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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 1
686768a1dd25744ff781d547
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[F] [G], domicilié [Adresse 2], à Orchies, Mèl : [Courriel 8], expert inscrit sur la liste de la cour d'appel de Douai, avec pour mission de : - convoquer les parties et se faire remettre tous documents
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:0520REP003344096
20 mai 1998
20 mai 1998
Elle est représentée devant la Commission par Maître Ferdinando Emilio Abbate, avocat à Orte (Viterbe). Le gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
600fe73482c083846d572b10
22 janvier 2021
22 janvier 2021
jusqu'au 6 février 2011, - les captures d'écran du logiciel Progrès de traitement des prescriptions d'arrêt de travail et de paiement des indemnités journalières, - les captures d'écran du logiciel Orphée
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01178_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
dispose également d'attaches familiales en France, dès lors que son fils aîné demeure au Havre et que la fille de ce dernier déclare héberger ses deux grands parents à son domicile de Gonfreville l'Orcher
Source officielle3ème Chambre
DTA_2107380_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
B A, gendarme affecté à la gendarmerie d'Orchies depuis 2014, a été placé en congé de longue durée pour maladie à compter du 1er octobre 2019 pour une durée de cinq ans.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300684_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
En outre, le requérant verse au dossier l'attestation d'un ortho-expert datant du 17 mai 2023, postérieur à la décision attaquée, soulignant que son handicap nécessite un suivi et une adaptation régulière
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT02126_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Pont-Audemer, à plus de 20 kilomètres ; - les seules circonstances que plusieurs communes de la zone de chalandise dont Honfleur sont bénéficiaires du dispositif " Petites Villes de Demain " et d'une ORT
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
626b8152d1fb03057d9a4f9d
26 avril 2022
26 avril 2022
APPELANT Monsieur [V] [R] 21 Rue de la Syoire 80115 PONT NOYELLES Représenté par Me MERCIER, avocat au barreau d'AMIENS substituant Me Gonzague DE LIMERVILLE de la SCP CROISSANT DE LIMERVILLE ORTS
Source officielleChambre 20
64b8d0a7a5d4a205dbc5cdef
19 juillet 2023
19 juillet 2023
Il s'est lancé dans une reconstitution de la filière du tissage avec du lin et de l'ortie, dans le but d'obtenir des marchés avec le secteur de l'automobile et de l'aviation souhaitant acquérir une image
Source officielle1ère Chambre civile
62e226923de91be2e9f7ea2b
26 juillet 2022
26 juillet 2022
APPELANTE ET ASSOCIATION FRANCAISE CONTRE LES MYOPATHIES AFM-TE LETHON [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me MERCIER substituant Me Fabrice CROISSANT de la SCP CROISSANT DE LIMERVILLE ORTS
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
5fdd6d599dd5aa1703e5a2b3
13 septembre 2018
13 septembre 2018
C..., a constaté sur les parcelles [...] et [...] situées sur la commune de Fruges la présence de plantes parasites (composées principalement d'orties, de chardons et de rumex), non conformes à la végétation
Source officielle11e Chambre A
6162a737f901d4f689722e02
9 novembre 2012
9 novembre 2012
de [Localité 6]) née le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 7], demeurant [Adresse 16] représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Plaidant par la SCP ORTS
Source officielleCour d'Appel
6253c8c6bd3db21cbdd863c3
13 décembre 2002
13 décembre 2002
Comparantes concluantes par la SCP MILLON-PLATEAU-CREPIN, avoué à la Cour et plaidant par Me ORTS de la SCP MONTIGNY-DOYEN, avocats au barreau d'AMIENS.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03797_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Les arties ayant été régulièrement averties du jour de l’audience ; A rès avoir entendu au cours de l'audience ublique : – le ra ort de Mme Vanessa Rémy-Néris, remière conseillère, – les conclusions
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01580_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience ublique : - le ra ort de M. Stillmunkes, résident assesseur ; - et les observations de Me Guillaume our M. et Mme C....
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA01100_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Le ra ort de Mme Irène Jasmin-Sverdlin a été entendu au cours de l’audience ublique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle11ème chambre
DTA_2319088_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
I en économie et gestion appliquée de la faculté des sciences économiques et de gestion de l'université de Yaoundé II (Cameroun), et avoir été admis à l'établissement privé d'enseignement supérieur " ORT
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC01913_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
ces conditions, la décision de refus de titre de séjour en litige ne eut être regardée comme ortant au droit de Mme B... au res ect de sa vie rivée et familiale une atteinte dis ro ortionnée ar ra ort
Source officielleQuatrième Chambre
661979b51b7735881a7c05b5
8 avril 2024
8 avril 2024
audience publique du 05 Février 2024 devant : Président : Florence BARDOUX, Vice-Président Assesseur : Stéphanie BENOIT, Vice-Président Assesseur : Véronique OLIVIERO, Vice-Président Greffier : Karine ORTI
Source officielleQuatrième Chambre
661979b61b7735881a7c05bd
8 avril 2024
8 avril 2024
audience publique du 05 Février 2024 devant : Président : Florence BARDOUX, Vice-Président Assesseur : Stéphanie BENOIT, Vice-Président Assesseur : Véronique OLIVIERO, Vice-Président Greffier : Karine ORTI
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