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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
63c8eeb9dc5b777c90992e3a
18 janvier 2023
18 janvier 2023
[A] et le salarié en rappelant à ce dernier la procédure à suivre et en lui demandant s'il avait déclenché une nouvelle intervention et les raisons pour lesquelles la box et le routeur devaient être changés
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
67134bdc208351cec65864ff
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Propreté, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social, [Adresse 4] N° SIRET : 444 246 268 représentée et assistée de Me Daniel LASSERRE de la SELAS ELIGE
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110237
10 avril 2019
10 avril 2019
de réservation pour un lot 54 de type 3 (chalet) d'une surface habitable de 52,55 m², en l'état futur d'achèvement, dans ce qui devait constituer une résidence de tourisme classée dont les locaux devaient
Source officiellePôle 1 - Chambre 7
5fdae203f2807274fc6b02a9
13 mai 2019
13 mai 2019
DEMANDERESSE à Maître [D] [L], administrateur judiciaire [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Pascale FLAURAUD, avocat au barreau de PARIS Représenté à l'audience par Me Elisa
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00768_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
résultat en 2016-2017 qu'au cours des deux championnats précédents ; les indemnités de transfert perçues en conséquence des cessions de joueur consécutives à la relégation, d'un montant de 700 000 euros, devaient
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6347ac5929ffd2adfff4f3c0
12 octobre 2022
12 octobre 2022
poursuites et diligences en la personne de son gérant, domicilié en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de VERSAILLES sous le numéro 542 065 479 [Adresse 4] [Localité 9] Représentée par Me Elise
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
642e75a88b510604f5bc1d62
5 avril 2023
5 avril 2023
, toque : A0693 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 29 novembre 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Marie-Ange SENTUCQ, présidente de chambre Madame Elise
Source officielleChambre commerciale 3-1
6708c05f445a086e2bcee157
10 octobre 2024
10 octobre 2024
agissant au travers de sa succursale pour la France dont le siège est situé [Adresse 35] Représentée par Me Julie GOURION-RICHARD, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 51 et Me Elise
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6688de02676b73dd81b96c88
3 juillet 2024
3 juillet 2024
d'appel du 19 juillet 2021, APPELANT : Monsieur [Z] [V] né le 17 Septembre 1968 à [Localité 4] de nationalité Française Profession : Demandeur d'emploi, demeurant [Adresse 1] assisté de Me Elise
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
64a50c4db8594705dbfcc948
4 juillet 2023
4 juillet 2023
00073 d'une part, ET : LA SARL ALDI MARCHE [Localité 9] prise en la personne de son représentant légal et ayant son siège social : [Adresse 1] [Adresse 10] [Localité 3] Représentée par Me Elise
Source officielleChambre sociale
6809c74a5f55848ebdc1a017
23 avril 2025
23 avril 2025
Représentée par Me Amélie DAILLENCOURT, avocat au barreau de REIMS et par la SELAS FACTORHY AVOCATS, avocat au barreau de PARIS INTIMÉ : Monsieur [M] [I] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Elise
Source officielle1ère Chambre civile
67ee195f6cff766e94e3895e
1 avril 2025
1 avril 2025
BPCE N° SIRET : 350 663 860 [Adresse 6] [Localité 5] prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Elise CRAYE, avocat au barreau de CAEN, assistée de Me Xavier VIARD, avocat
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
659f98353328fa00087a262a
10 janvier 2024
10 janvier 2024
barreau de FONTAINEBLEAU COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 mai 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Marie-Ange SENTUCQ, présidente de chambre Mme Elise
Source officielle1ère Chambre
6a167ca8cdc6046d4710a649
26 mai 2026
26 mai 2026
VASSEUR, premier président de chambre, entendu en son rapport Assesseur : Monsieur Philippe BRICOGNE, président de chambre Assesseur : Madame Caroline BRISSIAUD, conseillère GREFFIER Madame Elise
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
5fdac678375d8e58a6a428ce
23 mai 2019
23 mai 2019
anniversaire 1] 1967 à [Localité 1] (TURQUIE) Représenté par Me Naïri DJIDJIRIAN, avocat au barreau de PARIS, toque : C1022 Assisté par Me Naïri DJIDJIRIAN, avocat au barreau de PARIS, toque : C1022 et Me Elise
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
5fdb1f6fcd2cc0b43311ea80
5 avril 2019
5 avril 2019
prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Harold HERMAN, avocat au barreau de PARIS, toque : T03 Assistée de Me Elise
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1976:1207JUD000549372
7 décembre 1976
7 décembre 1976
Les juges devaient observer une grande vigilance dans un cas de ce genre.
Source officielleChambre 4-5
680b1f984d571f8833669244
24 avril 2025
24 avril 2025
[E] avait déjà retrouvé un autre emploi dans une société ELIS, le véritable motif de sa prise d'acte étant de rejoindre son nouvel employeur. Il a été sommé de s'expliquer sur ce point.
Source officielle15e chambre
6260f98f6d9e13277d6e3a50
20 avril 2022
20 avril 2022
Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 et par Me Charlotte VUEZ de la SELARL ELLIPSE
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-509474-510851
28 février 2002
28 février 2002
Italie (n° 51145/99) (environ sept ans pour deux degrés de juridiction) 6 000 EUR 1 500 EUR (66) Elisa Cardo c.
Source officiellePage 65 sur 72
DEVRIENDT, Elise, Sylviane, Jacqueline
07/06/2026
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E.D.A ELISE DEVRIENDT AVOCAT
13/06/2025
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DEVRIENDT, Elise, Sylviane, Jacqueline
02/07/2024
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