était entendu et contestait les propos tenus par Sandrine Y..., niait toute avance ou proposition à caractère sexuel, ne reconnaissant pas l'avoir reçue à son domicile le 11 août 1997 ; que la scène décrite

au lien de subordination existant entre celles-ci, qu'en un contrat de travail ; "et aux motifs propres qu' "il résulte des éléments du dossier et des débats que les premiers juges ont exactement décrit

entreprises au sein de la société plaignante ; que ces déclarations n'ont pas été confirmées par les intéressés entendus en cours d'instruction ; qu'au demeurant, le mécanisme des malversations telles que décrites

la liquidation judiciaire de la société Steinbeer ; "qu'en ce qui concerne le montant des droits éludés, le tribunal retiendra la méthode adoptée par l'Administration, bien qu'Olivier X... l'ait décrite

"1 ) alors que dans ses conclusions d'appel, le demandeur a démontré qu'au moment de son interpellation, il marchait pour regagner son véhicule, et a ainsi contesté la version de l'interpellation décrite

(D. 161), qui était le responsable de sécurité de cet organisme ; "que la méthode de répartition adoptée par la fédération du Crédit Mutuel a été décrite par l'avocat du témoin assisté Guy C..., successeur

indispensable, peu important qu'il s'agît ou non d'une amélioration, la cour d'appel a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile, et, d'autre part, qu'en énonçant que l'expert C... avait décrit

D... qui était inopérante à cet égard, celui-ci n'ayant décrit le véhicule de C... qu'au moment où il se garait, après la réalisation de l'accident, la cour d'appel a entaché sa décision d'un défaut de

l'arrêt que les agriculteurs multiplicateurs choisis par France Y... étaient contractuellement tenus de ne pas mettre la semence de base en possession de tiers ; que l'opération de multiplication ainsi décrite

ceux démontrant des qualités exceptionnelles, et à limiter en outre ce renouvellement aux cinq danseurs les plus distribués, et de la circonstance que, nonobstant les compétences de la partie civile décrites

administrative, la quatrième étant engagée dès l'expiration de la protection légale de licenciement ; qu'au regard de ces faits constants, la cour d'appel ne pouvait se borner à affirmer que le contexte décrit

1993 et 1998 formellement mis en cause le comportement de son grand-père de façon détaillée, et précise ; que ses déclarations correspondent au comportement adopté par l'enfant dans l'établissement et décrit

également le reste du ticket concernant le premier client (le ticket étant toujours en cours car déchiré au sous total et non au total) ; "que Karine Le X..., qui n'a pas contesté pour l'opération sus décrite

le 6 mai 1997 aurait été écoulé au 30 juillet 2001 alors qu'elles ont, le 18 novembre 1997, engagé une procédure qui, s'étant achevée le 14 mars 2001, a produit sur ledit délai les effets ci-dessus décrits

Y... a immobilisé sa femme au sol, le témoin insiste sur le calme et le sang froid de ce dernier, parfaitement incompatible avec les traces de violence décrite par les médecins constatants ; " alors

rien des paroles de nature à porter atteinte à la dignité ou au respect dû à la fonction ; qu'en estimant que le délit était constitué sans rechercher à caractériser ses éléments constitutifs tels que décrits

si Elise a de nouveau suivi Mounir X..., le 3 septembre 2002, dans l'impasse où se sont déroulés les seconds faits d'agression sexuelle, la contrainte morale résulte ici des mêmes éléments que ceux décrits

considéré comme une faute grave de ma part et Karachi m'aurait rappelé " ; que Jacques de Goulet, coprévenu définitivement condamné a mis en cause Ullah X... comme étant l'initiateur du mécanisme décrit