Cependant, les élections de 2002 se sont déroulées dans un climat de crise pour de multiples raisons (crise économique et politique, tremblements de terre), et le défaut de représentation observé à leur

Vu la requête, enregistrée le 4 octobre 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par l'UNION SYNDICALE SOLIDAIRES ISERE, dont le siège est 12 bis, rue des Trembles à Grenoble (38100

chimiques, stupéfiants ou psychotropes ; que les pièces du dossier établissent également que la consommation d'iboga entraîne des troubles digestifs précoces et intenses accompagnés de vertiges, sueurs, tremblements

d'une crise de panique et d'angoisse, avec de fortes pressions dans la poitrine, des palpitations cardiaques, des difficultés à respirer, une douleur extrêmement violente au niveau du thorax, des tremblements

alcoolisé a pu bénéficier d'un examen médical de la du docteur [I], expert judiciaire, qui a confirmé que la garde-à-vue était compatible avec l'état de l'intéressé et il apparaît également que les tremblements

titre des séquelles des réveils nocturnes, des ruminations anxieuses, une sensation de malaise persistante, des absences, l'envie de faire « des bêtises » quand ses enfants ne seront plus là, et des tremblements

Enfin s'il fait valoir que son logement en Turquie a été détruit lors du tremblement de terre des 6 et 7 février 2023 nécessitant la présence de sa famille pour l'aider à faire les démarches en lien avec

au contraire, Mme I... employait des formules adaptées à la matière et visait à trois reprises les articles de la loi du 6 juillet 1989, les termes utilisés étaient clairs, l'écriture n'était pas tremblée

Y... déplore la saisie sans raison valable de son oreiller lors d'une fouille, le froid qui règne dans sa cellule dépourvue de chauffage, disant qu'il passe ses nuits à trembler et qu'il venait d'apprendre

B... n'a cependant remarqué aucun symptôme d'une pathologie particulière : tremblements, évanouissement, ou même seulement pleurs qui auraient justifié une consultation médicale et auraient été le signe

Elle y décrit les lésions subies comme une "grande difficulté à respirer, tremblements, spasmes, malaise provoqués par ces menaces incessantes". Madame X... a été en arrêt maladie dès le 06 janvier.

toujours été indiqué que ce courrier a été remis en mains propres, adressé à Germain X..., alors que ce dernier était décédé depuis une dizaine d'années, courrier signé de Raymonde X... d'une écriture tremblée

d'hémiplégie depuis 1976, n'avait pu donner sur les faits aucune précision utile, sa fille certifiait qu'il avait conservé la mémoire des actes antérieurs à sa maladie et que sa signature "un peu tremblée

implantation à moins de 75 mètres de la route départementale D111 ; - il ne respecte pas l'article R. 111-2 du code de l'urbanisme, eu égard à sa grande hauteur de nature à engendrer des risques de tremblements

- ses revenus ont augmenté depuis le dépôt de sa demande ; - le préfet n'a pas pris en compte l'état de précarité dans lequel se trouvent son épouse et ses deux filles, qui ont été victimes du tremblement

la requérante produit un certificat médical postérieur à ces examens, établi par son médecin généraliste le 5 juin 2023, faisant état de ce qu’elle serait atteinte d’une hémiparésie gauche et de tremblements

son état de santé avec l’apparition de nouveaux symptômes tels que des crises de panique anxieuse et l’aggravation de symptômes préexistants, notamment des troubles anxieux, une hypersomnie et des tremblements

C souffre d'un syndrome tremblement-ataxie lié à une prémutation de l'X fragile (FXTAS), maladie neurodégénérative rare caractérisée notamment par des troubles de la marche et de l'équilibre, laquelle