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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2100199_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 21 février 2023, le centre hospitalier de Plaisir, représenté par Me Bazin, conclut au rejet de la requête.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2510911_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 octobre 2025, Mme B..., représentée par Me Bazin, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2511129_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
B..., représentée par Me Bazin, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle la préfète de l'Isère lui a refusé la délivrance d'une carte de résident et le renouvellement de
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2406097_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
B..., représentés par Me Enard-Bazire, demande au tribunal : 1°) d’annuler pour excès de pouvoir la décision implicite de rejet par laquelle le directeur général de l’Agence nationale de l’habitat
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2301462_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bazin, magistrate désignée, - les observations de Me Doré, représentant M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2306583_20240129
29 janvier 2024
29 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Viallet, rapporteure ; - et les observations de Me Bazin, représentant M. B.
Source officielle4ème chambre
DTA_2307616_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Délibéré après l’audience du 24 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Deniel, présidente, Mme Biscarel, première conseillère, Mme Bazin, première conseillère.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2303374_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
A B, représenté par Me Bazin, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 13 mars 2023 par lequel le préfet de l'Hérault a refusé de lui délivrer un titre de séjour et l'a obligé à quitter le territoire
Source officielle6ème Chambre
DTA_2303776_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
B A, représenté par Me Bazin, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 11 avril 2023 par lequel le préfet de l'Hérault a refusé de lui délivrer un titre de séjour, a prononcé à son encontre une
Source officielle1ère Chambre
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18 octobre 2016
18 octobre 2016
[H] [D] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 2] [Adresse 2] [Adresse 3] Représenté par Me Alexandre TESSIER de la SELARL BAZILLE/TESSIER/PRENEUX, Postulant, avocat au barreau de RENNES et par
Source officielle5ème chambre
DTA_2208468_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Un mémoire a été enregistré le 13 septembre 2024, par Me Bazin, pour la commune de Lieusaint et n'a pas été communiqué.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201548_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
A été entendu, au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Bazin, rapporteure. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2206651_20230221
21 février 2023
21 février 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D, - les observations de Me Bazin, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2302295_20230728
28 juillet 2023
28 juillet 2023
Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bazin, magistrate désignée, - et les observations de Me Basili, substituant Me Tourbier, représentant M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2302303_20230728
28 juillet 2023
28 juillet 2023
Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bazin, magistrate désignée, - et les observations de Me Basili, substituant Me Tourbier, représentant M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2302322_20230728
28 juillet 2023
28 juillet 2023
Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bazin, magistrate désignée, - et les observations de Me Basili, substituant Me Tourbier, représentant M.
Source officielleCour d'Appel
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9 octobre 2007
9 octobre 2007
. **** APPELANTS : Monsieur Eric X... ... 44420 PIRIAC SUR MER représenté par la SCP BAZILLE J.J. & GENICON S., avoués assisté de Me Bernard B..., avocat Mademoiselle Véronique Y.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100133_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Délibéré après l'audience du 9 mars 2023, à laquelle siégeaient : Mme Galle, présidente, Mme Pellerin, première conseillère, Mme Bazin, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101421_20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
Délibéré après l'audience du 6 juillet 2023 à laquelle siégeaient : Mme Galle, présidente, Mme Pellerin, première conseillère, Mme Bazin, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2002773_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Délibéré après l'audience du 8 décembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Galle, présidente, Mme Pellerin, conseillère, Mme Bazin, conseillère.
Source officiellePage 65 sur 205
BAZIZEN, Rachid
07/05/2026
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BAZIZE, Rayane, BAZIZE
28/04/2026
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BENTOUATI, Fatsiha, BAZIZEN
03/10/2025
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Bazizen, Ilyess
21/03/2025
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BAZIZE, Celia
21/08/2024
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