premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu que la société Sirflex reproche à l'arrêt d'avoir ainsi statué alors, selon le moyen : 1 / que le connaissement délivré par la compagnie de navigation

l'historique de la carrière du salarié (pièce 1 versée par lui aux débats devant les juges du fond) selon lequel de 1989 à 1991 il avait occupé les fonctions de commissaire de bord chef de service navigation

loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bastia, 3 mai 2017), que la société Le Flohic investissement (la société Le Flohic) a acheté, le 16 mai 2011, au prix de 39 000 euros, un navire

Chantier Catana, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, suivant contrat du 11 janvier 2011, la société Chantier Catana (le constructeur) a vendu un navire

Z..., propriétaire du navire de pêche "[...]" a conclu avec M.

Y... ont acquis au prix de 6 500 000 francs (990 918,61 euros) le navire de pêche Natalys, devenu A...

Gènes (Italie) et pour la France, ..., 11°/ la société Languedoc, société anonyme, dont le siège est ..., 12°/ la compagnie La Lutèce, société anonyme, dont le siège est ..., 13°/ la société Navigation

responsabilité limitée, dont le siège est ..., et la directon technique, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 février 1994 par la cour d'appel de Paris (17e chambre), au profit : 1°/ de la société Navigation

Marseille, de deux caisses de matériels et de pièces détachées, destinées à la société Salim Ahmed Bughsam office à Riyad ; que les caisses ont été chargées le 24 avril 1990 à Marseille à bord du navire

l'article 4 du nouveau Code de procédure civile, ensemble l'article 562 du même Code ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., membre d'équipage, qui avait été blessée lors de l'accostage d'un navire

24 juin 2021), saisi par une assignation de la société Transat Antilles voyages (la société), un juge d'instance, par ordonnance du 20 novembre 2017, a autorisé la vente aux enchères publiques d'un navire

B, né en 1950, a exercé les fonctions de navigateur sur des navires de la Marine nationale à plusieurs reprises entre les années 1966 et 1981.

B, né en 1970, a exercé les fonctions de navigateur sur des navires de la Marine nationale à plusieurs reprises entre les années 1990 et 2007.

B, né en 1964, a exercé les fonctions de navigateur sur des navires de la Marine nationale à plusieurs reprises entre les années 1974 et 1991.

et de la pratique de la plongée sous-marine le long du littoral des côtes françaises de la Méditerranée et sur la réglementation de la navigation, du mouillage des navires, de la plongée sous-marine et

des semi-remorques, que cette société a demandé à la société Serris la réparation du préjudice qu'elle a ainsi subi, que la société Serris a appelé en garantie la Compagnie nationale algérienne de navigation

du Havre-Antifer, le Havre, Rouen et Caen-Ouistreham : " () les navires de plus de 20 mètres chenalant ne doivent pas être gênés par les autres navires ".

Jean-Pierre Y... est tombé à l'eau au moment où le navire La Licorne transportant le groupe de plongeurs dont il faisait partie effectuait une manoeuvre, et a été grièvement blessé par l'hélice du moteur