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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_21NT01329_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
Geffray, président, - M. Penhoat, premier conseiller, - Mme Picquet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 novembre 2022. La rapporteure P.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2209770_20220811
11 août 2022
11 août 2022
de justice administrative, aux fins de : 1°) constater l'état et les caractéristiques des immeubles situés sur les parcelles cadastrées AT 167, AT 937, AT 939, AT 940 et AS 4, sises 2 rue du Bois Geffray
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT02266_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Geffray, - et les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT02490_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Geffray, président, - M. Penhoat, premier conseiller, - M. Viéville, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 janvier 2025. Le rapporteur S.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT00586_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Geffray, - et les observations de Me Le Roy, asistant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT02543_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Geffray, président, - M. Penhoat, premier conseiller, - M. Picquet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 mai 2023. Le rapporteur A.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT02546_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Geffray, président, - M. Penhoat, premier conseiller, - Mme Picquet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 mai 2023. Le rapporteur A.
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT00371_20220415
15 avril 2022
15 avril 2022
Geffray, - et les conclusions de Mme Chollet, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT00703_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
Geffray, président, - M. Penhoat, premier conseiller, - Mme Picquet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 novembre 2022. Le rapporteur, A.
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-909656-935336
13 janvier 2004
13 janvier 2004
Royaume-Uni (n o 61036/00) Règlement amiable Le requérant, Geoffrey Owens, est un ressortissant britannique né en 1950 et domicilié à Liverpool. Il est veuf.
Source officiellePRESS;HEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-614370-619453
10 septembre 2002
10 septembre 2002
Il affirma avoir été impliqué dans l’opération sur l’ordre d’un homme appelé Geoffrey Lerway.
Source officielle1ère Chambre civile
69679c96cdc6046d4745460d
13 janvier 2026
13 janvier 2026
EN CAUSE : Monsieur [C] [J] né le 24 Juillet 1993 à [Localité 27] de nationalité Française N°ecrou 55040 2066 Maison d'arrêt d'[Adresse 21] [Adresse 37] [Localité 11] Représenté par Me Geoffrey
Source officielleChambre 2
69bd0c0ccdc6046d474e0ecb
15 octobre 2025
15 octobre 2025
ZENATI Geoffrey, Décision contradictoire et en premier ressort, Délibérée par M. DIEPOIS Bruno Maurice Roger, Président, Mme CARVI Amandine, M. JASSET Marcel, Assesseurs.
Source officielleChambre 1
69bd3d4fcdc6046d4752542e
12 janvier 2026
12 janvier 2026
ZENATI Geoffrey, Décision contradictoire et en premier ressort, Délibérée par Mme TALLON Odile, Président, Mme CHETRIT Caroline, M. LITTARDI Nicolas, Assesseurs.
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
ésenté par Me Ange TOSCANO, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
662a9e53c8a1343b8cd6182f
25 avril 2024
25 avril 2024
comparante en personne DÉBATS : À l'audience publique du 22 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : GOSSELIN Patrick, Vice-Président Assesseurs : COMPTE Geoffrey
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6688de7f676b73dd81b973a0
3 juillet 2024
3 juillet 2024
déférée à la Cour : Jugement du 31 Janvier 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 19/09239 APPELANTE Madame [W] [J] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Geoffrey
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
ée par Me Yves-Laurent KHAYAT, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
66980a84b60c111a421bd9d2
17 juillet 2024
17 juillet 2024
dispensée de comparaître DÉBATS : À l'audience publique du 15 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : MEO Hélène, Première Vice-Présidente Assesseurs : COMPTE Geoffrey
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
60320883e691074064710287
15 mai 2018
15 mai 2018
2015 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de PARIS RG n° 13/09532 APPELANTE La société SERVERHOUSE Sise [Adresse 1] [Adresse 1] N° SIRET : 435 329 362 représentée par Me Geoffrey
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6034cabc2f6fe0b55c5e14dc
20 septembre 2016
20 septembre 2016
[Date naissance 2] 1969 à [Localité 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentés par Me Bruno REGNIER de la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Assistés de Me Geoffrey
Source officiellesoc
61372145cd580146773f2678
22 mars 1990
22 mars 1990
Gérard, demeurant à Taxenne (Jura), Gendrey, 3°) L'ASSEDIC DOUBS JURA, dont le siège est à Besançon (Doubs), ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa
Source officiellePage 64 sur 228