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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Rennes
ORTA_2500258_20250820
20 août 2025
20 août 2025
B se limite à exposer, sans aucune explication, qu'il saisit le tribunal car depuis 18 ans il rencontre beaucoup de difficultés avec la mairie de Plougastel-Daoulas pour obtenir le raccordement provisoire
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2022:0315DEC004885520
15 mars 2022
15 mars 2022
Elle a également rappelé que dans ce contexte l’effectivité d’un recours ne dépend pas de la certitude du résultat (voir, parmi beaucoup d’autres, Calvelli et Cigli c.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd916aa
2 juin 2014
2 juin 2014
Elle travaillait beaucoup pour soigner les animaux et s'occuper des enfants de M. Y.... Elle apparaissait comme étant très fatiguée, et pleurait beaucoup.
Source officiellecr
6079a8809ba5988459c4da93
22 février 1966
22 février 1966
MESSIEURS - EN CE QUI CONCERNE LE PREMIER -) QUANT AU SECOND (ALAIN Z...), VEUILLEZ VOUS REPORTER AUX ARTICLES DES 21 ET 23 MARS 1963 DE LA PRESSE OCEAN ET L'ECLAIR ET VOUS Y LIREZ, ENTRE AUTRES PROPOS BEAUCOUP
Source officiellecr
6079a7f79ba5988459c4b6fa
29 septembre 1979
29 septembre 1979
COMMIS UNE FAUTE EN ENGAGEANT LES STAGIAIRES DONT LE STAGE TRES COURT A L'UCPA, PREALABLE A LA COURSE, NE POUVAIT LUI PERMETTRE D'APPRECIER LES REELLES APTITUDES DE MONTAGNARDS, DANS UNE ASCENSION BEAUCOUP
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10446
5 avril 2018
5 avril 2018
formation de la part de l'employeur sont contredites par l'attestation établie aux formes de droit par Mme Anne Z..., responsable logistique qui explique qu'en sa qualité de membre du CHSCT, "elle attache beaucoup
Source officielleJuge des libertés détent
6975492ccdc6046d479b12ab
3 janvier 2025
3 janvier 2025
Ne pouvant plus se procurer ce qu’il prend tous les jours, il est beaucoup plus détendu et va beaucoup mieux physiquement. Son observanœ du traitement est bonne.
Source officielleRétention Administrative
64c35c18f01612d969defe63
10 juillet 2023
10 juillet 2023
Mes parents s'inquiètent beaucoup pour moi, ils sont en Algérie. Je suis hébergé ici par ma tante. J'ai l'adresse.
Source officielleHOSPITAL.SOUS CONTRAINTE
6274bc092799a9057d5dcf45
5 mai 2022
5 mai 2022
La question de I'atteinte de l'humeur a été évoquée à plusieurs reprises, avec plusieurs tentatives de traitement antidépresseur. ll a à une époque consommé beaucoup de toxiques.
Source officielle1re chambre civile
6811b379893ab038bd466039
29 avril 2025
29 avril 2025
faits pour lesquels elle n'a pas encore porté plainte.Elle admet avoir refusé les soins médicaux proposés par ses parents car elle préférait lire des ouvrages ou consulter Instagram, ce qui l'aurait beaucoup
Source officielleJuge Libertés Détention
67f01f3602fc178212f7cfd3
2 avril 2025
2 avril 2025
Quelqu’un est entré dans le transformateur de sa rue avec sa voiture et il y a eu beaucoup d coupure de courant.. Il a eu une accumulation de problème dans sa tête. Il a perdu son téléphone.
Source officielleRétention Administrative
67fde9829b68debe44f7e9eb
12 avril 2025
12 avril 2025
pénitentiaire ; Vu les appels interjetés le 11 Avril 2025 à 17h33 et le 12 avril 2025 à 9h23 par Monsieur [T] [K] ; Monsieur [T] [K] a comparu et a été entendu en ses explications ; il déclare : J'ai beaucoup
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100293
14 mars 2018
14 mars 2018
X... voyait sa mémoire se dégrader, s'agissant des événements récents, restait prostré pendant des heures dans une pièce de sa maison, dormait beaucoup et n'était pas conscient de ce qui se passait, confondant
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C210139
3 mars 2016
3 mars 2016
Il a lui aussi franchi la ligne banche en me dépassant, mais par contre, il a beaucoup mieux négocié son virage.
Source officielle11e Chambre A
60343ecee780742ffc53a7e4
17 janvier 2017
17 janvier 2017
Que d'ailleurs, la société Bunnies a réglé avec beaucoup de retard l'échéance du plan de continuation, Madame [B] n'ayant toujours pas reçu en juin 2015 le dividende qui devait être payé en 2014.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f5bd3db21cbdd86d11
24 février 2004
24 février 2004
en lui imposant de multiples trajets et changements de cadre en semaine alors qu'elle vient d'entrer à la maternelle, que l'activité piscine dans laquelle le père a surinvesti sa fille la fatigue beaucoup
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00991
3 juin 2015
3 juin 2015
arrivait quasiment toujours à 8 heures pour terminer à des heures variant entre 11 heures et le début de l'après-midi, ne travaillant pas certains jours et pas le samedi, que ces éléments objectifs sont beaucoup
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C201589
4 décembre 2008
4 décembre 2008
Z... faute d'en être averti, puisqu'il circulait beaucoup plus vite que celui-ci ; qu'il n'était pas établi que l'absence de rétroviseur sur le tracteur de ce dernier avait un lien avec l'accident ; qu'ainsi
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200882
28 mai 2009
28 mai 2009
X... à consulter beaucoup plus tard », dont il s'évinçait que le décollement de rétine signalé en novembre 2000 constituait la suite du trouble constaté au mois de juillet précédent, et subséquemment d'une
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd901b0
28 janvier 2013
28 janvier 2013
l'âge de 8 ans, et qu'il présentait un trouble du contact avec l'autre, et de la relation à l'autre ; que la mère centrée sur elle-même, et présentant une déficience sur le plan cognitif, rencontrait beaucoup
Source officiellePage 65 sur 1112