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1 511 résultats pour « Baggul »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100355

Cassation

2 avril 2014

2 avril 2014

B..., résidant à La Baule, indique avoir eu plusieurs fois l'occasion de déjeuner avec Julie et ses parents lors de leur venue dans cette ville et avoir vu une famille unie ; que l'employée de maison des

Source officielle
TJ

17ème Ch. Presse-civile

68e7a533033cf481c39a45c1

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

des produits en lien avec le sport et les activités de détente dont la promotion est faite (lunettes de soleil, valise, bague, chaussures de sport, tapis de yoga, veste de sport), la dernière représentant

Source officielle
CA

1re chambre civile

64a6603cbbd03a05db9651f9

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

[W], concernant la reprise des descentes d'eau pluviales y compris les bagues, colliers, soudure et fixation au support, fourniture et pose de dauphin en fonte, fixation et alignement des tôles de rives

Source officielle
CA

4ème Chambre

67932fd09097fd849ae8aace

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

COLLET-FERRE de la SARL CHROME AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES FAITS ET PROCÉDURE La SCI Cap Vers Scor est propriétaire d'un immeuble dans lequel est exploité un hôtel à la Baule

Source officielle
CA

1ere Chambre

67ff3d326d3290e00e0e798e

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

provoqué par un défaut de montage lors de l'intervention initiale de remplacement d'embrayage, mais aussi dans le temps par maintien de la main sur le levier de vitesse comme constaté par l'usure de bague

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6031eed63de78027b9842683

Appel

1 juin 2018

1 juin 2018

2018 par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANT et intimé à titre incident : Monsieur Samuel X... né le [...] à SAINT-NAZAIRE (44) [...] 44500 LA BAULE

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fd9cd69ae1ac706e87e2318

Appel

21 novembre 2019

21 novembre 2019

De même, l'altercation entre [E] [Y] et [U] [I] veuve [Y] au domicile de cette dernière pour récupérer une bague de la grand-mère paternelle conservée dans le coffre-fort de l'appartement témoigne de la

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

61628cd2293034a8c342f70f

Appel

23 mai 2013

23 mai 2013

«Le véhicule n'est plus dans sa configuration d'origine au niveau des suspensions, il est équipé pour utilisation « RAID » ( page 10) ; « Le ski de protection moteur présente une déformation, les bagues

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c991bd3db21cbdd88ab7

Appel

10 octobre 2006

10 octobre 2006

l'évictionAttendu que l'expert a proposé plusieurs méthodes pour estimer cette indemnité, fondées sur des barèmes forfaitaires invoqués par les parties, et applicables l'un en cas d'expropriation (protocole de la Baule

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb69bd3db21cbdd8d6b5

Appel

8 février 2011

8 février 2011

- un appartement à LA BAULE d'une valeur estimée à 165 000 € au 10 avril 2010 par une agence immobilière, (183 000 € aux dires du mari).

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01435

Cassation

23 septembre 2015

23 septembre 2015

), ce que confirmait un second constat, du 27 mars 2014 : « À 22 heures et 10 minutes, j'ai procédé au bris des scellés, précédemment posés par Maître Nathalie O..., huissier de justice associé à La Baule

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100902

Cassation

6 octobre 2011

6 octobre 2011

proposés notamment en France dans des boutiques de la marque VILEBREQUIN situées dans des lieux de villégiature fréquentées par une clientèle nantie comme Saint-Tropez, Juan Les Pins, Deauville, La Baule

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200955

Cassation

12 mai 2010

12 mai 2010

Cependant, la machine avait fait l'objet d'une intervention dans le cadre d'un entretien le 18 août 2005, soit un mois avant l'accident et les molettes, pinces et bagues avaient été changées du fait de

Source officielle
CC

cr

6137257acd5801467741e142

Cassation

15 décembre 1992

15 décembre 1992

nécessairement utile à la manifestation de la vérité puisqu'elle avait pour objet de faire établir le caractère régulier de la détention, par Joseph X..., d'une liasse de 15 billets de 500 francs entourée d'une bague

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2405130_20251124

Administratif

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Pour justifier de sa capacité à financer son séjour, la requérante produit une attestation d’accueil signée du maire de la commune de la Baule-Escoublac (Loire Atlantique) et datée du 5 juillet 2023, aux

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00203

Cassation

5 mars 2025

5 mars 2025

L'arrêt retient encore que les colliers, bracelets, bagues et boucles d'oreilles, qui composent à la fois la collection « Alhambra » et la collection « Color Blossom », sont des produits usuels dans le

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2007:1115JUD003781003

Admin. suprême

15 novembre 2007

15 novembre 2007

s8F3E4DE8 { width:153.61pt; display:inline-block } .sF2E32F9B { width:36.61pt; display:inline-block } .s5F32E900 { width:208.31pt; display:inline-block }     FIRST SECTION     CASE OF BAGEL

Source officielle
CA

2ème chambre section A

642fb684cece1704f574772e

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Représentée en la personne de son président en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Jean paul CHABANNES de la SELARL CHABANNES-RECHE-BANULS

Source officielle
CA

2ème chambre section B

64534cc837f394d0f8f6662e

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Philippe RECHE de la SELARL CHABANNES-RECHE-BANULS

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6868b37c75a2d196dbc19193

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

APPELANT : Monsieur [M] [P] né le 23 Septembre 1980 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Philippe RECHE de la SELARL CHABANNES-RECHE-BANULS, avocat au barreau de NIMES

Source officielle

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