2025, à : Madame [K] [G] appel incident le 12.09.2025 née le 22 Janvier 1980 à [Localité 4] de nationalité Française demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Loïc CHAMPEAUX de la SCP MAATEIS

Accord relatif à la prorogation des mandats des élus du Comité Social et Economique de l'établissement MANEI LIFT

ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU PERIMETRE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE MAPEI

[W] s'est engagé en qualité de caution solidaire de la SCI Mathis dans la limite de 327'000 euros.

Antoine G..., auteur de Louis J..., a bien cédé " un grenier " mais dont tous les actes antérieurs le situent au deuxième étage et la matrice cadastrale sur la parcelle 284 (337).

Accord relatif aux gratifications pour ancienneté, aux événements familiaux et à la solidarité au sein de MAPEI France_02 Octobre 2025

Commune - Les Matelles - (Hérault). n° LRJ20150007.

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Mathis, avocate de M.

ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le 15/07/2024 à la SAS AEQUO AVOCATS Me Delphine BARTHELEMY-MAXWELL Me Jean-jacques BERTIN la SELARL DGD AVOCATS la SELARL GALY & ASSOCIÉS Me Carole LAPORTE la SCP MAATEIS

[Localité 14] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G N° RG 24/01465 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZHVQ 7 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 13/01/2025 à la SAS AEQUO AVOCATS Me Cécile BOULE la SCP MAATEIS

N° RG 24/10983 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNU2A [D] [K] C/ [R] [U] [I] [U] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Nikolay POLINTCHEV Me Emmanuelle MATTEI

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute N° RG 24/02214 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZUDK 8 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 07/04/2025 à la SELARL AVITY la SELARL BALLADE-LARROUY Me Benjamin BLANC la SCP MAATEIS

Procédures devant la cour : I°) Par une requête, enregistrée le 23 mars 2021, sous le n° 21VE00859, la SAS société d'étude et de promotion hôtelière internationale, représentée par Me Espasa-Mattei,

Procédures devant la cour : I°) Par une requête, enregistrée le 23 mars 2021, sous le n° 21VE00865, la SAS société commerciale des hôtels économiques, représentée par Me Espasa-Mattei, avocat, demande

Procédures devant la cour : I°) Par une requête, enregistrée le 23 mars 2021, sous le n° 21VE00872, la SAS société hôtelière d'exploitation économique, représentée par Me Espasa-Mattei, avocat, demande

Procédures devant la cour : I°) Par une requête, enregistrée le 23 mars 2021, sous le n° 21VE00878, la SAS société d'exploitation hôtelière économique Exhotel, représentée par Me Espasa-Mattei, avocat

AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT MOBILITÉS DURABLES MATTEL FRANCE DU 23 MARS 2023

PROTOCOLE D’ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE MATTEL FRANCE 2025