(A) ; 2° Supérieure à 0,1 ha, mais inférieure à 1 ha (D). 3.3.2.0.

Cette analyse fait état d’une surface consommée de 1,45 ha à usage d’habitations, 1,27 ha à usage agricole et 0,58 ha à des fins d’exploitation des ressources de sous-sol.

décision de rétrocession des parcelles cadastrées section [Cadastre 10] et [Cadastre 7] lieudit « [Adresse 4] » à [Localité 8], commune nouvelle de Doué en Anjou pour une contenance respective de 18 ha

des caravanes dont les immatriculations sont les suivantes : Caravanes o Une caravane immatriculée SLS WK 27 o Une caravane immatriculée DZ-225-EE o Une caravane, de marque FENDT, immatriculée FA

Michel FA..., demeurant ..., 268 / Mme Louise FX..., demeurant ..., 269 / Mme Odile EQ..., demeurant ..., 270 / Mme Denyse ET..., demeurant ..., 271 / M.

lequel le préfet des Alpes-de-Haute-Provence a délivré à cette société une autorisation de défrichement en vue de la construction d'une centrale photovoltaïque au sol d'une superficie totale de 12,7 ha

1] [Adresse 11] d'une superficie de 6 ha 50 a 92 ca, section B n°[Cadastre 2] [Adresse 11] d'une superficie de 1 ha 61 a 33 ca, section B n°[Cadastre 3] [Adresse 11] d'une superficie de 3 ha 28 a

35 a 87 ca sur la commune de SAINT-HIPPOLYTE et 63 ha 37 a 63 ca sur la commune de CHEYLADE ; Que Monsieur et Madame Y...ont constitué le 9 mars 1994 un GAEC avec leur fils Jean-Jacques et leur bru,

ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, L’EGALITE HOMMES-FEMMES, L’INSERTION PROFESSIONNELLE, ET LE MAINTIEN DANS L’EMPLOI DES TRAVAILLEURS HA

Claude FA..., 306°/ de Mme Danielle FA..., demeurant ensemble ..., 307°/ de M.

X... a reçu, en échange d'apports réduits évalués à 202 465 points pour une superficie de 3 ha 30 a 15 ca, des attributions d'une valeur de productivité réelle de 207 688 points pour une superficie de

Commissaire du gouvernement ; Considérant que le préfet, Commissaire de la République du département de l'Aube a, par arrêté du 22 mars 1984, refusé à Mme Suzanne Y... l'autorisation de cumuler avec les 46 ha

." ; Considérant qu'il résulte de l'instruction que les apports de Mme X... aux opérations de remembrement ont représenté une superficie de 7 ha 19 a 97 ca ; que les attributions qui lui ont été faites

oliviers en plein rapport : 2 900 arbres" ; que l'étendue de la superficie totale plantée en oliviers est corroborée tant par l'acte d'achat de la propriété dont s'agit établi en 1929 et qui se réfère à "17 ha

X... doivent être évalués à 60 ha 08 ares et 29 centiares avec une valeur de productivité réelle de 40 129 points tandis que ses attributions s'élèvent à 61 ha 23 ares et 50 centiares estimés à 39 310

Z... de la Somme accordant à M. et Mme X... l'autorisation de cumuler une parcelle de terre de 2 ha 09 a 34 ca sise à Lamotte-en-Santerre avec celles qu'ils exploitent à Lamotte-en-Santerre Somme ensemble

L'AUTORISATION D'EXPLOITER, EN COMPLEMENT DES 19 HA 43 A QU'ELLE MET DEJA EN VALEUR, 5 HA 34 A 60 CA JUSQUE-LA EXPLOITES PAR M. GEORGES Z..., LE PREFET DE L'A...

A REPRIS EN JUILLET 1969 DES HERBAGES D'UNE SUPERFICIE DE 27 HA 19 A 56 CA, SIS SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-LAURENT-EN-CAUX ET QU'IL A SOLLICITE LE 20 AVRIL 1970 L'AUTORISATION DE LES EXPLOITER