2017), que, le 19 septembre 2012, la brigade de surveillance nautique des douanes de Cannes a procédé au contrôle du navire dénommé ..., appartenant à la société Fifth Ocean Sail Ltd (la société), à bord

Trois personnes seulement étaient présentes à bord, M. D... , son conducteur, M. H..., un autre conducteur, et M. I..., guide. 3.

quatrième étage des immeubles est construit en retrait par rapport au troisième et la différence de surface entre les appartements du troisième étage et ceux du quatrième, appelée « terrasson », est bordée

mise en état a déposé son rapport et conclu que les dommages subis étaient imputables à la défectuosité de l'installation électrique du port, ayant pour origine un phénomène ou un appareil électrique à bord

confirme que le 5 janvier 1989, au cours du contrôle d'un ensemble routier appartenant à la société de transports X... , les services de gendarmerie ont constaté que le chronotachygraphe se trouvant à bord

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 13 décembre 2005), que la société Elf Antar et la société du Bout

Grand Ronjon, ayant pour activité principale l'élevage de la volaille de Bresse ; qu'il désigne son établissement par le terme de ferme-auberge, dénomination qui figure sur des panonceaux implantés au bord

(Tarn-et-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 19 août 1992 par la cour d'appel de Toulouse (4ème chambre sociale), au profit de la société Bouyer, dont le siège est ...

chargeur et la société Comanav, transporteur maritime ; que la société Matech a souscrit une assurance comprenant tous les risques du transport du Plessis-Belleville jusqu'au quai à Marseille, mise à bord

L'intéressé s'est enfui vivement à bord du véhicule après avoir contourné le policier, qui a fait un écart et tiré dix balles de son arme de service dont neuf ont atteint le véhicule à l'avant, au côté

Le Bouler, domicilié ... (Côtes-d'Armor), 6 / M. Z...

loi ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 49 du décret du 31 décembre 1966 ; Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, que la société Cameroon a chargé à bord

"contrat cadre" confiant à la société Spiral restauration et multi-activités (la société RMA devenue ensuite X-Gil Full System) la conception et l'installation d'un progiciel de gestion des ventes à bord

[F] [X] a été contrôlé alors qu'il circulait à bord d'un véhicule dans lequel se trouvait une cache aménagée contenant la somme de 280 000 euros principalement constituée de petites coupures usagées.

The bank subsequently called in the loan and used the sums due to the husband on the redemption of the bonds to repay part of the loan.

conduite de remplissage/assèchement de ce ballast lors de son passage dans la cuve à fuel ; que, pour empêcher tout usage du ballast n 3 le volant de la vanne était démonté comme il a été constaté à bord

part, que quant à leurs gardes à vue, il ne peut être sérieusement soutenu qu'elles ont excédé la durée légale puisque, comme il vient d'être exposé, elles n'ont, ni en fait ni en droit, commencé à bord

au-dessus de lui que le directeur de l'unité et le responsable du GIRS qu'il a une certaine autonomie de décision, puisqu'il effectue sur délégation les opérations d'installation, remplit les cahiers de bord