CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 15 mai 2002), que, le 15 mai 1987, Mme X... a été blessée par l'explosion d'une bûche piégée provenant d'un sac de bois

propriétaire par l'effet de l'accession ; qu'en retenant, comme de nature à justifier le déplafonnement du loyer litigieux, la réalisation par les preneurs des travaux d'installation d'une terrasse en bois

Un mémoire en défense a été déposé au greffe de la Cour de cassation par la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Bois et matériaux.

dispose que « les eaux minérales, eaux de source (…) ainsi que les boissons gazéifiées ou non, ne renfermant pas plus de 1,2% vol. d'alcool, livrées à titre onéreux ou gratuits en fûts, bouteilles ou boîtes

Rabassières", Jean-Pierre Jarier avait réalisé, sans permis de construire ni autorisations préalables : une terrasse couverte d'environ 20 m2, réalisée en extension d'une surface existante, un chalet en bois

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les arrêts attaqués (Limoges, 2 avril 1996 et 20 février 1997) et les productions, que les époux X... ont vendu du bois

[L], tous deux domiciliés [Adresse 4], contre l'arrêt rendu le 17 octobre 2013 par la cour d'appel de Rennes (4e chambre), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Chalets et maisons bois

[L] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel d'Agen dans les rubriques « charpente et ossatures bois - construction en bois » (C-03.03), « couverture - étanchéité

La société SUN SEA BOAT verse aux débats le contrat de vente signé par les parties le 05 septembre 2022 dans lequel la clause relative au prix stipule : « La société SUN SEA BOAT vend à Mr [I] [O], gérant

l'ancienne nomenclature, un habitat diffus avec possibilité de constructibilité ultérieure, sous condition ; qu'il convient cependant de remarquer qu'en ce qui concerne le quartier [...], largement boisé

entre la France et le Maroc, et qu'elle délivrait dans sa succursale d'Asnières pour ce faire des billets incluant le prix du transport par car et le coût de la réservation du transport par le ferry-boat

, ' La partie supérieure en verre d'un pique-fleurs en argent, ' Le canapé 2 places, en bois et rotin (cannage bois, rouge et vert) de style mobilier de jardin 1930, ' Les livres suivants en priorité :

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique du pourvoi, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 18 octobre 1995), que du bois

gouvernement ; Sur les conclusions dirigées contre l'article 1er du jugement attaqué : Considérant que l'article L.311-1 du code forestier interdit à tout particulier d'arracher ou de défricher ses bois

la circulation des piétons dans les sous-bois parisiens en dehors des heures légales ; que l'intéressé étant en situation irrégulière sur le territoire français, le Préfet de Police a pris à son encontre

correctionnel un autre membre du conseil municipal, Horst X..., pour diffamation publique envers un citoyen chargé d'un mandat public et usurpation de fonction, pour avoir diffusé, par affichage et dans les boites

Prétentions et moyens des parties À l'audience du 26 mars 2026, Mme [R] [T] indique avoir justifié de l’assurance par dépôt du document dans la boîte aux lettres.

l'assurée a saisi d'un recours une juridiction de sécurité sociale ; Attendu que pour accueillir ce dernier, le jugement retient que Mme R... indique avoir déposé sa demande d'accord préalable dans la boîte