Charles, demeurant à Contes (Alpes-Maritimes), quartier le BOUS, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 décembre 1988, où étaient présents : M. Aubouin, président, M.

Christian, demeurant à Contes (Alpes-Maritimes), quartier le Baous, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 décembre 1988, où étaient présents : M.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Yvette A... née Y..., épouse de Monsieur Victor A..., exploitant agricole, demeurant à Contes

Victor, demeurant à Contes (Alpes-Maritimes), quartier Le Castellar, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 décembre 1988, où étaient présents : M.

Nicolas, demeurant à Contes (Alpes-Maritimes), quartier le Pilon, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 décembre 1988, où étaient présents : M. Aubouin, président, M.

X..., 2 / de Mme X..., demeurant ensemble Pré du Château, 06390 Contes, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Transports Caillot de ce qu'elle s'est désistée de son pourvoi en tant que dirigé conter

Bertolo, premier conseiller, Mme Conte, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 décembre 2022. Le rapporteur,La présidente, C. BertoloC. Michel La greffière, K.

A conte ce jugement jusqu'à l'expiration d'un délai de quatre mois, courant à compter de la notification de cet arrêt, imparti à l'Etat et à la société Méthasserin pour produire devant la cour un arrêté

[X] [Z], domicilié [Adresse 1], 2°/ à Mme [D] [M] [O], domiciliée [Adresse 3]), 3°/ à la société un Coin d'histoire, société à responsabilité limitée (SARL), dont le siège est [Adresse 4], défendeurs

constater que les parties ne s'y opposent pas et d'entendre les plaidoiries, les mentions de la décision devant constater l'observation de cette double condition ; qu'en se bornant à énoncer que Mme Conte

DRAGUIGNAN (83) Jugement du 14 octobre 2025 Affaire : SARLU LES FEERIES DE [V] Vente de matériels de loisirs créatifs jouets pour enfants et accessoires cours de loisirs créatifs anniversaires lotos et contes

ENTRE : Monsieur [P] [F] né le 29 Juillet 1961 à [Localité 5] (92) Demeurant [Adresse 4] [Localité 2] Appelant, défendeur à l'incident Représenté par Me Alain PIGEAU de la SCP PIGEAU - CONTE

Il résulte du rapport établi le 8 août 2022 par le service d’hygiène de la ville de Nantes que le local litigieux, composé d’un séjour avec coin cuisine et d’un coin nuit, comporte deux ouvrants à savoir

- le groupe scolaire Longchamp situé 8 rue du Vélodrome de Longchamp à Nantes (44300) ; - le groupe scolaire Plessis-Cellier situé 59 rue des alouettes à Nantes (44100) ; - le groupe scolaire Contrie

Il résulte de l’instruction que les requérants ont acquis le 25 mai 2022 une « grange rénovée » comprenant un rez-de-chaussée avec une pièce de vie, un coin repas et un coin nuit et un étage partiellement

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 OCTOBRE 2016, en audience publique, Madame Marie CONTE ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la

Considérant ce qui suit : Depuis 1990, M. et Mme C... sont propriétaires d’un chalet au 293 route du Coin, sur la parcelle cadastrée section AA n° 314 située sur la commune de Megève.