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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
J.L.D. HSC
68debddf6af9fd1f80947fce
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Il affirmait que son coeur avait été enlevé et qu’il allait guérir le médecin. Il montrait une forte intolérance à la frustration ainsi qu’une ambivalence marquée. Son humeur était neutre.
Source officiellecr
61372675cd58014677425bc8
25 avril 1990
25 avril 1990
quelle que soit la personne dont elle émane ; Attendu que pour déclarer Françoise Y... coupable du délit précité, l'arrêt infirmatif attaqué retient que la prévenue dans son ouvrage " L'Auvergne qui Guérit
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64f816750a9accd9695a433d
5 septembre 2023
5 septembre 2023
par Me Pascal GUERIN, avocat au barreau de REIMS Madame [R] [N] [Adresse 9] [Localité 8] Représentée par Me Pascal GUERIN, avocat au barreau de REIMS Monsieur [I] [N] [Adresse 1] [Localité
Source officielle2ème CH - Section 1
66b30e062f025c562a988941
6 août 2024
6 août 2024
GUERIN ET ASSOCIEES SELAS GUERIN ET ASSOCIEES, ès qualité de liquidatrice de la SARL TRANSPORT MARTXOA, INTIMEE Nous, Jeanne PELLEFIGUES, Magistrat de la Mise en Etat de la 2ème Chambre Civile 1ère
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60082
26 janvier 2023
26 janvier 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : R 22-17.214 Demandeur(s) : la société Benski SPRL Avocat(s) : la SCP Guérin-Gougeon Défendeur(s) : M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60539
7 mai 2026
7 mai 2026
[A] Avocat(s) : la SCP Guérin-Gougeon Défendeur(s) : la commune de [Localité 1] Ordonnance : 60539 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT M.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69af5732cdc6046d4716736a
16 avril 2025
16 avril 2025
articles L 644-6 du Code de Commerce et 315 du Décret 2005-1677 du 28/12/2005 Liquidation judiciaire simplifiée de : EIRL [K] [L] [Adresse 2] COMPARANT EN CHAMBRE DU CONSEIL : Liquidateur: SELAS GUERIN
Source officielleTrib. de Commerce
69b43a46cdc6046d478c3039
1 juillet 2025
1 juillet 2025
l'audience en Chambre du Conseil du 01/07/2025 0,00 LE TRIBUNAL Attendu que par jugement en date du 17/01/2025, le Tribunal a ouvert une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'encontre de GUERIN
Source officielleciv1
6079436f9ba5988459c42558
29 juin 1977
29 juin 1977
GUERIN ET A..., QUE CELUI-CI ETANT DECEDE EN COURS D'INSTANCE, LA PROCEDURE A ETE REPRISE CONTRE LES CONSORTS A... ; QUE LA COUR D'APPEL, QUI A ORDONNE UNE EXPERTISE, A REJETE LA DEMANDE DE MISE HORS
Source officielle1ère Chambre
DTA_2207385_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Délibéré après l'audience du 3 octobre 2023 à laquelle siégeaient : Mme Edert, présidente, Mme Chaufaux, première conseillère, Mme Zaccaron Guérin, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2009414_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Louvel, premier conseiller, Mme Zaccaron Guérin, conseillère, Assistés de M. Lux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 octobre 2022. La rapporteure, signé C.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2204416_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
B A, représenté par Me Guérin, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 25 février 2021 par laquelle le préfet de la Loire-Atlantique a refusé de lui délivrer un titre de séjour, ainsi que
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO10125
9 février 2022
9 février 2022
Guérin, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Lion, conseiller référendaire rapporteur, M.
Source officielleCh civ. 1-4 construction
67f750a76527a11effc4b669
8 avril 2025
8 avril 2025
de la SELEURL MARTIN GUERIN AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1732 Madame [Z] [R] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Magali SALVIGNOL-BELLON, avocat au barreau de VERSAILLES
Source officiellecomm
613723b2cd5801467740d087
16 janvier 2001
16 janvier 2001
que, par un acte sous seing privé conclu le 22 mars 1995 avec le concours de la société Blot immobilier, M. et Mme A... ont acheté à M. et Mme X... un fonds de commerce d'hôtel-café-restaurant situé à Guer
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100906
13 juillet 2016
13 juillet 2016
pour l'épargne et le crédit (la banque) pour un montant de 116 362,246 francs CFA, soit 177 392,65 euros ; que la banque a, sur ordre de la SEI, consenti, au profit de la société Bouygues bâtiment Guinée
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C100614
26 juin 2019
26 juin 2019
Q..., mineure, originaire de Guinée, se prévalant d'un lien de filiation avec M.
Source officiellecomm
61372344cd580146774078a3
9 mars 1999
9 mars 1999
certificats représentatifs d'actions au porteur de la société, dont ils invoquaient la possession, en faisant valoir que la totalité des titres de la société, considérés comme étant disparus au cours de la guerre
Source officiellesoc
613722eccd58014677403488
16 juillet 1997
16 juillet 1997
Z..., engagé le 1er mars 1990, selon un contrat de travail non écrit, par la société française Segment en qualité de directeur administratif et financier et affecté à Conakry (Guinée), a été licencié le
Source officiellesoc
613722c2cd5801467740124c
29 janvier 1997
29 janvier 1997
Y..., employé en qualité de cadre par la Banque internationale d'Afrique Occidentale (BIAO), a exercé ses fonctions en Guinée Equatoriale du 1er janvier 1991 au 30 avril 1992, date à laquelle il a été
Source officiellePage 64 sur 1454
GUERRINI EPOUSE LE PIMPEC, Alexia
Autre jugement et ordonnance — Clôture pour insuffisance d'actif - Liquidateur : SAS EGH Me Evelyne GALL-HENG, 5 rue des Frères Lumière ECKBOLSHEIM, 67087 STRASBOURG - N° RG : 25/00479
10/07/2026
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Guerrini Consulting
07/07/2026
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Guerrini Consulting
26/06/2026
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GUERRINI
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 30 Juin 2025, désignant liquidateur Maître Jean-Pierre CELERI 22, cours Napoléon - 20000 Ajaccio . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.
11/06/2026
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Guerrini, Marianne Hélène
09/05/2026
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