. - Grosse Me SIMONNEAU 29.4.22 Me LESIMPLE-C. 29.4.22 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 29 AVRIL 2022 N° 80 - 5 Pages APPELANTE : Association

Jacques-Olivier Simonneau, juge chargé d'instruire l'affaire, les représentants des parties ne s'y étant pas opposés.

Jacques-Olivier Simonneau, M. Patrick Folléa et M. Pierre Maine. Délibéré le 26 mars 2025 par les mêmes juges.

Jacques-Olivier Simonneau, M. Patrick Folléa et M. Pierre Maine. Délibéré le 26 mars 2025 par les mêmes juges.

Cour : Ordonnance du 02 Novembre 2023 -Conseiller de la mise en état de PARIS - RG n° 23/01194 DEMANDERESSE AU DÉFÉRÉ : Madame [P] [C] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Linda SIMONET

I BW, de la régie Ginet Immobilier représentant la copropriété du 27 rue F Bourgey et de la régie Simmoneau - SLCI Barrier Brotteaux représentant la copropriété du 158 route de Genas.

Par un mémoire en observation, enregistré le 6 mars 2024, la commune de Douai, représentée par Me Simoneau, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge de Mme

barreau de l’ESSONNE DEMANDEUR ET : Monsieur [P] [T] [M] [C], demeurant [Adresse 3] défaillant Madame [E] [M] [C], demeurant [Adresse 3] défaillante DEFENDEURS COMPOSITION DU TRIBUNAL : Anne-Simone

LEURS CONCLUSIONS ; MAIS ATTENDU QUE L'ARRET RELEVE QUE FIX AVAIT TOUJOURS EXERCE LA PROFESSION D'EBENISTE DANS LES LIEUX, D'ABORD SEUL, PUIS DE 1958 AU 31 OCTOBRE 1964, EN ASSOCIATION AVEC LA DAME SIMONNET

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 juin 2022, la société Union régime obligatoire en prévention santé (UROPS), représentée par Me Simonnet, demande au tribunal : 1°) d'annuler

B, représenté par Me Simonnet, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner l'établissement public territoriale Plaine Commune à lui verser la somme de 2 459 056, 35

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 août 2023, Mme B A, représentée par Me Simonet, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 29 juin 2023 par laquelle le directeur

5.03pt; vertical-align:top } .s3192C8A1 { margin-left:36pt; font-family:Arial; font-size:12pt; font-weight:bold }   Communiquée le 10 février 2017   PREMIÈRE SECTION Requête n o 60019/13 Simonetta

Par deux mémoires en défense enregistrés le 19 octobre 2021 et le 24 février 2023, la commune de Maubeuge, représentée par Me Simoneau, conclut, en dernier lieu, au non-lieu à statuer et à ce que soit

Par des mémoires en défense, enregistrés le 6 août 2020 et le 20 octobre 2020, la commune de Meudon, représentée par Me Cheysson et Me Simonnet, conclut au rejet de la requête ou, à défaut, à ce que l'absence

B C, représenté par Me Simoneau, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision du 21 juillet 2021 par laquelle le président de la métropole européenne de Lille

Par des mémoires en défense enregistrés le 15 octobre 2021, le 7 avril 2022 et le 31 mai 2022, le centre communal d'action sociale de Ronchin, représenté par Me Simoneau, conclut au rejet de la requête

exercée par les victimes par ricochet de l'accident de la circulation dont il a été reconnu civilement responsable ; "aux motifs que " les premiers juges ont évalué le préjudice moral et matériel de Simone