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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DTA_1905265_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Délibéré après l'audience du 23 juin 2022, à laquelle siégeaient : Mme Lopa Dufrénot, présidente, Mme Leconte, conseillère, Mme Mentfakh, conseillère.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2107139_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - les conclusions de M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2107228_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - les conclusions de M. Liénard, rapporteur public, - et les observations de Me Dubois-Caty, représentant M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2205994_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - et les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2205433_20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - et les conclusions de M. Liénard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2103568_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - les conclusions de M. Liénard, rapporteur public.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2401957_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Le président du Tribunal a désigné Mme Leconte, première conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue aux articles R. 776-13-1 et suivants, R. 776-15, R. 777-1 et suivants
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2327963_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
l'établissement public " Paris Musées " et le centre d'action sociale de la Ville de Paris ; 2°) de retenir en tant que candidat attributaire le groupement F.N.D Cardio Course/ Eric Nitusgau/Damien Lecomte
Source officielle1ère Chambre civile
661f66012313f20008a525cd
16 avril 2024
16 avril 2024
PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 16 AVRIL 2024 APPELANTS : Monsieur [Y] [F] né le [Date naissance 7] 1942 à [Localité 19] [Adresse 9] [Localité 5] représenté et assisté de Me Dominique LECOMTE
Source officielleRéférés
63d229d59b3c8605deec1de5
24 janvier 2023
24 janvier 2023
, avocat au barreau de CAEN Madame [W] [Z] épouse [F] [Adresse 5] [Localité 2] non comparante représentée par Me Dominique LECOMTE, avocat au barreau de CAEN S.A.R.L.
Source officielle3ème chambre
DTA_2401403_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
société civile de construction-vente (SCCV) « vol003/13 » un permis de construire pour l’édification d’un immeuble comprenant dix logements, sur une parcelle cadastrée ES 21, située au n°15 de la rue Leconte
Source officiellecr
6137263fcd5801467742417e
2 septembre 2005
2 septembre 2005
rendre chez Franck X..., souhait auquel elle ne s'était pas elle-même arrêté, l'imaginant lié au tracas que la fillette éprouvait à se rendre chez leur voisin pour y faire ses devoirs et y apprendre ses leçons
Source officiellecr
6137255dcd5801467741d11f
13 avril 1992
13 avril 1992
par instructions données ; sur les intérêts civils, qu'il d échet de limiter le montant des dommages-intérêts aux montants des livraisons fraudées et de condamner Y... seul à payer 1 157,60 francs et Lepreux
Source officielleciv2
6137215fcd580146773f330d
3 octobre 1990
3 octobre 1990
Jean-Claude X..., demeurant village Le Solevol, à Lecollet de Deze (Lozère), en cassation d'un jugement rendu le 15 mars 1990 par le tribunal d'instance de Bastia, en matière électorale le concernant
Source officielleChambre-1 civile et com.
69674e4ccdc6046d473ba79f
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Localité 2] CHAMPAGNE IMMOBILIER Représentant : Me Matthieu COLLIN de la SCP THEMIS TROYES, avocat au barreau de l'AUBE ORDONNANCE DE REINSCRIPTION APRES RADIATION DU 13 JANVIER 2026 Kevin LECLERE
Source officielleChambre-1 JEX
695e0bf175782d5f060c887c
6 janvier 2026
6 janvier 2026
LE SIX JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX, Nous, Kevin LECLERE VUE, magistrat désigné par le premier président, assisté de Sophie BALESTRE, greffier, Vu les articles 905 et 906 du code de procédure civile
Source officielle5ème chambre sociale PH
63cb92e79c02507c9078dddd
20 janvier 2023
20 janvier 2023
: Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LEXAVOUE NIMES, avocat au barreau de NIMES APPELANT Monsieur [L] [R] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Antoine LOUNIS de la SELARL ERGASIA LOUNIS LECOMTE
Source officielle2ème Chambre civile
64ed8a621750dbd9693ff407
28 août 2023
28 août 2023
(Article 905-2 du C.P.C) N° RG 23/00971 - Appel du jugement du Juge de l'exécution de LISIEUX du 23 Février 2023 Monsieur [H] [N] Madame [L] [B] épouse [N] Représentés par Me Dominique LECOMTE
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6744c958f059c9e2cfa1d3a7
7 octobre 2024
7 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE PÔLE SOCIAL 180 Rue Lecocq CS 51029 33077 BORDEAUX CEDEX N° RG 22/01369 - N° Portalis DBX6-W-B7G-XD6T 88E Minute n° 24/ DESISTEMENT Du : 07 octobre 2024 CCC
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66f4501cee05e3ee32ca6762
25 janvier 2024
25 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE PÔLE SOCIAL 180 Rue Lecocq CS 61931 33063 Bordeaux cedex N° RG 23/01587 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YLFK Minute n° 24/00113 DESSAISISSEMENT Du : 25 janvier 2024 cc
Source officiellePage 65 sur 375
LECOEUR, Solenne
07/07/2026
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LECOEUR PROPRETE
02/07/2026
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LECOEUR, Ilona, Amandine
30/06/2026
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PROTHESES DENTAIRES J.P. LECOEUR
25/06/2026
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LECOEUR, Laurine, Mélina
24/06/2026
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