AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100355
2 avril 2014
2 avril 2014
B..., résidant à La Baule, indique avoir eu plusieurs fois l'occasion de déjeuner avec Julie et ses parents lors de leur venue dans cette ville et avoir vu une famille unie ; que l'employée de maison des
Source officielle17ème Ch. Presse-civile
68e7a533033cf481c39a45c1
8 octobre 2025
8 octobre 2025
des produits en lien avec le sport et les activités de détente dont la promotion est faite (lunettes de soleil, valise, bague, chaussures de sport, tapis de yoga, veste de sport), la dernière représentant
Source officielle1re chambre civile
64a6603cbbd03a05db9651f9
4 juillet 2023
4 juillet 2023
[W], concernant la reprise des descentes d'eau pluviales y compris les bagues, colliers, soudure et fixation au support, fourniture et pose de dauphin en fonte, fixation et alignement des tôles de rives
Source officielle4ème Chambre
67932fd09097fd849ae8aace
23 janvier 2025
23 janvier 2025
COLLET-FERRE de la SARL CHROME AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES FAITS ET PROCÉDURE La SCI Cap Vers Scor est propriétaire d'un immeuble dans lequel est exploité un hôtel à la Baule
Source officielle1ere Chambre
67ff3d326d3290e00e0e798e
15 avril 2025
15 avril 2025
provoqué par un défaut de montage lors de l'intervention initiale de remplacement d'embrayage, mais aussi dans le temps par maintien de la main sur le levier de vitesse comme constaté par l'usure de bague
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6031eed63de78027b9842683
1 juin 2018
1 juin 2018
2018 par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANT et intimé à titre incident : Monsieur Samuel X... né le [...] à SAINT-NAZAIRE (44) [...] 44500 LA BAULE
Source officielle1ère Chambre A
5fd9cd69ae1ac706e87e2318
21 novembre 2019
21 novembre 2019
De même, l'altercation entre [E] [Y] et [U] [I] veuve [Y] au domicile de cette dernière pour récupérer une bague de la grand-mère paternelle conservée dans le coffre-fort de l'appartement témoigne de la
Source officielle1ère chambre 1ère section
61628cd2293034a8c342f70f
23 mai 2013
23 mai 2013
«Le véhicule n'est plus dans sa configuration d'origine au niveau des suspensions, il est équipé pour utilisation « RAID » ( page 10) ; « Le ski de protection moteur présente une déformation, les bagues
Source officielleCour d'Appel
6253c991bd3db21cbdd88ab7
10 octobre 2006
10 octobre 2006
l'évictionAttendu que l'expert a proposé plusieurs méthodes pour estimer cette indemnité, fondées sur des barèmes forfaitaires invoqués par les parties, et applicables l'un en cas d'expropriation (protocole de la Baule
Source officielleCour d'Appel
6253cb69bd3db21cbdd8d6b5
8 février 2011
8 février 2011
- un appartement à LA BAULE d'une valeur estimée à 165 000 € au 10 avril 2010 par une agence immobilière, (183 000 € aux dires du mari).
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01435
23 septembre 2015
23 septembre 2015
), ce que confirmait un second constat, du 27 mars 2014 : « À 22 heures et 10 minutes, j'ai procédé au bris des scellés, précédemment posés par Maître Nathalie O..., huissier de justice associé à La Baule
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100902
6 octobre 2011
6 octobre 2011
proposés notamment en France dans des boutiques de la marque VILEBREQUIN situées dans des lieux de villégiature fréquentées par une clientèle nantie comme Saint-Tropez, Juan Les Pins, Deauville, La Baule
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200955
12 mai 2010
12 mai 2010
Cependant, la machine avait fait l'objet d'une intervention dans le cadre d'un entretien le 18 août 2005, soit un mois avant l'accident et les molettes, pinces et bagues avaient été changées du fait de
Source officiellecr
6137257acd5801467741e142
15 décembre 1992
15 décembre 1992
nécessairement utile à la manifestation de la vérité puisqu'elle avait pour objet de faire établir le caractère régulier de la détention, par Joseph X..., d'une liasse de 15 billets de 500 francs entourée d'une bague
Source officielle9ème chambre
DTA_2405130_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
Pour justifier de sa capacité à financer son séjour, la requérante produit une attestation d’accueil signée du maire de la commune de la Baule-Escoublac (Loire Atlantique) et datée du 5 juillet 2023, aux
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2025:CO00203
5 mars 2025
5 mars 2025
L'arrêt retient encore que les colliers, bracelets, bagues et boucles d'oreilles, qui composent à la fois la collection « Alhambra » et la collection « Color Blossom », sont des produits usuels dans le
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2007:1115JUD003781003
15 novembre 2007
15 novembre 2007
s8F3E4DE8 { width:153.61pt; display:inline-block } .sF2E32F9B { width:36.61pt; display:inline-block } .s5F32E900 { width:208.31pt; display:inline-block } FIRST SECTION CASE OF BAGEL
Source officielle2ème chambre section A
642fb684cece1704f574772e
6 avril 2023
6 avril 2023
Représentée en la personne de son président en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Jean paul CHABANNES de la SELARL CHABANNES-RECHE-BANULS
Source officielle2ème chambre section B
64534cc837f394d0f8f6662e
2 mai 2023
2 mai 2023
], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Philippe RECHE de la SELARL CHABANNES-RECHE-BANULS
Source officielle5ème chambre sociale PH
6868b37c75a2d196dbc19193
4 juillet 2025
4 juillet 2025
APPELANT : Monsieur [M] [P] né le 23 Septembre 1980 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Philippe RECHE de la SELARL CHABANNES-RECHE-BANULS, avocat au barreau de NIMES
Source officiellePage 64 sur 76