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4 930 résultats pour « Chanson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

6079d35c9ba5988459c5898e

Cassation

8 décembre 1998

8 décembre 1998

Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société à responsabilité limitée Marcel Chambon et compagnie et M.

Source officielle

Page 64 sur 247

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CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007953848

Admin. suprême

17 mars 1997

17 mars 1997

° 133 899, la requête et le mémoire complémentaire enregistrés, les 12 février et 11 mars 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par Mlle Fernande X..., demeurant Varenne à Chambon-sur-Lac

Source officielle
CC

soc

613721edcd580146773f8cb2

Cassation

2 juin 1993

2 juin 1993

Ravel M..., demeurant Les Eaux Vives, Bâtiment B à Le Chambon Feugerolles (Loire), 138/ Mlle Aymard K..., demeurant Les Eaux Vives, Bâtiment B à Le Chambon Feugerolles (Loire), 148/ Mme Q...

Source officielle
TA

Magistrat : Mme THOMAS - R. 222-13

DTA_2308794_20230628

Administratif

28 juin 2023

28 juin 2023

Loire-Atlantique demande au tribunal d'annuler les opérations électorales ou de procéder à la rectification du procès-verbal des opérations électorales organisées dans la commune de Saint-Hilaire-de-Chaléons

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2403537_20240715

Administratif

15 juillet 2024

15 juillet 2024

B est affecté depuis le 4 décembre 2023 au collège André Chamson à Le Vigan (Gard).

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2403126_20240607

Administratif

7 juin 2024

7 juin 2024

B est affecté depuis le 4 décembre 2023 au collège André Chamson à Le Vigan (Gard).

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C310227

Cassation

2 mai 2024

2 mai 2024

cour d'appel de Versailles (4ème chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Bois et matériaux, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], exerçant sous l'enseigne Chausson

Source officielle
?

ADLC

ADLC:94-A-11

droit de la concurrence

1 mars 1994

1 mars 1994

relatif à l'acquisition, par offre publique d'achat, de la société Sucrerie-Raffinerie de Chalon-sur-Saône par la société Union financière sucrière du Sud-Est

Résumé IA — à vérifier
?

ACCO

ACCOTEXT000051466307

—

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Accord temps de travail de l'entreprise CHAMBON SAS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

69d9dad3cdc6046d47d9217b

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

tee-shirts imprimés ; barboteuses [vêtements] ; tenues de course ; tenues de jogging [vêtements] ; chaussures ; articles chaussants ; bottes d'équitation ; chaussures pour les loisirs ; bottes de sport ; chaussons

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2502365_20250307

Administratif

7 mars 2025

7 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 24 février et 6 mars 2025, M. et Mme A, représentés par Me Chanon, demandent au juge des référés, dans le dernier état de leurs

Source officielle
TA

Juge unique 8

DTA_2301511_20240527

Administratif

27 mai 2024

27 mai 2024

B C, représenté par Me Chanon, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 3 janvier 2023 par laquelle le préfet du département de la Loire-Atlantique a refusé de faire droit à sa demande d'échange

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000008015560

Admin. suprême

14 février 2001

14 février 2001

Conseil supérieur de l'audiovisuel peut légalement prendre en considération ; Considérant que le Conseil supérieur de l'audiovisuel a retenu, dans la zone de Valence, la candidature de la radio "Rire et Chansons

Source officielle
CE

4ème chambre

CETAT:CETATEXT000038625555

Admin. suprême

14 juin 2019

14 juin 2019

dénigrement et du harcèlement moral dont il a été victime et, d'autre part, d'annuler la décision du 4 novembre 2011 par laquelle le maire de Conflans-Sainte-Honorine a décidé de supprimer le cours de chanson

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2201123_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

CHANSON La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre

Source officielle
CE

5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008262751

Admin. suprême

27 octobre 2006

27 octobre 2006

interactives mettant en jeu les auditeurs, se distingue notablement des deux radios déjà présentes dans la zone, qui reposent sur une dominante musicale tournée vers le raï dans un cas, et vers les chansons

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2212177_20230725

Administratif

25 juillet 2023

25 juillet 2023

Chanson La République mande et ordonne au préfet des Hauts-de-Seine en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2215192_20230725

Administratif

25 juillet 2023

25 juillet 2023

Chanson La République mande et ordonne au préfet du Val-d'Oise en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2208018_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

CHANSON La République mande et ordonne au préfet du Val-d'Oise en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2205399_20231027

Administratif

27 octobre 2023

27 octobre 2023

CHANSON La République mande et ordonne au préfet des Hauts-de-Seine en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle