qu'en affirmant, au contraire, que la loi aurait fixé une durée forfaitaire de détention pour un type d'infraction donné, durée que le juge des libertés et de la détention n'aurait pas le pouvoir de moduler

le même territoire, premièrement, une licence d'exploitation exclusive des marques internationales Moulinex, deuxièmement, une licence de fabrication de certains produits, troisièmement, un prêt de moules

SAE (société X...) et Entreprises Petit (société Petit) des travaux de terrassement, fondations spéciales et gros-oeuvre ; que la suppression des tirants d'ancrage de la paroi moulée sur la propriété voisine

. / Les objectifs mentionnés aux 1° et 2° du présent I peuvent être modulés en fonction : / a) De contraintes techniques, architecturales ou patrimoniales relatives aux bâtiments concernés ; / b) D'un

Elle ne s’oppose pas à la demande de délais suspensifs et à la modulation proposée. Elle sollicite toutefois le rejet de la demande reconventionnelle d’expertise M.

l'antériorité Vulca qui, selon l'arrêt, faisait déjà connaître à l'homme du métier "le principe d'une structure constituée de canalisations souples, d'une tubulure rigide et d'un élément d'enveloppage moulé

- page / Tribunal judiciaire de Saint-Pierre - 1ère chambre civile - jugement du 22 Mai 2026 EXPOSE DU LITIGE Le 9 décembre 2023, Mme [Z] [X] a fait l’acquisition d’un véhicule de marque Citroën, modèle

financement, - la désignation précise de la nature et des caractéristiques des biens offerts (24 panneaux photovoltaïques d'une puissance de 250Wc Black d'une puissance totale de 6 000Wc, module

l'article 1134 du Code civil ; 6 / qu'en ne recherchant pas, comme les conclusions de la société Alcatel l'y invitaient, si le câble fourni à la société Coris n'était pas radicalement différent du modèle

UMD Amphénol Socapex (société UMD) a commandé à la Société nouvelle de constructions mécaniques (SNCM) une machine permettant la fabrication d'un connecteur ; que les différents éléments de celui-ci, moules

Les devis portaient sur la refonte intégrale du site ethicsforanimals.org et la création de modules complémentaires.

siège social est sis [Adresse 13] comparante, mais n’a pas constitué avocat EXPOSÉ DU LITIGE Suivant facture du 29 décembre 2023, M. et Mme [K] ont acquis un véhicule d’occasion de marque Renault, modèle

personnel mentionnées au 2° ; 4° Les dotations aux amortissements, les frais de prise et de maintenance de brevets et de certificats d'obtention végétale ainsi que les frais de dépôt de dessins et modèles

déposé Riviera/Modus par votre modèle Diva, ce que par ailleurs, vous nous avez confirmé.

FAITS ET PROCEDURE Selon contrat de vente du 9 novembre 2022, la SARL Sebcourses a acquis auprès de la SARL Laidin Automobiles un véhicule uilitaire Fiat, modèle Ducato, immatriculé [Immatriculation

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° S 02-14.743 et C 02-15.029 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'au cours d'une compétition de modèles

devant le juge des référés du tribunal judiciaire de TOULOUSE pour voir désigner un expert judiciaire chargé de vérifier les non conformités et les désordres présentés par un véhicule de marque Fiat, modèle

Y..., domicilié [...]                                    , contre l'arrêt rendu le 11 mai 2016 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Féderal mogul friction