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1 422 résultats pour « Loeb »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Deuxième Chambre

686d676ea2273490db1095b2

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Société par actions simplifiée au capital de 0,00 €, dont le siège social est [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège., représentée par Me Anne LOEFF

Source officielle

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CA

5e chambre civile

660cf25e7c1ccb0008628d0d

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Le cancer de stade 3+4=7 comme en l'espèce présente une agressivité intermédiaire, la notion de pT2c caractérisant également une tumeur intermédiaire mais présente dans les deux lobes.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6a1a718fcdc6046d477440b9

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Il rappelle également que la main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et que la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
CC

cr

61372590cd5801467741ed4f

Cassation

7 juillet 1993

7 juillet 1993

l'Evènement du Jeudi du 27 octobre 1988, représente la photo en noir et blanc d'une jeune gitane, occupant la plus grande partie de surface de la publicité ; que sa main droite est relevée au niveau du lobe

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2009:1126DEC003612206

Admin. suprême

26 novembre 2009

26 novembre 2009

by the Medical Facility of the Ministry of Justice following the applicant’s latest examination and inpatient treatment, the applicant was diagnosed with, inter alia , focal tuberculosis of the upper lobes

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2002015_20240726

Administratif

26 juillet 2024

26 juillet 2024

Un nodule pulmonaire hypermétabolique du lobe inférieur droit a été diagnostiqué en 2016, lié à son exposition à l'amiante.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-109311

Admin. suprême

14 décembre 2011

14 décembre 2011

avait tiré sept balles et que la victime avait été atteinte par trois ou quatre projectiles provoquant une blessure mortelle au thorax, une plaie en séton au cou, une autre au bras droit et une autre au lobe

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR05752

Cassation

5 janvier 2017

5 janvier 2017

plainte déposée le 15 avril 2008 (D1), vise exclusivement des faits qualifiés d'escroquerie en bande organisée, de faux et d'usage de faux et d'exercice illégal de l'activité d'lOB

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6163a23f4e100fed5ecc2e99

Appel

11 mai 2010

11 mai 2010

[E] depuis juin 2000 avait été transféré au sein de Voice Lob, service développement ; Il lui est notifié le 27 avril 2001 une part variable de 10% attachée au grade 9 à compter du 1er janvier 2001

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2006:0307DEC002655704

Admin. suprême

7 mars 2006

7 mars 2006

The top right lobe of his lung was removed (lobectomy). The applicant remained in hospital between 6 and 24   January 2003.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

63ca42a39066fd7c90fc2529

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

expert judiciaire, que les conclusions des sachants et du sapiteur consultés lors de l'expertise confirment que le cheval Titan du saule était atteint lors de la vente d'une 'tendinopathie chronique du lobe

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

69d9da1fcdc6046d47d913c7

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

Il rappelle également que la main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et que la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6618cf187935f50008be447f

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
CA

2ème Chambre

6799c937d742d0b11d26bdbb

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Il a été découvert à cette occasion une discrète embolie pulmonaire du lobe inférieur droit. M. [X] a présenté une dyspnée d'effort à partir du mois d'août 2012.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

5fdb99983dc9a7785901baed

Appel

19 février 2019

19 février 2019

représentée par Me Alexandra LORBER LANCE de la SELARL CAPSTAN LMS, avocat au barreau de PARIS, toque : K0020, substituée par Me Charlotte CAREL COMPOSITION DE LA COUR :

Source officielle
CA

19e chambre

5fd94b23cc6841330de47103

Appel

4 mars 2020

4 mars 2020

Alice MONTASTIER, avocat au barreau de CRETEIL, vestiaire : PC420 APPELANT **************** SA MATIN PLUS N° SIRET : 492 714 779 [Adresse 3] [Adresse 3] Représentant : Me Alexandra LORBER

Source officielle
CA

10e Chambre

61637740f6919f4eda2c38ee

Appel

6 avril 2011

6 avril 2011

d'emblée, fracture du rocher côté droit, et et épistaxis, traumatisme thoracique avec fractures des 4ème, 5ème et 6ème côtes et pneumothorax antérieur gauche partiel, contusions bilatérales des deux lobes

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00800

Cassation

30 mars 2011

30 mars 2011

type de reclassement, qu'en externe, où nous avons interrogé des entreprises pouvant avoir besoin de vos compétences, à savoir : la société Benito à Lormont le 3 janvier 2006, la société Pad à Saint-Loubès

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2200255_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Mme Devictor ; - les conclusions de Mme Giocanti, ra orteure ublique ; - les observations de Me Lerat, re résentant la métro ole Aix-Marseille- rovence et la commune de la Roque d’Anthéron, de Me Loew

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2113406_20230117

Administratif

17 janvier 2023

17 janvier 2023

G a été transféré en service de médecine interne pour lombalgies fébriles dans un contexte de pneumopathie du lobe moyen.

Source officielle