d'emprise au sol / - pour les bâtiments autres qu'habitation, à concurrence de 30 % de la surface couverte du bâtiment () / 3.1 - Les clôtures seront constituées : / - soit de haies vives ou de rideaux d'arbustes

Est prévue, en compensation, la plantation de 29 arbres également à hautes tiges ainsi que des arbustes locaux.

m) est bien le fossé routier aux caractéristiques anormales qui est positionné en pied de mur et ne comporte pas de busage et d’exutoire et n’est pas entretenu par le département qui a laissé des arbustes

les aires de stationnement, 10 % de la surface du terrain devra être plantée et comporter des arbres de haute tige d’une hauteur minimale de 3 mètres - les plantations d’arbres de hautes tiges ou d’arbustes

Si les requérants se prévalent de la présence de jeunes arbustes alignés le long des habitations de la rue de l'Oise, une telle haie ne saurait démontrer le boisement de l'ensemble des parcelles.

voies privées vers le domaine public communal en cours d'exécution du marché dans la limite de 20% du total. () / Lot n°4 : autres chemins et voies : 126 101,65 m² / C des accotements, l'élagage des arbustes

Je précise que la porte était située côté haie d’arbustes. Nous avons longé le trottoir entre la haie et le bus pour accéder à la porte.

Il déplore ainsi la présence d'arbustes qui ne sont pas taillés et le développement d'arbustes, de végétation sur les sols, sur les façades des bâtiments d'exploitation.

[X] tondait les pelouses en saison, passait le rotofil à divers endroits, taillait les haies, les arbustes des parterres, traitait et désherbait les allées. Débroussaillage divers. Entretien divers.

L'article 673 du code civil dispose que 'celui sur la propriété duquel avancent les branches des arbres, arbustes et arbrisseaux du voisin peut contraindre celui-ci à les couper.

conjugal d'un montant de 4.580' - pour prise en charge des dépenses de conservation de l'ancien domicile conjugal (rénovation des volets, remplacement du moteur de la porte de garage et remplacement des arbustes

Il ressort de l'examen du brevet EP 0 826 959 qu'il s'agit bien d'une machine visant à secouer les arbustes pour recueillir les fruits.

cour, à laquelle on accède après avoir passé le porche, montrent un espace enclavé, clos par les murs de l'immeuble et par ceux du voisin, au bas desquels se trouvent des parterres de végétation et d'arbustes

animaux en magasin spécialisé », lequel comprend : le commerce en détails de fleurs, en pots ou coupées et compositions florales, de plantes, et de graines ; le commerce en détail de plants, arbres et arbustes

Pour contester le permis de démolir attaqué, M. et Mme B soutiennent que le dossier de demande est incomplet faute de mentionner les arbres et arbustes présents sur le terrain d'assiette, certaines des

Il ressort également des pièces du dossier, et notamment des photographies jointes au dossier de demande, que ce terrain comporte un arbre et plusieurs arbustes.

6° Alors que la dénaturation par omission entraîne la censure de la décision qui en est entachée ; qu'au cas présent, pour démontrer que Monsieur G... s'était opposé à la destruction des arbres, arbustes

, le nettoyage du terrain, le remblaiement et le nivellement avec apport de terre propre, la repose d'une clôture appropriée remplaçant celle qui a été détruite, la replantation du terrain par des arbustes