CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 767 résultats pour « Bothrel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2200156_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 14 mai 2025, la société Sede environnement, représentée par Me Borel, conclut au rejet de la requête, à titre subsidiaire, au sursis à statuer en vue de la régularisation

Source officielle

Page 65 sur 139

← PrécédentSuivant →
TA

5ème Chambre

DTA_2102108_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

le 15 avril 2021, le 9 juin 2022, le 6 septembre 2022 et le 15 septembre 2022, puis par un mémoire récapitulatif enregistré le 18 octobre 2022, la société Les Jardins d'Alysson, représentée par Me Borrel

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2104304_20231024

Administratif

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 3 juin 2021, le 11 novembre 2022 et le 27 janvier 2023, la société Créavert, représentée par Me Borrel, demande au tribunal,

Source officielle
CA

Chambre 3-4

626b8049d1fb03057d9a4e00

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

ALDEMAR, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 01 Mars 2022 en audience publique devant la cour composée de : Madame Laure BOURREL

Source officielle
CA

Chambre 3-4

627df6870d41e0057d43e09c

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Françoise FILLIOUX, Conseiller Madame Florence ALQUIE-VUILLOZ, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre 3-4

627df6890d41e0057d43e0a4

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Françoise FILLIOUX, Conseiller Madame Florence ALQUIE-VUILLOZ, Conseiller

Source officielle
CA

4e Chambre A

6032ce6364475b439a9d9c05

Appel

23 novembre 2017

23 novembre 2017

Adresse 2] représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Maud BOURET, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Franck BOURREL

Source officielle
CA

2° chambre

5fdde102b73cac84301957f9

Appel

17 juillet 2018

17 juillet 2018

le 21 JUIN 2018, en audience publique, Madame Patricia GONZALEZ, conseiller ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de procédure civile, devant la cour composée de : Madame Laure BOURREL

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fdbd834262e4bb765d929f2

Appel

24 janvier 2019

24 janvier 2019

La Cour était composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Hélène GIAMI, Conseiller Madame Bernadette MALGRAS,Conseiller, qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

1re Chambre C

616246d1af0a1de0eb1b661c

Appel

3 juillet 2014

3 juillet 2014

Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Laure BOURREL, conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

1re Chambre C

60376037d861133d87439c16

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Laure BOURREL, conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fdab8139501ff496bf1028a

Appel

31 mai 2019

31 mai 2019

La Cour était composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Hélène GIAMI, Conseiller Madame Sophie LEONARDI, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000444_20220812

Administratif

12 août 2022

12 août 2022

procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 25 février et 28 octobre 2020, les 12 janvier, 3 et 20 décembre 2021, les 18 mars et 28 avril 2022, Mme C D, représentée par Me Bourrel

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67fff89302ef4af38960cc5d

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Madame Guénaëlle BOSCHER Assesseur : Monsieur Claude GUYON, assesseur du pôle social du tribunal judiciaire de Rennes Assesseur : Madame Ghislaine BOTREL-BERTHOIS

Source officielle
CA

1re chambre 3e section

634a4faeacdcd6adff75aaf9

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

comparante, non représentée **************** [6], pris en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] ayant pour avocat Me Céline BORREL

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

6a049826cdc6046d479a46b4

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

DESIGNE la SELARL BOREL T. - ARMOR JURIS ENCHERES - [Adresse 3], Commissaire de Justice aux fins d'établir un inventaire, avec la possibilité de se faire substituer par tout autre professionnel agréé par

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68e55fc60e2901d10fa3cf49

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[Localité 10] sous le n°493 765 713, dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son Gérant domicilié à l’établissement secondaire sis [Adresse 8], représentée par Me Céline BORREL

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e4eb58cdc6046d47cb94ea

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Présent en personne Débiteur(s): PRESTATION SERVICES AMBULANCIER (COIAS) [Adresse 2] Représentant(s): Non-comparant (e) Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Denis BOREL

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e50cd3cdc6046d47ce4375

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Désigne pour cette procédure les organes suivants : [P] [Y], en qualité de juge-commissaire, Denis BOREL en qualité de juge-commissaire suppléant, Liquidateur : Me [H] [M] [Adresse 1] [Localité 1]

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e51902cdc6046d47d24183

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

s) : Présent en personne Débiteur(s): METAL'VAR (SASU) [Adresse 2] [Localité 2] Représentant(s) : Non-comparant (e) Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Denis BOREL

Source officielle