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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DCA_20VE02339_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Par un arrêté du recteur de l'académie de Versailles du 7 février 2017, Mme D a été affectée à titre provisoire au sein de l'école maternelle Louis Hachette du Plessis-Robinson.
Source officielleCour d'Appel
6253c8cfbd3db21cbdd8653b
1 octobre 2002
1 octobre 2002
N0 AFFAIRE N0 : 01/01937 AFFAIRE TILLET Cl MARGOTTIN Jugement du Tribunal de Commerce ANGERS du 13 Juin 2001 ARRÊT RENDU LE 01 Octobre 2002 APPELANT: Monsieur Patrice X... né le xx xxxxxxxxxx à LE PLESSIS
Source officielleCour d'Appel
6253c9c0bd3db21cbdd8928b
5 octobre 2007
5 octobre 2007
ACCESS 5 avenue Georges Bataille 60330 LE PLESSIS BELLEVILLE Représentée par Me David LEVY (avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS) COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats et du délibéré : PRÉSIDENT
Source officielleCour d'Appel
6253cb6ebd3db21cbdd8d750
15 février 2011
15 février 2011
; que le salarié savait que le contrat devait s'exécuter exclusivement sur le lieu du chantier puisque c'est dit à l'article VI du contrat qui vise expressément comme lieu de travail le domaine du Plessis
Source officielleCour d'Appel
6253cdd2bd3db21cbdd949aa
5 mars 2020
5 mars 2020
Ayant pour avocat Me Antoine PLESSIS, membre de la SCP OMNIA LEGIS, avocat au barreau de TOURS D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL en date du : 27 Février 2017 ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 14 novembre
Source officiellesoc
61372433cd5801467741379f
7 avril 2004
7 avril 2004
Patrick Plessis, demeurant 125, rue Deslandes, 37000 Tours, 34 / de Mme Ariël Racofier, demeurant 2, rue de la Grotte, 37600 Loches, 35 / de Mme Françoise Remond, demeurant 2, rue Maryse Bastié,
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE00432_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Le recteur de l'académie de Versailles, à laquelle elle était rattachée, l'a alors affectée à l'école Louis Hachette au Plessis-Robinson par une décision du 7 février 2017.
Source officielleSection 12 - Chambre 3 - OQTF 6 semaines
DTA_2328613_20240207
7 février 2024
7 février 2024
et de leurs deux enfants, nés respectivement le 7 avril 2022 à Paris et le 25 juin 2020 à Tenerife (Espagne), et atteste de l'hébergement de sa famille depuis le 1er juin 2022 par le CHU Relais du Plessis
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2010:0504DEC001154605
4 mai 2010
4 mai 2010
:208.44pt; display:inline-block } .sA2E62387 { width:204.97pt; display:inline-block } FOURTH SECTION DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Applications nos. 11546/05, 33285/05 and 33288/05 by Mr Vezir PLEPI
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2505547_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
professionnelle de Mme C, l'interruption d'un stage, la convocation par deux fois devant la section compétente et les décisions d'exclusion de la requérante de l'IFSI ; * elle produit le procès-verbal du jury plénier
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA04586_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Il ressort des pièces du dossier, notamment de l'extrait du procès-verbal du collège plénier du 17 juillet 2024, que dans la zone de Quimper étaient autorisés, avant l'appel à candidatures du 27 juillet
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA04589_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Il ressort des pièces du dossier, et notamment du procès-verbal de la réunion du collège plénier du 17 juillet 2024, auquel la décision attaquée renvoie, que, la zone concernée, l'ARCOM a procédé à l'appréciation
Source officielleCHAMBRE CIVILE
63bfb22d5e2fbe7c9004352b
11 janvier 2023
11 janvier 2023
personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège RCS NANTERRE 722 057 460 [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Blaise HANDBURGER, SCP HANDBURGER PLENIER
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c13f
3 avril 2008
3 avril 2008
VIMONT, avoués assisté de la SCP HANDBURGER PLENIER, avocats INTIME D'autre part, A rendu l'arrêt contradictoire.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2ebd3db21cbdd8d077
18 février 2009
18 février 2009
.-32100 CONDOM représenté par la SCP TESTON-LLAMAS, avoués assisté de la SCPA HANDBURGER-PLENIER, avocats INTIMÉ D'autre part, a rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été
Source officielleCour d'Appel
6253ca7abd3db21cbdd8b229
28 novembre 2007
28 novembre 2007
ET E., avoués assistée de la SCP HANDBURGER PLENIER, avocats INTIMÉE D' autre part, a rendu l' arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301218
22 octobre 2013
22 octobre 2013
Elle ne rapporte pas la preuve que leur chien constitue pour elle une menace alors qu'ils justifient avoir posé un plexi glace pour qu'il ne puisse pas passer sa tête à travers les rambardes en bois qui
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:0412JUD005421609
12 avril 2012
12 avril 2012
En l’affaire de Lesquen du Plessis-Casso c.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd915a4
15 mai 2014
15 mai 2014
.-92350 LE PLESSIS ROBINSON représentée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC, avocat au barreau de LIMOGES, Me Thibault DU MANOIR DE JUAYE, avocat au barreau de PARIS Monsieur Jean Sébastien HH...
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA03285_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
En dernier lieu, contrairement à ce que soutient la société requérante, il ressort du procès-verbal de la séance du collège plénier de l’ARCOM du 25 avril 2024 que la zone de Besançon a bien fait l’objet
Source officiellePage 64 sur 85