(société PEM) a confié à la société MD Diffusion (société MDD) la distribution d'un disque ; que, par lettre du 30 septembre 1987, elle a mis fin au contrat, avec effet au 31 décembre suivant ; que la

a estimé que le salarié n'apportait pas d'éléments de contradiction au décompte précis fourni par l'employeur et qu'il n'appartenait pas aux premiers juges d'imposer à l'employeur la production des disques

justice désigné dans le cadre d'une procédure collective ne peut se voir reprocher de ne pas produire des éléments sur les horaires de travail du salarié, que le salarié n'a demandé la copie de ses disques

Si le requérant fait valoir l’état de santé de sa compagne, caractérisé par une fatigue et des douleurs du fait d’une dégénérescence du disque inter pubien, d’une sclérose sous chondrale de la berge iliaque

Le 17 octobre 1996, le requérant conclut avec Michèle M. un contrat d’enregistrement et de production d’un disque compact à enregistrer entre décembre 1996 et juin 1997.

A l'appui de ses prétentions Monsieur Eric X... se prévaut : - des bulletins de paie des mois concernés, auxquels sont jointes des fiches résultant de l'exploitation des disques chronotachygraphes ; -

La société s'est concentrée sur la fabrication de réducteurs pour la marine et de disques de frein.

société Danzas devait transporter de Lyon à Wissembourg, six colis d'un poids total de 850kgs de l'Université Claude Bernard à Lyon aux établissements Bruker Biospin ; Considérant qu'après lecture du disque

Madame [Y] affirme qu'il bénéficie de revenus complémentaires tirés de l'achat et de la revente de disques via le site Ebay.

Plus, ces mesures n'interdisent pas la réalisation de copies de source licite sur les décodeurs-enregistreur, mais leur recopie ou leur transfert sur des supports tiers ; que la circonstance que les disques

l'HOPITAL EUROPEEN DE PARIS (LA ROSERAIE) , où il fut hospitalisé du 24 novembre au 5 décembre 1987; il y subit divers examens médicaux, ainsi que deux injections d'Hexatrione dans les deux derniers disques

intitulé " Il était une fois les personnages " reproduit en bonus sur le premier disque, dont le générique mentionne expressément M.

payés afférents et de repos compensateurs ; qu'après avoir effectué à juste titre la rectification des nombreuses anomalies et erreurs de manipulation du sélecteur de temps constatées à la lecture des disques

où il apparaît nécessaire de mettre en cohérence logique de multiples enregistrements encore codifiés et répartis au sein de plusieurs centaines de milliers de fichiers distincts sur chacun des deux disques

les congés payés afférents, - lui payer la somme de 10 000 euros à titre de dommages et intérêts pour travail dissimulé, outre 1 500 euros au titre de ses frais irrépétibles, - lui communiquer les disques

Lors de l'entretien préalable, vous n'avez pas souhaité répondre à nos questions sur ce point. 3/Le 17 octobre 2016, nous vous avons sommé de nous restituer tout support informatique, clés USB, disques

par l'article IV quant à l'usage du contrôlographe, à quoi s'ajoute le fait, selon l'appelante, que les conducteurs ne respectent pas les articles 3.2.1 et 3.2.2 de l'accord relatifs à la remise des disques

Madame [O] indique que le deuxième local commercial situé [Adresse 5], comportant local de vente d'instruments de musique, de disques et de CD, n'a aucun lien avec le local sinistré.