Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 8
60343772d55acc28b2f7a96b
19 janvier 2017
19 janvier 2017
chambre Mme Camille-Julia GUILLERMET, Vice-président placé Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Catherine BEZIO, Président de chambre Mme Patricia
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7f4
6 février 2008
6 février 2008
G : 05 / 03005 Me Patrick Paul Y...-Mandataire liquidateur de SOCIETE ALTITUDE PLUS C / X...
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
633e7043f8faf13e2e973e28
5 octobre 2022
5 octobre 2022
RG 22/03205 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CGNWJ Décision déférée : ordonnance rendue le 05 octobre 2022, à 10h14, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Patricia
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
63cf8493a6687f7c904cbb20
22 janvier 2023
22 janvier 2023
RG 23/00257 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CG6NF Décision déférée : ordonnance rendue le 21 janvier 2023, à 12h25, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Patricia
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64a8ff8a03029105dbedc2b0
7 juillet 2023
7 juillet 2023
RG 23/02761 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CH3EO Décision déférée : ordonnance rendue le 05 juillet 2023, à 15h18, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Patricia
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
642e75c68b510604f5bc1df0
5 avril 2023
5 avril 2023
RG 23/01305 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHMHP Décision déférée : ordonnance rendue le 01 avril 2023, à 16h14, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Patricia
Source officielleJLD
6708258e89f19e8c50f9dced
10 octobre 2024
10 octobre 2024
la demande de Madame [R] [I], en précisant que, selon l’avis motivé du Docteur [E] du 7 octobre 2024, la mainlevée de l’hospitalisation contrainte est prématurée, la patiente présentant toujours un contact
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
65b36a8e8c0355000835f5fe
25 janvier 2024
25 janvier 2024
RG 24/00395 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CIZET Décision déférée : ordonnance rendue le 23 janvier 2024, à 16h29, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Patricia
Source officiellesoc
61372183cd580146773f465b
3 avril 1991
3 avril 1991
X..., domicilié en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 3 mai 1988 par la cour d'appel de Lyon (5e chambre sociale), au profit de Mme Patricia Y..., demeurant à Saint-Romain de
Source officielleciv1
61372340cd580146774075b5
2 février 1999
2 février 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Panrico, société anonyme, dont le siège est Carretera Sabadell-Mollet
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
642e75d88b510604f5bc1ec4
5 avril 2023
5 avril 2023
[F] [B] suivant un contrat de travail à durée indéterminée du 16 mai 1989 en qualité de technicien automaticien Niveau 2.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
642e75dd8b510604f5bc1ef8
5 avril 2023
5 avril 2023
[Z] [I] suivant un contrat de travail à durée indéterminée du 1er mars 1976 en qualité de technicien mécanique Niveau 1.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
642e75de8b510604f5bc1f08
5 avril 2023
5 avril 2023
La SAS Arjowiggins Security a embauché Mme [M] [I] suivant un contrat de travail à durée indéterminée du 15 juin 2009 en qualité de préparatrice EDS.
Source officiellecr
613725c8cd580146774207b8
14 mai 1998
14 mai 1998
Patrick, - LA SOCIETE IMMOVIDEO, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 12 décembre 1996, qui, pour perception anticipée d'honoraires par agent immobilier, les a condamnés
Source officielleciv1
613722cccd58014677401969
19 novembre 1996
19 novembre 1996
Patrick Z..., demeurant Jardin Tovar, la Colline Tovar, Estado Aragoua Caracas (Vénézuela), 2°/ de Mme Nicole Z..., épouse X..., demeurant 141/75 Terabella, Arieta, Californie (91331) (Etats-Unis d'Amérique
Source officiellecr
édure suiviec/Napoléon Z
61372594cd5801467741ef27
27 janvier 1993
27 janvier 1993
les observations de Me VUITTON, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : LA SOCIETE CGEE ALSTHOM, civilement responsable, contre
Source officielleJAF Cabinet 3
67f028d102fc178212f7fb56
4 avril 2025
4 avril 2025
N° RG 23/03524 - N° Portalis DB22-W-B7H-RHEA DEMANDEUR : Madame [J] [N] épouse [I] née le [Date naissance 5] 1977 à [Localité 22] (MAROC) [Adresse 4] [Localité 11] Représentée par Maître Patricia
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2020:0604JUD002656516
4 juin 2020
4 juin 2020
À l’origine de l’affaire se trouvent des requêtes dirigées contre la Belgique et dont la Cour a été saisie en vertu de l’article 34 de la Convention de sauvegarde des droits de l’homme
Source officielleChambre 1-11 OP
626b8099d1fb03057d9a4e8a
28 avril 2022
28 avril 2022
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-11 OP ORDONNANCE SUR RECOURS CONTRE UNE DÉCISION FIXANT LA RÉMUNÉRATION D'UN EXPERT DU 28 AVRIL 2022 N° 2022/ 42 Rôle N° RG 21/04836 - N° Portalis
Source officielleChambre du Surendettement
627f48f1551627057d32e134
13 mai 2022
13 mai 2022
BOQUET de la SCP BOQUET- DAGORN, avocat au barreau de RENNES Madame [C] [P] épouse [L] [G] [Localité 2] comparante en personne, assistée de Me Patrick BOQUET de la SCP BOQUET- DAGORN, avocat au
Source officiellePage 64 sur 183