coucher, il mettait ses mains sous son pyjama et lui caressait les lèvres

[E] [W] C/ SA BUREAU FRANCIS LEFEBVRE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 11 Avril 2013 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 1 N° Section : N° RG :

HERVE LEFEBVRE, PRESIDENT, ASSISTE DE MME SYLVIE LAHEYE, GREFFIER, RG 2025011798 27/02/2025 ENTRE : SAS V.C.N.