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19 134 résultats pour « Angelo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch. Sociale -Section A

5fdbef4fea6d760ff737979c

Appel

15 janvier 2019

15 janvier 2019

représentée par Me Pierre X..., avocat au barreau de LYON INTIME : Monsieur Angelo A... Q... 14/0107 A... 113 B B... Jean Jaurès [...]

Source officielle

Page 65 sur 957

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00480

Cassation

15 mars 2017

15 mars 2017

Par ailleurs, et afin que vous puissiez prendre vos éventuelles dispositions, nous avons repoussé votre date d'affectation à Sainte Angèle au 18 juillet 2011.

Source officielle
CC

cr

613726a5cd580146774275c1

Cassation

21 mars 2006

21 mars 2006

pas la seule cause directe de l'accident ; que c'est dangereusement que quelques instants avant cette agression, Lionel X... s'était engagé dans la rue Lecomte par la gauche sans visibilité et sans angle

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024154110

Admin. suprême

8 juin 2011

8 juin 2011

a droit, dans les conditions et sous les réserves précisées aux articles ci-après, pour une année de service accompli du 1er janvier au 31 décembre, à un congé annuel d'une durée égale à cinq fois ses

Source officielle
TJ

REFERES

68658bc372b7e1b6bf1de5ac

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

ETUDES ET TRAVAUX SPECIAUX (ETS), demanderesse au dossier N° RG 25/119 dont le siège social est sis [Adresse 10] ensemble représentées par Maître Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS ET ASSOCIES, avocats

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea2c

Appel

12 décembre 2011

12 décembre 2011

ET SERVICES 1558 Allée du Coeur-Caféière 97126 DESHAIES Représentée par Me NIBERON substituant Me Estelle SZWARCBART-HUBERT (TOQUE 104) avocat au barreau de GUADELOUPE) INTIMÉE Mademoiselle Angela

Source officielle
?

ADLC

ADLC:20-DCC-193

droit de la concurrence

24 décembre 2020

24 décembre 2020

relative à la prise de contrôle exclusif de certains actifs du groupe Courtepaille par la société Antelope Acquisitions 2

Résumé IA — à vérifier
CA

REFERES 1ER PP

6a1a78a4cdc6046d47752bca

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

l'encontre de la SARL Société [C] et Fils dans le cadre du plan de continuation ; - ordonné que la radiation de cette mesure du registre des sûretés immobilières soit sollicitée par la SCP PHILIPPE ANGEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb72bd3db21cbdd8d7e2

Appel

17 février 2011

17 février 2011

Christophe X...et Angèle Z...se sont mariés le 22 juillet 2006 à FRUGES sans contrat préalable et un enfant est issu de leur union : Louis, né le 12 février 2007.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2002352_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

La société Angel Shopping Centre est propriétaire du centre commercial Nice Etoile situé 30, 33 et 36 avenue Jean-Médecin à Nice.

Source officielle
CE

7EME ET 2EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008191944

Admin. suprême

5 juillet 2004

5 juillet 2004

de visa d'entrée en France a rejeté son recours dirigé contre la décision du 27 mai 2002 par laquelle le chargé d'affaires de l'ambassade de France au Ghana a refusé de délivrer aux jeunes Esther et Angela

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C100209

Cassation

20 février 2008

20 février 2008

X... est né le 27 février 1965 à Madagascar ; que Mme Angella X..., de nationalité française, l'a reconnu, le 16 août 1975, devant l'officier d'état civil de Tananarive ; que le 28 avril 1998, un certificat

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100263

Cassation

9 mars 2011

9 mars 2011

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR rejeté la requête de Mademoiselle Y... en adoption simple de l'enfant Angel Dork Louys Emile X... ainsi que la requête de Mademoiselle

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1985:73

CJUE

14 février 1985

14 février 1985

. # Claudia De Angelis tegen Commissie van de Europese Gemeenschappen. # Zaak 246/83.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

67f9f3b9a6be9c926c7caac9

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

Par jugement réputé contradictoire du 1er juillet 2024, le tribunal de commerce de Melun a condamné la société GFB-Holding en sa qualité de caution à payer à la SCP Angel-Hazane-Duval en sa qualité de

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100135

Cassation

6 février 2019

6 février 2019

, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ le centre hospitalier de Saintonge, dont le siège est [...], 2°/ le centre hospitalier de Saint-Jean-d'Angely

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb86bd3db21cbdd8db23

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 04 Avril 2011 APPELANTE : Mme Angélique Bernadette X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4ebd3db21cbdd92e37

Appel

10 décembre 2015

10 décembre 2015

No 14/ 05351 AFFAIRE : SA AVIVA VIE C/ Angélique X... ...

Source officielle
CA

Chambre sociale

677f6622e034c1f8dc4588af

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Par acte de commissaire de justice en date du 6 février 2024, la SCP Angel-[L]-Duval ès qualités a fait signifier ses écritures à l'AGS CGEA d'[Localité 7].

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C201159

Cassation

2 juillet 2009

2 juillet 2009

soumises à aucun formalisme particulier ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'ayant, en qualité de représentante légale de sa fille mineure, introduit une action en recherche de paternité contre Mmes Angélique

Source officielle