Avenant n°6 à l’Accord d’Aménagement et de Réduction du Temps de Travail (ARTT) des salariés des Centres Optiques, SSIAD/ESA et CLIC

Accord interbranche du 17 juillet 2023 relatif à l'accès aux entreprises de coopératives et SICA Bétail et Viande des CQP spécifiques de l'ICGV

Accord d'Entreprise relatif aux conditions d'accès et d'utilisation des ressources numériques par les organisations syndicales et les représentants du personnel de la SICAE Somme et Cambraisis

attribué le lot 4 (Maintenance des systèmes de production centralisée d'eau glacée) à la société Spie Facilities qui a sous-traité une partie des prestations à la société Trane, à la société Raillan-Sidaner

Accord Collectif d'entreprise relatif au Télétravail des salariés de Mutuelles du Soleil Livre III - Centres Optiques, SSIAD/ESA/CLIC et EHPAD.

Accord relatif à l'attribution d'une prime Ségur 2 au profit des salariés AES ex AMP des services ACT SSIAD ESSIP ESA

- Avenant à l’accord d’entreprise portant sur l’aménagement du temps de travail au sein des services de soins infirmiers à domicile (pour le personnel infirmier du SSIAD) de la F.E.D.O.S.A.D

Accord collectif d'entreprise relatif au régime de prévoyance à adhésion obligatoire des salariés des SSIAD/ESA, CLIC de Mutuelles du Soleil Livre III

The applicant was seen by a doctor on 3 April 2002 who found contusions on both sides of the applicant’s thorax.

SIBA [W] [E] PARTIES EN CAUSE : DEMANDERESSE À LA REQUÊTE Madame [S] [V] née le 27 Avril 1986 à [Localité 6] de nationalité française, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Benoît

, 30300 Beaucaire, 6 / la Sica Estagel, dont le siège est ..., 7 / M.

administratif de Nantes et d'ordonner la remise à leur conseil des attestations d'assurance responsabilité civile par la société SPIE Facilities pour les années 2017 à 2023, par la société Riallan-Sidaner

Accord d'entreprise relatif à l'attribution d'une prime de revalorisation salariale au personnel soignant non médical des services SSIAD et CSI de l'association SOSM La Providence

ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME DE REVALORISATION SALARIALE AU PERSONNEL SOIGNANT NON MEDICAL DES SERVICES DES SSIAD, CSI, HANDICONSULT ET PRECACONSULT

Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2021 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise - Société SODI SIDE

Accord d'entreprise relatif à l'attribution d'une prime de revalorisation salariale au personnel soignant non médical des services SSIAD et CSI de l'association SOSM La Providence

Accord d'entreprise relatif à l'attribution d'une prime de revalorisation salariale au personnel soignant non médical des services SSIAD et CSI de l'association SOSM La Providence

Accord d etablissement relatif à la prime transport au sein du FAM Léopold Bellan de Monchy St Eloi et du SSIAD Hygie Sante de Lacroix St Ouen

Accord Collectif d'Entreprise relatif à la garantie complémentaire santé obligatoire des salariés des SSIAD/ESA, CLIC et EHPAD - Mutuelles du Soleil Livre III (CCN FEHAP)

Accord collectif d’entreprise relatif à l’octroi d’une indemnité complémentaire intégrant les nouvelles mesures de reprise d’ancienneté pour les salariés des SSIAD et ESA de Mutuelles du Soleil Livre III