Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca09bd3db21cbdd89e23
25 septembre 2007
25 septembre 2007
La société COMPAGNIE DE DEVELOPPEMENT TEXTILE , dite CDT, est héritière du groupe de Boussac et d'un site d'impression sis à Wesserling ; elle fait partie du groupe VEV qui en est actionnaire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca09bd3db21cbdd89e24
25 septembre 2007
25 septembre 2007
La société COMPAGNIE DE DEVELOPPEMENT TEXTILE , dite CDT, est héritière du groupe de Boussac et d'un site d'impression sis à Wesserling ; elle fait partie du groupe VEV qui en est actionnaire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca09bd3db21cbdd89e27
25 septembre 2007
25 septembre 2007
La société COMPAGNIE DE DEVELOPPEMENT TEXTILE , dite CDT, est héritière du groupe de Boussac et d'un site d'impression sis à Wesserling ; elle fait partie du groupe VEV qui en est actionnaire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e34
25 septembre 2007
25 septembre 2007
La société COMPAGNIE DE DEVELOPPEMENT TEXTILE, dite CDT, est héritière du groupe de Boussac et d'un site d'impression sis à Wesserling ; elle fait partie du groupe VEV qui en est actionnaire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e51
25 septembre 2007
25 septembre 2007
La société COMPAGNIE DE DEVELOPPEMENT TEXTILE, dite CDT, est héritière du groupe de Boussac et d'un site d'impression sis à Wesserling ; elle fait partie du groupe VEV qui en est actionnaire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e52
25 septembre 2007
25 septembre 2007
La société COMPAGNIE DE DEVELOPPEMENT TEXTILE, dite CDT, est héritière du groupe de Boussac et d'un site d'impression sis à Wesserling ; elle fait partie du groupe VEV qui en est actionnaire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e60
25 septembre 2007
25 septembre 2007
La société COMPAGNIE DE DEVELOPPEMENT TEXTILE, dite CDT, est héritière du groupe de Boussac et d'un site d'impression sis à Wesserling ; elle fait partie du groupe VEV qui en est actionnaire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e61
25 septembre 2007
25 septembre 2007
La société COMPAGNIE DE DEVELOPPEMENT TEXTILE, dite CDT, est héritière du groupe de Boussac et d'un site d'impression sis à Wesserling ; elle fait partie du groupe VEV qui en est actionnaire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e62
25 septembre 2007
25 septembre 2007
La société COMPAGNIE DE DEVELOPPEMENT TEXTILE, dite CDT, est héritière du groupe de Boussac et d'un site d'impression sis à Wesserling ; elle fait partie du groupe VEV qui en est actionnaire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca13bd3db21cbdd89fa6
25 septembre 2007
25 septembre 2007
La société COMPAGNIE DE DEVELOPPEMENT TEXTILE, dite CDT, est héritière du groupe de Boussac et d'un site d'impression sis à Wesserling ; elle fait partie du groupe VEV qui en est actionnaire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca25bd3db21cbdd8a32e
25 septembre 2007
25 septembre 2007
La société COMPAGNIE DE DEVELOPPEMENT TEXTILE, dite CDT, est héritière du groupe de Boussac et d'un site d'impression sis à Wesserling ; elle fait partie du groupe VEV qui en est actionnaire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca55bd3db21cbdd8ab82
16 janvier 2008
16 janvier 2008
Elle est alors venue me bousculer d' un coup de coude alors que je me servais un café...
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dcb5
18 avril 2011
18 avril 2011
ses droits, mais peu conscient des attentes et des besoins de son fils avec lequel il n'a pas eu un comportement adapté et n'a pas réussi à créer un lien de confiance mais dont il a indéniablement bousculé
Source officielleCour d'Appel
ORDONNANCE DE REFERE 27 Mai 2011 SA CHARTIS EUROPEc/SA DAGARD
6253cbabbd3db21cbdd8df5c
27 mai 2011
27 mai 2011
référé, Comparant et concluant par la SCP CHABAUD DURAND MARQUET, avoués associés, plaidant Maître Christophe ADRIEN, avocat au barreau de PARIS, ET : 1o- SA DAGARD Route du Stade 23600 BOUSSAC
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935ca
4 octobre 2016
4 octobre 2016
Cette séparation vient bousculer son schéma de vie or, comme toutes les personnalités de type obsessionnelle, un tel événement ne peut être acté sans que soit remis en question tout le fonctionnement personnel
Source officielleCour d'Appel
6253cddabd3db21cbdd94b81
20 novembre 2020
20 novembre 2020
Représentée par Me Nadia BOUSSAC COURTEY, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque PB 04 Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 22 octobre 2020, en audience publique, devant la cour
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02235
10 décembre 2014
10 décembre 2014
relations avec l'intimée étaient tendues au point qu'elle faisait régulièrement l'objet de brimades de sa part et même d'agressions physiques (jet d'un panier de marchandises sur sa personne : « elle m'a bousculée
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00863
7 mai 2014
7 mai 2014
méprisante de dénigrement, voire même d'insultes à l'égard de certains membres de l'Association, - une animosité grandissante à l'égard de Mme Y... qui était traitée par le salarié de blonde, par lui bousculée
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01811
15 octobre 2014
15 octobre 2014
plusieurs avertissements du fait de son comportement inadapté à l'égard des autres collègues et du personnel encadrant ; qu'ainsi, il a fait l'objet d'un rappel à l'ordre le 14 janvier 2002 pour avoir bousculé
Source officielleCour d'Appel
6253cca0bd3db21cbdd90be0
27 septembre 2013
27 septembre 2013
entre Mme A...et ses fils, que la présence des équipes éducatives lors des visites apparaît toujours nécessaire, notamment pour canaliser les attitudes parfois violentes des mineurs, Daniel ayant pu bousculer
Source officiellePage 65 sur 108