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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d4d
15 janvier 2016
15 janvier 2016
Représentés tous deux et assistés sur l'audience par Me Eric BENOIT GRANDIERE, avocat au barreau de MELUN SCP DEMONGEOT THOMAS-DAVID LEMAIRE BOUSSARD prise en la personne de ses représentants légaux
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA03954_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société civile immobilière Daive a demandé au tribunal administratif de Montreuil d'une part, d'annuler la décision implicite du 27
Source officielle1ère chambre bis
DTA_2000451_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Vu la note en délibéré enregistrée le 20 février 2023 présentée pour la SCI Maillot David Nicolas. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cce3bd3db21cbdd919b1
15 mai 2014
15 mai 2014
De leur union est né David le 13 mars 1997. (17 ans) Les époux ont divorcé par jugement du 1er février 2005.
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a252
4 mars 2008
4 mars 2008
APPELANT Monsieur David X...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00957
5 avril 2012
5 avril 2012
CASSATION Le moyen fait grief au jugement attaqué d'AVOIR débouté de sa demande tendant au remboursement de la journée de mise à pied et des congés payés y afférents ; AUX MOTIFS QUE Monsieur David
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01772_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
antérieure La société Kalhyge 1 a demandé au tribunal administratif de Lyon d’annuler l’arrêté du 12 mai 2021 par lequel le préfet du Rhône lui a imposé, en sa qualité d’ayant-droit de la société DASI
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_21NT02432_20220616
16 juin 2022
16 juin 2022
Des demandes de visa ont été déposées pour I Dahir G, né le 14 février 2004, B Dahir G, née le 28 mars 2006, E Dahir G née le 30 avril 2007, K Dahir G né le 18 mai 2008, H Dahir G, née le 26 juin 2009,
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd901eb
30 janvier 2013
30 janvier 2013
C/ Association MARINE DE DAVIA COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TRENTE JANVIER DEUX MILLE TREIZE APPELANTS : Monsieur Maurice X...
Source officielle4ème Chambre
69cf503acdc6046d47f1fc3f
2 avril 2026
2 avril 2026
TRECO PRODUCTIONS agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Jean-david CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, avocat au barreau de RENNES
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90569
11 mai 2023
11 mai 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : Z 22-16.486 Demandeur : la société Groupe Kotan Défendeur : la société David [O] & Associes Requête n° : 1325/22 Ordonnance
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90570
11 mai 2023
11 mai 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : R 22-17.352 Demandeur : la société Kotan Loc Défendeur : la société David [M] & associés Requête n° : 1339/22 Ordonnance
Source officielle5ème Chambre
DTA_2502265_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
versera à Me Dahi, avocat de Mme A, une somme de 1 000 € en application des dispositions du deuxième alinéa de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a7bd3db21cbdd85dfa
20 février 2002
20 février 2002
Monsieur David X... a interjeté appel de ce jugement le 30 juin 2000.
Source officielleCour d'Appel
6253cc60bd3db21cbdd8feec
27 novembre 2012
27 novembre 2012
David X... C/ Melle Corinne Y...
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203423_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
La procédure a été communiquée à Me Daniel David, de la société David-Goïc et Associés en sa qualité de mandataire judiciaire de la société Technic Etanchéité, qui n'a fait valoir aucune observation.
Source officielleciv1
613723b7cd5801467740d4a1
20 février 2001
20 février 2001
David X..., demeurant 7 bis, villa Eugène Manuel, 75116 Paris, 2 / M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65166d78788aac83189ea230
6 septembre 2023
6 septembre 2023
[MH] [P], représentée par Me Eric DAVID de l'AARPI STELLA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : J094 S.A.R.L.
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
62849091498a54057d102f60
17 mai 2022
17 mai 2022
DAMI [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Guillaume NORMAND, avocat postulant au barreau de PARIS, toque: G770 Ayant pour avocat plaidant Me Emmanuel URIEN, avocat au barreau de Marseille
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65b20ec8c4cf860008dff57c
24 janvier 2024
24 janvier 2024
MITSUHOSHIMAE, représentée par Me Eric DAVID, avocat au barreau de PARIS, toque : J094 S.A.R.L. MOZART 2012, représentée par Me Eric DAVID, avocat au barreau de PARIS, toque : J094 S.A.R.L.
Source officiellePage 65 sur 1714