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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50533

Cassation

7 avril 2021

7 avril 2021

Bellenger, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M. A... F..., et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50534

Cassation

7 avril 2021

7 avril 2021

Bellenger, conseiller, et les conclusions de M. Quintard, avocat général, après débats en l'audience publique du 9 mars 2021 où étaient présents M. Soulard, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR51517

Cassation

14 décembre 2021

14 décembre 2021

Bellenger, conseiller, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société [1], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR51520

Cassation

14 décembre 2021

14 décembre 2021

Bellenger, conseiller, les observations de la SARL Delvolvé et Trichet, avocat de la société [1], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR51535

Cassation

14 décembre 2021

14 décembre 2021

Bellenger, conseiller, les observations de la SCP Spinosi, avocat de M. [J] [N], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR51280

Cassation

3 novembre 2021

3 novembre 2021

Bellenger, conseiller, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de M. [G] [F], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00811

Cassation

2 février 2016

2 février 2016

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux février deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller BELLENGER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR50134

Cassation

8 février 2022

8 février 2022

Bellenger, conseiller, les observations de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de Mme [V] [Y], et les conclusions de M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d41a37cdc6046d475611e1

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[U] [N], [Adresse 2], gérant de la SARL à associé unique ARROW & CO - sigle : A+Co, [Adresse 1], elle-même présidente de la SAS EDHOUARD-BERANGER - sigle : EHB, présent. M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

63b91ad2b63d827c909cacba

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

FINEXKAP AM Représentée par ses représentants légaux en exercice [Adresse 7] [Localité 5] Représentée et assistée par Me Béranger BOUDIGNON, avocat au barreau de PARIS, toque : D1704 SELARL MARS

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-226108

Admin. suprême

29 juin 2023

29 juin 2023

lack of or insufficient natural light, lack of or insufficient electric light, lack or inadequate furniture, poor quality of food, insufficient number of sleeping places, lack of or poor quality of bedding

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2021:1125DEC005756918

Admin. suprême

25 novembre 2021

25 novembre 2021

of toiletries     overcrowding, bunk beds, lack of or inadequate hygienic facilities, lack of fresh air, poor quality of food, lack of hygienic facilities for courtyards, poor quality of bedding

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2024:1024JUD005696122

Admin. suprême

24 octobre 2024

24 octobre 2024

    Regard being had to the documents in its possession and to its case ‑ law (see, in particular, Sukachov , cited above, §§ 165 and 167), the Court considers it reasonable to award the

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

660f951ba40f8b0008cb79c3

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Bérangère MEURANT, Conseiller faisant fonction de président, Madame Nathalie GAUTRON-AUDIC, Conseiller,

Source officielle
CA

1ère Chambre

66162bdc99851e0008f1e590

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

ALLIANZ IARD, dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par Me Bérangère HOUMANI, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représentée par la SELARL DENIAU AVOCATS GRENOBLE, avocats plaidants

Source officielle
CA

Chambre 1-3

5fdb56e954522c34f0b622d5

Appel

21 mars 2019

21 mars 2019

1] 1948 à [Localité 1] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Bérangère

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2203688_20240221

Administratif

21 février 2024

21 février 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 8 mars 2022, la commune de Cassis, représentée par la SCP Béranger Blanc Burtez Doucède, conclut au rejet de la requête et demande que soit mise à la charge de

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2008297_20240221

Administratif

21 février 2024

21 février 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 8 mars 2022, la commune de Cassis, représentée par la SCP Béranger Blanc Burtez Doucède, conclut au rejet de la requête et demande que soit mise à la charge de

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2003909_20240221

Administratif

21 février 2024

21 février 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 8 mars 2022, la commune de Cassis, représentée par la SCP Béranger Blanc Burtez Doucède, conclut au rejet de la requête et demande que soit mise à la charge de

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2106884_20230221

Administratif

21 février 2023

21 février 2023

Lavérune a délivré à la société Kalithys un permis de construire afin de réaliser une résidence séniors et jeunes de 99 logements en R+2 et attique avec un parking sous-terrain sur un terrain situé cours Béranger

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

HOLDING BERRANGER

SIREN 879905149Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

02/07/2026

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Radiations

Berranger, Pierre Philippe Louis Myrelda

SIREN 932809635Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

01/07/2026

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Créations

BERRANGER, Vanessa, Valérie, Régine

SIREN 106124159Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

16/06/2026

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Créations

BERRANGER, Vanessa, Valérie, Régine

SIREN 104531959Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

26/05/2026

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Dépôts des comptes

BERRANGER MOQUETTES

SIREN 340286483Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal

31/03/2026

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