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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
R222-13 (JU 1)
DTA_2500674_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Le rapport de Mme Lacau et les conclusions de M. Ramin ont été entendus au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleR222-13 (JU 1)
DTA_2500676_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Le rapport de Mme Lacau et les conclusions de M. Monlaü ont été entendus au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2302037_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Guiserix, président, Mme Lacau, première conseillère, M. Gillmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 février 2024 La rapporteure, Signé M.T.
Source officielleR222-13 (JU 3)
DTA_2401650_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lacau, - les conclusions de M. Ramin, - les observations de Me Karjania et celles de M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6032d1fc9dafff46e23a2bb4
22 novembre 2017
22 novembre 2017
Signé par Monsieur Jean-François Sabard, Président et par Anne-Marie Lacour-Rivière, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6033b9226be0226c60eaaecc
12 avril 2017
12 avril 2017
Signé par Monsieur Jean-François Sabard, Président et par Anne-Marie Lacour-Rivière, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
603211eb14c24549c23ed39c
25 avril 2018
25 avril 2018
Signé par Madame Catherine Dupouy de Gordon, présidente et par Anne-Marie Lacour-Rivière, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
5fdcd8e62d9d6443f5bfb17d
24 octobre 2018
24 octobre 2018
Signé par Madame Catherine Dupouy de Gordon, présidente et par Anne-Marie Lacour-Rivière, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleProtection sociale
5fe2069f7182470e6b5863e1
15 décembre 2020
15 décembre 2020
Il soutient qu'alors qu'il soulevait la machine autolaveuse en raison d'une marche-obstacle à l'entrée de la salle de rangement, il a été victime d'un blocage du dos et d'une chute et a reçu la laveuse
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
5fd9842da9667573a15accae
15 janvier 2020
15 janvier 2020
Signé par Madame Nathalie Pignon, présidente et par Anne-Marie Lacour-Rivière, greffière, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
60354aa262662173f00092e9
18 mai 2016
18 mai 2016
Signé par Madame Maud Vignau, Président, et par Madame Anne-Marie Lacour-Rivière, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007975387
20 octobre 1997
20 octobre 1997
novembre 1989 fixant la liste des animaux classés nuisibles dans le département au titre de l'année 1990 en tant qu'il concerne le pigeon ramier, la belette, la fouine, la martre, le putois, le raton laveur
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201289_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Guiserix, président, Mme Lacau, première conseillère, M. Gillmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 février 2024 La rapporteure, Signé M.T.
Source officielle9ème chambre
DTA_2206979_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lacour, - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2500656_20250509
9 mai 2025
9 mai 2025
Par une décision du 1er janvier 2025, le président du tribunal a désigné Mme Lacau, premier conseiller, pour statuer notamment sur les requêtes en référé.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6162677d12fe6a3e85a6c795
2 juillet 2013
2 juillet 2013
de la Cour, composée de : Madame Maud Vignau, Président, Madame Raphaëlle Duval-Arnould, Conseiller, Madame Marie-Luce Grandemange, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Anne-Marie Lacour-Rivière
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
61626b93e62f7c490f224e8c
12 novembre 2013
12 novembre 2013
Greffier lors des débats : Madame Anne-Marie Lacour-Rivière.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
616290cee498f0b428bb8345
21 mai 2013
21 mai 2013
Greffier lors des débats : Madame Anne-Marie Lacour-Rivière.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6162987f201c88caf8c4e2ab
5 février 2013
5 février 2013
Greffier lors des débats : Madame Anne-Marie Lacour-Rivière.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
61629bc2eaaf44d62f53e9a9
5 février 2013
5 février 2013
Greffier lors des débats : Madame Anne-Marie Lacour-Rivière.
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