CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 829 résultats pour « Macarez »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

5ème Chambre

DCA_23PA00962_20250306

Admin. Appel

6 mars 2025

6 mars 2025

Dubois ; - les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique ; - et les observations de Me Mascarell pour M. A. Une note en délibéré, présentée pour M.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23PA00963_20250306

Admin. Appel

6 mars 2025

6 mars 2025

Dubois ; - les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique ; - et les observations de Me Mascarell pour M. A. Une note en délibéré, présentée pour M.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23PA00964_20250306

Admin. Appel

6 mars 2025

6 mars 2025

Dubois ; - les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique ; - les observations de Me Mascarell pour Mme A.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23PA00965_20250306

Admin. Appel

6 mars 2025

6 mars 2025

Dubois ; - les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique ; - et les observations de Me Mascarell, pour M. A. Une note en délibéré, présentée pour M.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23PA00967_20250306

Admin. Appel

6 mars 2025

6 mars 2025

Dubois ; - les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique ; - les observations de Me Mascarell pour M. B. Une note en délibéré, présentée pour M.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23PA00968_20250306

Admin. Appel

6 mars 2025

6 mars 2025

Dubois ; - les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique ; - les observations de Me Mascarell pour Mme B.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23PA01000_20250306

Admin. Appel

6 mars 2025

6 mars 2025

Dubois ; - les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique ; - les observations de Me Mascarell pour M. A. Une note en délibéré, présentée pour M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2003785_20230113

Administratif

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Vennéguès, rapporteur public, - et les observations de Me Maccario de la SELARL Le Roy, Gourvennec, Prieur, représentant la commune de Bangor. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22NT02654_20240716

Admin. Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

D et Mme C et celles de Me Maccario, substituant Me Gourvennec, représentant la commune de Porspoder. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100892_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Vennéguès, rapporteur public, - et les observations de Me Matel, représentant la SAS B et S Conseils, de Me Maccario, la SELARL Le Roy, Gourvennec, Prieur, représentant la commune du Palais, et de Me

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102490_20230918

Administratif

18 septembre 2023

18 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Neumaier, - les conclusions de Mme Beneteau, rapporteure publique, - et les observations de Me Matarese, substituant Me Simoes

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102491_20230918

Administratif

18 septembre 2023

18 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Neumaier, - les conclusions de Mme Beneteau, rapporteure publique, - et les observations de Me Matarese, substituant Me Simoes

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102492_20230918

Administratif

18 septembre 2023

18 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Neumaier, - les conclusions de Mme Beneteau, rapporteure publique, - et les observations de Me Matarese, substituant Me Simoes

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102494_20230918

Administratif

18 septembre 2023

18 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Neumaier, - les conclusions de Mme Beneteau, rapporteure publique, - et les observations de Me Matarese, substituant Me Simoes

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102496_20230918

Administratif

18 septembre 2023

18 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Neumaier, - les conclusions de Mme Beneteau, rapporteure publique, - et les observations de Me Matarese, substituant Me Simoes

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2000:0829DEC004423498

Admin. suprême

29 août 2000

29 août 2000

At the first meeting between the applicant and Mr Macara of Beltrami and Co, the new firm of solicitors, Ms Orgun was again present.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd17bd3db21cbdd923cf

Appel

27 janvier 2015

27 janvier 2015

Elle fait valoir l'existence d'une telle clause de réserve de propriété avec subrogation au profit de Credipar dans le contrat conclu entre la société Maccard 47 et les débiteurs ; que la validité de la

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_20PA02800_20221014

Admin. Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

Délibéré après l'audience du 30 septembre 2022, à laquelle siégeaient : - Mme Heers, présidente de chambre, - Mme Briançon, présidente assesseure, - Mme Saint-Macary, première conseillère.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

DCA_20PA03922_20221014

Admin. Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

Délibéré après l'audience du 30 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Heers, présidente, Mme Briançon, présidente-assesseure, Mme Saint-Macary, première conseillère.

Source officielle
CE

2EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008210647

Admin. suprême

22 avril 2005

22 avril 2005

code de la sécurité sociale ; Vu la loi n° 85677 du 5 juillet 1985 modifiée ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Anne-Marie Artaud-Macari

Source officielle

Page 64 sur 92

← PrécédentSuivant →