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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DCA_22PA04896_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
appropriés dans son pays d'origine, il se borne à produire un compte rendu d'hospitalisation du 27 juin 2020 au 1er juillet 2020 pour une pathologie respiratoire, une convocation pour un scanner du thorax
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2202381_20221104
4 novembre 2022
4 novembre 2022
par le SMUR au centre hospitalier d'Antibes ; -ont été diagnostiqués un traumatisme crânien, une bosse de la partie supérieure droite du crâne, des douleurs à la palpation des dernières côtes du thorax
Source officielle6ème Chambre
DTA_2202485_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
A se borne à verser au dossier le compte rendu d'une tomodensitométrie du thorax réalisée en 2017, lequel ne permet pas de démontrer que l'intéressé est astreint à un suivi médical d'une fréquence et d'un
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2201803_20240202
2 février 2024
2 février 2024
Enfin, si leur enfant n'a pas subi d'exploration fonctionnelle respiratoire (EFR) en 2009, il ressort des pièces du dossier qu'il a alors fait l'objet d'une radio du thorax.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2104820_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
l'inclure dans le dispositif préventif prévu par l'arrêté susvisé du 28 février 1995, dont l'annexe II prévoit une surveillance post-professionnelle par examen médical et examen radiographique du thorax
Source officielle6ème Chambre
DTA_2105240_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
l'inclure dans le dispositif préventif prévu par l'arrêté susvisé du 28 février 1995, dont l'annexe II prévoit une surveillance post-professionnelle par examen médical et examen radiographique du thorax
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2206769_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
C est atteint d'une part de troubles urinaires nécessitant un examen complémentaire et d'autre part d'une cardiomégalie découverte à l'occasion d'une radiographie du thorax nécessitant de refaire un cliché
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA01631_20240920
20 septembre 2024
20 septembre 2024
premier coup projetant la victime au sol, qu'il était ensuite allé chercher à la cuisine un couteau à la lame longue de 25 centimètres avec lequel il avait asséné de nombreux coups à l'abdomen, au thorax
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT03506_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
B fait valoir qu'il souffre de problème de santé, il n'établit pas, par la seule production d'un bon pour une radio du thorax visant le dépistage de la tuberculose au centre hospitalier universitaire de
Source officielleJuge des référés
ORCA_23LY02317_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
B fait valoir, comme en première instance, qu'il a été victime le 7 janvier 2019 d'une tentative de meurtre à l'arme blanche, lui ayant occasionné de multiples plaies à la tête et au thorax pour le traitement
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_1800339_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
l'inclure dans le dispositif préventif prévu par l'arrêté du 28 février 1995, dont l'annexe II organise une surveillance post professionnelle par examen clinique médical et examen radiographique du thorax
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_1800349_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
l'inclure dans le dispositif préventif prévu par l'arrêté du 28 février 1995, dont l'annexe II organise une surveillance post professionnelle par examen clinique médical et examen radiographique du thorax
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_1800357_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
d'être inclus dans le dispositif préventif prévu par l'arrêté du 28 février 1995, dont l'annexe II organise une surveillance post professionnelle par examen clinique médical et examen radiographique du thorax
Source officielleCour d'Appel
6253cc2dbd3db21cbdd8f5e6
27 avril 2012
27 avril 2012
FRIGODOM Pointe des Grives 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Sébastien DE THORE, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : La société NORDY Cité Dillon Valmenière Squadra E1 rue 27 no606
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:0913DEC002062703
13 septembre 2011
13 septembre 2011
Françoise Elens-Passos David Thor Bjorgvinsson Greffière adjointe Président ANNEXE No Requête n o Introduite le Nom, Date de naissance Lieu de residence 20627/03 14/09/1999
Source officielleJCP REFERES
6a21f018cdc6046d472fc715
18 mai 2026
18 mai 2026
1] NAC: 5AA N° RG 26/00413 N° Portalis DBX4-W-B7J-U24K ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° B DU : 18 Mai 2026 S.A. 3F OCCITANIE, anciennement dénommée IMMOBILIERE MIDI PYRENEES SA VALLEE DU THORE
Source officielleJCP REFERES
6a21f0a8cdc6046d472fd3a9
18 mai 2026
18 mai 2026
1] NAC: 5AA N° RG 26/00419 N° Portalis DBX4-W-B7J-U24X ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° B DU : 18 Mai 2026 S.A. 3F OCCITANIE, anciennement dénommée IMMOBILIERE MIDI PYRENEES SA VALLEE DU THORE
Source officielle2ème Chambre
DTA_2209396_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Even, rapporteur public, - les observations de Me Maricourt, représentant Mme D ; - les observations de Mme B elle-même ; - et les observations de Me Thoor, substituant Me Vamour, représentant la
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2206679_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
indique enfin que la commune de Quesnoy-sur-Deûle dispose déjà de deux emplacements réservés aux logements, et que les parcelles en cause ne sont pas adaptées au projet ; - les observations de Me Thoor
Source officiellesoc
61372319cd580146774056b9
1 juillet 1998
1 juillet 1998
Guy XN..., demeurant chemin de Castellas, quartier Montclar, 84250 le Thor, 17°/ M. Serge D..., demeurant ..., 18°/ M.
Source officiellePage 64 sur 130