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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2015:1208DEC004158510
8 décembre 2015
8 décembre 2015
Turan Dündar, a lawyer practising in Istanbul. The Turkish Government (“the Government”) were represented by their Agent.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1997:0709DEC003379896
9 juillet 1997
9 juillet 1997
Le grief du requérant porte sur la durée d'une procédure civile, relative à la réparation des dommages subis lors d'un accident de la circulation, qui a débuté le 28 mars 1990 devant le tribunal de Turin
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-231939
5 mars 2024
5 mars 2024
Eva Raffaella DESANA Turin Criminal proceedings Relevant conduct : spreading of false information capable of affecting the correct functioning of the market in 2010 budget report.
Source officielleChambre 1-11 IDP
6270c5fa2354d9057d9e9242
2 mai 2022
2 mai 2022
DEMANDEUR A LA REQUÊTE Monsieur [M] [X] né le 02 janvier 1993 à DELTA STATE - NIGERIA -, domicilié chez son avocat Me MANIQUET - 46/48 Bd Fifi Turin - 13010 MARSEILLE représenté par Me Angéla MANIQUET
Source officielleRéférés Commerciaux
69d9d763cdc6046d47d8b625
10 avril 2026
10 avril 2026
de [Localité 1] sous le N° 540 039 039, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Bernard RINEAU de la SELARL TURENNE
Source officielle7ème Ch Prud'homale
696a013bcdc6046d47800549
15 janvier 2026
15 janvier 2026
DE PRUD'HOMMES - FORMATION DE DEPARTAGE DE RENNES --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE [C] [Z] Représentée par Me Bernard RINEAU de la SELARL TURENNE
Source officielle7ème chambre
DTA_2304181_20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
Elle a ensuite été scolarisée au collège, puis au lycée, avant de suivre un bachelor à l'école internationale Tunon de Nice depuis l'année scolaire 2020/2021.
Source officielle4ème SSJS
CETAT:CETATEXT000030200571
26 janvier 2015
26 janvier 2015
Considérant, en deuxième lieu, que le moyen tiré de ce que la SELAS Centre médical ophtalmologique Point Vision n'a pas été autorisée par le conseil départemental à exercer au sein de la " Clinique Turin
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2201949_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Il soutient que : - le 6 septembre 2020, alors qu'il effectuait un entraînement à vélo au niveau du 280 Route de Turin à Nice, il a rencontré un obstacle non signalé sur la chaussée constitué d'un
Source officielle3ème chambre
DTA_2207365_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
aménager un chemin ouvert à la circulation publique sur leur propriété située au lieu-dit Chausson dans l’attente de la réalisation des travaux de réhabilitation de l’ouvrage routier franchissant le Turzon
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100459
16 avril 2015
16 avril 2015
13 septembre 2013), que Mme X... a subi deux interventions chirurgicales sur la colonne vertébrale effectuées, d'abord dans le service de neurochirurgie de la Fondation Rothschild puis à la clinique Turin
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100737
8 juillet 2010
8 juillet 2010
Insiatiable et de Joye, Madame Delta A... , vit à Haïti, que son adresse est ignorée et qu'elle ne se manifeste plus auprès de ses filles depuis de nombreuses années, que le père des enfants, Monsieur Turenne
Source officielleciv1
61372120cd580146773f1308
3 juillet 1990
3 juillet 1990
Alberico R..., demeurant à Paris (17e), ..., 2°/ Mme Lydia XW..., épouse A..., demeurant à Turin (Italie), Via Suza n° 13, en cassation d'un arrêt rendu le 25 avril 1988 par la cour d'appel de Paris
Source officielle3ème chambre
DTA_2200023_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
B A et Mme C A, représentés par Me Turrin, demandent au tribunal : 1°) d'enjoindre à la société Enedis de déplacer à ses frais, jusqu'en limite de leur propriété, le poteau et la ligne électrique irrégulièrement
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2307987_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
B expose au cours de l'audience publique qu'il entretient des relations familiales avec son premier frère, qui séjourne régulièrement à Paris, et son autre frère habitant à Turin (Italie).
Source officielleEloignement urgent
DTA_2500202_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
Il établit être entré en France le 29 décembre 2024 en provenance de Turin soit moins de trois mois avant l'édiction de l'arrêté attaqué.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2302622_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
A B, représentée par Me Turrin, demande au juge des référés du tribunal, statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension de l'exécution
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2300691_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 février 2023, Mme C A B, représentée par Me Turrin, demande au juge des référés du tribunal, statuant sur le fondement de l'article L. 521
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2110854_20250212
12 février 2025
12 février 2025
d'Antin, 2, rue de la Bourse, 32, rue des Jeûneurs, 1-3-5-7-9-11-18, rue Louis le Grand, 8, rue de la Paix, 33, rue du Quatre Septembre, 5, rue Saint Fiacre, 81, boulevard de Sébastopol, 111, rue de Turenne
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2010:0706JUD003306805
6 juillet 2010
6 juillet 2010
justify; font-size:10pt } .s653E6C45 { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#0069d6 } SECOND SECTION CASE OF TURÁN
Source officiellePage 64 sur 486