Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
60794ce19ba5988459c47634
10 juin 1999
10 juin 1999
Richard Antony, Marc et Bruno B... font à cette occasion leurs premiers pas de saltimbanques.
Source officiellecomm
6079d35d9ba5988459c58a9b
8 novembre 1982
8 novembre 1982
PROBAT), CREANCIERE DE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE DECOCERAM, EN LIQUIDATION DES BIENS, A ETE AUTORISEE A PRENDRE UNE INSCRIPTION D'HYPOTHEQUE JUDICIAIRE SUR UN IMMEUBLE DONT EST PROPRIETAIRE BRUNI
Source officielleTrib. de Commerce
69a13f85cdc6046d47e3af10
28 janvier 2025
28 janvier 2025
La SARL INTERFACE CONCEPTION [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 791 600 828 RCS ANTIBES Ne comparaissant pas COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Président : Monsieur Bruno
Source officielleTrib. de Commerce
69cd1160cdc6046d47bb4d6b
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Ainsi jugé et prononcé Le Greffier Maître Bruno GAILLARD Signe electroniquement par Bruno BERTHOD Signe electroniquement par Bruno GAILLARD, greffier Le Président Monsieur Bruno BERTHOD.
Source officielleTrib. de Commerce
69e892c1cdc6046d471d7e88
21 avril 2026
21 avril 2026
Ainsi jugé et prononcé Pour le Greffier Maître Bruno GAILLARD un greffier en ayant assuré la mise à disposition Le Président Monsieur Bruno BERTHOD Signe electroniquement par Bruno BERTHOD Signe electroniquement
Source officielleTrib. de Commerce
69e892d6cdc6046d471d80a0
21 avril 2026
21 avril 2026
Ainsi jugé et prononcé Pour le Greffier Maître Bruno GAILLARD un greffier en ayant assuré la mise à disposition Le Président Monsieur Bruno BERTHOD Signe electroniquement par Bruno BERTHOD Signe electroniquement
Source officielleTrib. de Commerce
69e892e9cdc6046d471d81fc
21 avril 2026
21 avril 2026
Ainsi jugé et prononcé Pour le Greffier Maître Bruno GAILLARD un greffier en ayant assuré la mise à disposition Le Président Monsieur Bruno BERTHOD Signe electroniquement par Bruno BERTHOD Signe electroniquement
Source officielleTrib. de Commerce
69e892fdcdc6046d471d8417
21 avril 2026
21 avril 2026
Ainsi jugé et prononcé Pour le Greffier Maître Bruno GAILLARD un greffier en ayant assuré la mise à disposition Le Président Monsieur Bruno BERTHOD Signe electroniquement par Bruno BERTHOD Signe electroniquement
Source officielleTrib. de Commerce
69e89311cdc6046d471d85b6
21 avril 2026
21 avril 2026
Ainsi jugé et prononcé Pour le Greffier Maître Bruno GAILLARD un greffier en ayant assuré la mise à disposition Le Président Monsieur Bruno BERTHOD Signe electroniquement par Bruno BERTHOD Signe electroniquement
Source officielleTrib. de Commerce
69e89324cdc6046d471d870d
21 avril 2026
21 avril 2026
Ainsi jugé et prononcé Pour le Greffier Maître Bruno GAILLARD un greffier en ayant assuré la mise à disposition Le Président Monsieur Bruno BERTHOD Signe electroniquement par Bruno BERTHOD Signe electroniquement
Source officielleTrib. de Commerce
69e89342cdc6046d471d8a0d
21 avril 2026
21 avril 2026
Ainsi jugé et prononcé Pour le Greffier Maître Bruno GAILLARD un greffier en ayant assuré la mise à disposition Le Président Monsieur Bruno BERTHOD Signe electroniquement par Bruno BERTHOD Signe electroniquement
Source officielleTrib. de Commerce
69c154c7cdc6046d47a8e929
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Jugement prononcé en audience publique le 16/10/2025 par Monsieur Bruno ODOUX, président assisté de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier, qui l'ont signé.
Source officielleCour d'Appel
6253ca40bd3db21cbdd8a772
31 mai 2007
31 mai 2007
Bruno X... ... 62570 HALLINES Comparant en personne Assisté de : Mme Marie-Christine Y... (Délégué syndical CGT) INTIME : S. A. S.
Source officielle8 SS
CETAT:CETATEXT000007981444
9 décembre 1998
9 décembre 1998
Bruno X... est déclaré inéligible en qualité de conseiller régional pendant un an à compter de la présente décision.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2009745_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
le 14 mai 2020 par une décision du 29 juillet 2020 dont la SCEA Ecurie Bruni demande l'annulation.
Source officiellesoc
613721a2cd580146773f56d8
12 février 1992
12 février 1992
Patrice Z... de La Brunerie, demeurant ... (17e), en cassation d'un arrêt rendu le 10 mars 1989 par la cour d'appel de Paris (18e Chambre, Section E), au profit de la société anonyme Union des assurances
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab19
4 mars 2008
4 mars 2008
X... par la société RELIURE BRUN repose sur une faute grave ; -dit que le licenciement de M.
Source officielleCour d'Appel
La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA DORDOGNEc/Société POLYREY
6253ca4bbd3db21cbdd8a978
7 février 2008
7 février 2008
suivant déclaration d'appel en date du 10 Mai 2006, à : Société POLYREY prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, 24150 LALINDE assistée de Maître Bruno
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100777
25 juin 2014
25 juin 2014
5 de chaque mois, pour contribuer à l'entretien et à l'éducation de l'enfant commun et de l'avoir condamné, en tant que de besoin, au paiement de ladite pension ; AUX MOTIFS PROPRES QUE « monsieur Bruno
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR02284
28 avril 2009
28 avril 2009
Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11e chambre, en date du 28 février 2008, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'apologie d'atteintes volontaires à la vie, a prononcé sur
Source officiellePage 65 sur 1444