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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2200986_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
est de 1,7 m3/s, dès le 1/10ème du module, soit 0,27 m3/s, presque 80% de la surface maximale du tronçon est accessible et la circulation piscicole possible, plus de 60% des surfaces favorables au chabot
Source officielle1ère chambre
DTA_2400168_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
Ainsi, en 2021, la présence de la truite fario, du chabot commun et de la lamproie de Planer a été observée sur le linéaire des deux étangs asséchés des Marots et, en 2022, la présence de l’écrevisse à
Source officielle2ème Chambre
DTA_2305069_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
Chabauty, rapporteur public ; - les observations de Me Gigant, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. Suite à une perquisition du domicile de M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2215536_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Chabauty, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2201630_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Chabauty, rapporteur public, - les observations de Me Lew, représentant la société Easydesign Conseil. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2007492_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Chabauty, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre (JU)
DTA_1914608_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
Chabauty, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre (JU)
DTA_1914609_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
Chabauty, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2110000_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Chabauty, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. L'entreprise individuelle de M.
Source officielle2ème Chambre (JU)
DTA_2001369_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
Chabauty, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fcbd3db21cbdd86e8e
26 avril 2004
26 avril 2004
SAFER GARONNE PERIGORD "SOGAP" prise en la personne de son repr sentant l gal actuellement en fonctions domicili en cette qualit au siyge Dont le siyge social est Rue Y... chabout 47000 AGEN repr sent
Source officielle7ème Chambre
DTA_2001181_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés les 6 mars 2020 et 3 mars 2021, le centre hospitalier de Cholet, représenté par Me Chabot, conclut au rejet de la requête et des conclusions présentées par la caisse
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
603484d120354272520cea80
24 novembre 2016
24 novembre 2016
1] [Localité 1] représenté par Me Catherine LANFRAY- MATHIEU, avocat au barreau de PARIS, toque : C1354 INTIMEE Madame [L] [C] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Capucine de ROHAN-CHABOT
Source officielleCour d'Appel
6253cdcabd3db21cbdd947c3
4 novembre 2019
4 novembre 2019
V..., outre un récépissé de mandat daté du 2 avril 1990 (pièce 1 de l'appelante), et signés pour la plupart de Mme W... accusent réception de sommes "pour loyer annuel d'un emplacement de maison à Chabot
Source officielle7ème Chambre
DTA_1811499_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 19 juillet 2019, l'établissement public " communauté d'établissements gériatriques de la vallée de la Sarthe ", représenté par Me Chabot conclut au rejet de la
Source officielle2ème Chambre
DTA_2305285_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Chabauty, rapporteur public ; - les observations de Me Natali, représentant la société Sushi Shop Group, qui s'en remet à ses écritures. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2307949_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Chabauty, rapporteur public ; - les observations de Mme B, dirigeante de La Représentation Fiscale, représentant fiscal de la société Jumao International Ltd. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6033b339791ae766df9659b1
21 avril 2017
21 avril 2017
jugement rendu le 28 Octobre 2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY RG n° 14/00099 APPELANT Monsieur [O] [C] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Stéphanie CHABAUTY
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101218_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Chabauty, rapporteur public, - et les observations de M. A, représentant la commune d'Asnières-sur-Seine et de Me Charron, représentant la société In'Li. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre (JU)
DTA_2011335_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Chabauty, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
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