Les bassins d'eaux pluviales seront intégrés dans un espace vert paysager, et plantés d'arbres et arbustes. Les bassins seront enherbés et plantés. () ". 7.

. / () c) Des rideaux de végétation (arbuste, haie vive) doivent être prévus afin d'atténuer l'impact des annexes ou aires de stockages extérieurs. / () ". 13.

Elles ne sont pas exploitées, les parcelles de la section AS sont entretenues, la troisième étant encombrée d'arbustes.

Monsieur Nicolas X... était chargé de fournir et planter des arbustes et arbres à hautes tiges, ainsi que de l'engazonnement d'espaces verts et de l'installation d'un système d'arrosage intégré.

Il est desservi par un chemin d'exploitation numéro 205 en façade duquel se trouve une petite haie bocagère plantée d'une centaine de petits arbustes de diverses essences.

qui encadrent la porte ont été renforcés à leur base, que dans chacune des oeuvres l'auteur avait placé un banc à la droite de la porte d'entrée sous la fenêtre du rez-de-chaussée, qu'un bosquet d'arbustes

d'usage et d'habitation peut effectuer sans autorisation, ceci d'autant plus en l'espèce que le règlement de copropriété précise en son article 8 alinéa 2 que " les plantations d'arbres, arbrisseaux et arbustes

Que les fonctionnaires de police ont également relevé l'étroitesse du trottoir d'environ 3 m de largeur, implanté d'arbustes avec barrières et poteau anti-stationnement ; ce qui est illustré par les photographies

A droite du garage privatif et face à la résidence, au pignon de résidence, je constate un talus de gros rochers, avec des gravillons autour des rochers et arbustes persistants implantés.

Elle produit les factures d'achats de cyprès et haies d'arbustes, datées de 2009, établies au nom de la S.C.I Saint Benoît, et ne démontre donc nullement avoir participé à la création de clôtures sur l'emprise

La société requérante soutient que les immobilisations qui mentionnent les termes « espaces verts », « arbustes », engazonnement », aménagement de paysage » ou « plantations » se rapportent aux espaces

notamment que la partie existante en mono pente sera passée en toiture terrasse accessible, pour éviter toutes vues sur les parcelles avoisinantes, que seront installées des jardinières fixes plantées d'arbustes

26 août 1987, sont notamment des réparations locatives dans les jardins privatifs l'" entretien courant, notamment des allées, pelouses, massifs () ; taille, élagage, échenillage des arbres et des arbustes

annulé cet arrêté en tant seulement qu'il méconnait les dispositions de l'article Ua 13.3 du règlement du plan local d'urbanisme prévoyant la plantation d'au moins un arbre de haute tige et de trois arbustes

visuelle verticale et horizontale du projet et des interférences créées par le mouvement des pales modifiant l'appréciation générale du paysage », sans que la mesure prévue de plantation d'arbres et d'arbustes

Par ailleurs, le projet prévoit la plantation de 100 arbres, 1 000 arbustes et des plantes vivaces, la création de deux bassins de rétention.

mètre au motif qu'elle permettra " d'intégrer une jardinière périphérique au niveau de la terrasse accessible en toiture disposant ainsi une quantité de terre suffisante permettant la plantation d'arbustes

Elle précise également que le terrain est traité en pâture et que les abords des terrains construits sont constitués de pelouse, d'arbustes, de jardins d'agrément, de fleurs et d'arbres de hautes tiges

Aux termes de l'article 671 du code civil : " Il n'est permis d'avoir des arbres, arbrisseaux et arbustes près de la limite de la propriété voisine qu'à la distance prescrite par les règlements particuliers

perméabilisé, se traduira par une augmentation significative des espaces perméables et des espaces verts, contrairement à ce que soutient la requérante, la plantation de 27 arbres de hautes tiges et de 340 arbustes