janvier 2021, un bon de commande a été régularisé entre la société LOISIREO et Monsieur [D] [Q], portant sur un véhicule fourgon neuf de marque POSSL, Modèle CAMPSTER pour la cellule, et de marque CITROEN

des dépens »; AUX MOTIFS EVENTUELLEMENT ADOPTES QUE « Au soutien de leurs prétentions, les consorts O... invoquent les dispositions de l'article 1382 du code civil estimant que l'installation des citernes

X..., chauffeur, employé de la société Transrec, a livré, par camion citerne à la société Albright and Wilson, aux droits de laquelle se trouve la société Huntsman (la société), de l'oléum, forme gazeuse

Il soutient que : - il justifie avoir réalisé les travaux de construction d'une citerne à eau et la fabrication d'un abri en bois dans le cimetière de la commune de Petit-Failly ; - ces travaux ont

* en avril 2018, elle a été contrainte de vider l'ensemble des citernes qu'elle avait commandées à la SARL SEDP du fait que les malfaçons relevées par le cabinet Ixi sur la citerne posée chez M.

étranger autre que citerne d'une jauge brute égale ou supérieure à cent cinquante tonneaux ; " aux motifs que, le 5 septembre 2000, à 7 heures 50 Z UTC, soit 9 heures 50 locales, Philippe Y... et Marc

emballages, qu'il s'agissait de " limonade ", alors que ladite boisson, contrairement aux usages en la matière, n'était ni limpide ni incolore et ne présentait pas les caractéristiques gustatives du citron

Jamaa X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 décembre 1997 par la cour d'appel de Versailles (15e chambre sociale), au profit de la société automobiles Citroën, dont le siège est ..

PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES - P.C.A.

ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE A CONDAMNE LA COMPAGNIE LA MARINE MARCHANDE A GARANTIR LES CONSEQUENCES DOMMAGEABLES DE L'ACCIDENT CAUSE LE 11 JANVIER 1959 PAR Y..., EN CONDUISANT UNE VOITURE AUTOMOBILE CITROEN

SA DEUXIEME BRANCHE : VU L'ARTICLE 1382 DU CODE CIVIL, ATTENDU QUE POUR DECIDER QUE LE TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX N'ETAIT PAS COMPETENT POUR CONNAITRE DE L'ACTION INTRODUITE CONTRE LA SOCIETE CITROEN

CITROEN [Localité 5] [Adresse 9] [Localité 5] Représentant : Me Bernard FRANCHI, avocat au barreau de DOUAI Nous, Catherine COURTEILLE, Magistrat de la Mise en Etat, assisté de Anaïs MILLESCAMPS,

Ds lors, la d cision, ayant t rendue Ë la demande d'une partie qui n' tait pas valablement repr sent e doit tre annul e.

l'époux la gestion du fonds de commerce commun, sous réserve des droits de chacun d'eux dans le cadre de la liquidation ; - attribué au mari la jouissance du véhicule Land Cruiser et du véhicule CITROËN

[Y] [S] a acquis auprès de la SAS AS Auto un véhicule Citroën [Localité 5] Picasso HDi 110, immatriculé [Immatriculation 1], pour un montant de 4 155 €.

Condamner la société [R] à restituer à la Banque Populaire les véhicules, objets des contrats de crédit-bail n°337175 et 337583, à savoir : * Un véhicule CITROEN C4, objet du contrat de crédit-bail n°

[L] [F] a acquis de la société'La Pyramide de l'automobile un véhicule de marque Citroën C3 d'occasion, mis pour la première fois en circulation en octobre 2002, affichant 230 900 kilomètres au compteur

Au soutien de ses prétentions, il fait valoir qu’une mesure d’expertise a été ordonnée à l’égard du véhicule de marque et type CITROEN JUMPER immatriculé FF 592 MS, qu’il a cédé à Monsieur [C] [L].