autonome de bonne fin des travaux prévus par le projet Gare [Etablissement 1] 2024" avait été valablement appelée auprès de la société NIH malgré l'abandon de ce projet, aux motifs que la garantie a[vait

septembre 2023 à la somme de 9 881,54 euros et de fixer la rente, à compter du 1er octobre 2023 à la somme annuelle de 2 422 euros, alors « que l'acceptation de l'offre d'indemnisation par la victime vaut

moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure qu'à la suite d'investigations conduites par la brigade financière des Alpes- Maritimes, a été mis à jour un vaste

. # Mededingingsregels - Vaste prijzen voor boeken. # Gevoegde zaken 43/82 en 63/82.

. # Storten van vast stadsafval - Richtlijn 75/442/EEG. # Zaak C-236/92.

B... et les sociétés qu'il représente, notamment VH Antibes, ont apporté leur concours à cette vaste opération de blanchiment du produit des fraudes fiscales commises, en payant un prix officiel de 35

salariée versait aux débats un email du 13 mars 2015 intitulé « charge de travail / passer de 8 à 5 départements dès que possible » dans lequel elle indiquait à son employeur que son secteur était le plus vaste

le compte d'une société vietnamienne, fabriquées par Gaston Z... responsable de la société ITM et assurées par Michel Y... ne devaient jamais arriver au Vietnam, mais devaient servir de support à une vaste

1995 et de condamner sous astreinte celle-ci à remettre en l'état la partie de la parcelle appartenant au demandeur ; que cette poursuite se révèle ainsi articulée dans le cadre d'un contentieux, plus vaste

doit donner lieu à la délivrance d'un permis de reconstruction à l'identique ; qu'il importe peu que la demande de reconstruction à l'identique d'une superficie de 60 m soit incluse dans un projet plus vaste

Z... de se conformer à ses attributions de directeur technique" ne pouvait être retenu à ce titre dès lors que la cour d'appel avait constaté que les véritables fonctions, beaucoup plus vastes, de M.

Yves X... ont constitué la SCI des "Champs Faucillons" en vue de l'acquisition à Clamart d'un immeuble comprenant un vaste hangar permettant de travailler sur des lustres de grande dimension ; qu'à l'exception

La cour d'appel a relevé que la plainte, déposée en 2011, avait révélé une vaste escroquerie en cascade organisée par l'agence immobilière dont Mme [B] avait été déclarée pénalement responsable, celle-ci

réutilisation adoptés depuis 2010 et non encore abrogés par les services d'archives ou leurs tutelles avec les dispositions relatives à la tarification de la réutilisation prévues par la loi dite « Valter

#EOTK - Valsts atbalsts - Prasība atcelt tiesību aktu.#Lieta T-37/97.

. # Valsts atbalsts. # Lieta C-126/01.

#Reference for a preliminary ruling: VAT and Duties Tribunal, Manchester - United Kingdom.

encore qu'elles ne soient pas conclues entres commerçants, les obligations contractées par les vendeurs s'exécutent solidairement de sorte que l'interruption de la prescription à l'encontre de l'un vaut